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Déliberation - Consultation des deliberations seance du 10 juillet 2023 2
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Terranjou.
Lien du pdf (Déliberation - Consultation des deliberations seance du 10 juillet 2023 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 ‘ 21 26
Date de convocation Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-072 RH — Ouverture du poste DGS aux candidatures contractuelles
Rapporteur : JP. COCHARD La commune de Terranjou recrute une directrice générale ou un directeur général des
services. L'ouverture du poste aux candidatures contractuelles permettrait de recueillir davantage de candidatures.
Le conseil municipal à mains levées et à l'unanimité,
- A accepté l'ouverture du poste de DGS aux agents contractuels.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance,
Maryvonne MARTIN Jean-Pierre COCHARD DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 21 26
Date de convocation Date Affichage
| 04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-073 FINANCES — Admission en non-valeur 2022
Rapporteur : M. MARTIN
Annexe : Demande d'admission en non-valeur 2022 Des titres de recettes sont émis à l'encontre d'usagers concernant des sommes dues sur le
budget principal de la commune. Certains titres restent impayés malgré les diverses relances du Trésor Public. II convient de les admettre en non-valeur.
Mme BIRE, comptable public de la commune, a sollicité une admission en non-valeur à
hauteur de 291.16 €
Cela correspond à 11 lignes comptables allant de 0.01 € à 56.73 € pour les exercices 2008 à 2022.
Pour les montants les plus importants le débiteur Orange (2008 à 2010) n’a pas répondu aux
poursuites.
La somme de 105.31 € concernant le fournisseur ORAPI est soldée.
Le montant des admissions en non-valeur s'élève à 185.85 €.
Vu l'instruction budgétaire et comptable M14, notamment la procédure relative aux créances irrécouvrables,
Considérant les états des produits irrécouvrables dressés par le comptable public,
Considérant sa demande d'admission en non-valeur des créances n’ayant pu faire l’objet de recouvrement après mise en œuvre de toutes les voies d'exécution,
Considérant que les dispositions prises lors de l'admission en non-valeur par le conseil
municipal ont uniquement pour objet de faire disparaître de la comptabilité la créance
irrécouvrable,
Il a été demandé au conseil municipal, d'accepter l'admission en non-valeur d’un montant de 185.25€.
Le conseil municipal à mains levées et à l'unanimité,
- À accepté l'admission en non-valeur d’un montant de 185.25€.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance,
Jean-Pierre COCHARD DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des | Votants
votes
28 21 26
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04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-074 FINANCES — Application du référentiel M57
Rapporteur : M. MARTIN
Annexe : Avis du comptable public concernant la mise en œuvre du référentiel M57 La nomenclature budgétaire et comptable M57 est l'instruction la plus récente, du secteur public local.
Instauré au 1er janvier 2015 dans le cadre de la création des métropoles, le référentiel M57
présente la particularité de pouvoir être appliqué par toutes les catégories de collectivités territoriales (régions, départements, établissements publics de coopération intercommunale et communes). Il reprend les éléments communs aux cadres communal, départemental et régional existants et, lorsque des divergences apparaissent, retient plus spécialement les dispositions applicables aux régions.
Le référentiel M57 étend à toutes les collectivités les règles budgétaires assouplies dont bénéficient déjà les régions offrant une plus grande marge de manœuvre aux gestionnaires.
Ainsi :
° en matière de gestion pluriannuelle des crédits : adoption d'un règlement budgétaire et financier pour la durée du mandat, présentation du bilan de la gestion pluriannuelle lors du vote du compte administratif ;
° en matière de fongibilité des crédits : faculté pour l'organe délibérant de déléguer à l'exécutif la possibilité de procéder à des mouvements de crédits entre chapitres (dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chacune des sections, et à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel) ;
e en matière de gestion des crédits pour dépenses imprévues : vote par l'organe délibérant d'autorisations de programme et d’autorisations d'engagement de dépenses imprévues dans la limite de 2 % des dépenses réelles de chacune des sections.
Le périmètre de cette nouvelle norme comptable sera celui des budgets gérés selon la M14 soit pour la commune de Terranjou de son budget principal et de ses budgets annexes.
Une généralisation de la M57 à toutes les catégories de collectivités locales est programmée au er janvier 2024.
Pour information, cette modification de nomenclature comptable entraîne automatiquement un changement de maquette budgétaire.
Il a donc été demandé au conseil municipal d'approuver le passage de la commune de
Terranjou à la nomenclature M57 à compter du budget primitif 2024.
Le conseil municipal,
Sur le rapport de M. Le Maire,
Vu :
- L'article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- L'article 242 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019,
- L'arrêté interministériel du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les
collectivités territoriales et du ministre de l’action et des comptes publics du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales uniques, Considérant que :
La collectivité souhaite adopter la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024.
Que cette norme comptable s’appliquera à tous les budgets de la Commune.
Apres en avoir délibéré, à mains levées et à l'unanimité,
- Approuve le changement de nomenclature budgétaire et comptable des budgets de la Commune de Terranjou
- Autorise M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente
délibération.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance, 4
_ DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 21 26
Date de convocation Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur
Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENAROD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-075 | FINANCES — BUDGET PRINCIPAL 2023 — DM n°1
Rapporteur : M. MARTIN
La délibération modificative présentée a fait l’objet d'un examen par la commission finances le 26 juin 2023. Après présentation des éléments essentiels suivants :
. En dépenses d'investissement :
- Les fiches présentant les différentes opérations d'investissement ont été
remises à jour en fonction des avenants aux marchés, devis présents ou à venir,
validés en cours d'exercice, le redéploiement dans les opérations.
L'ensemble des mouvements est présenté dans le tableau ci-dessous :
TERRANJOU
. DMn°1 2023 Code INSEE Commune de Terranjou
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Municipal
AJUSTEMENT DES CREDITS PAR OPERATION
MR Dépenses {1 Recettes 1 BEEN Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
INVESTISSEMENT er en D-204172-14-01 : ECLAIRAGE PUBLIC 6 524,39 € 0.00 € 0,00€ D.00 €
TOTAL D 204 : SubvenSons d'équipement versées 652419€ 0,00€ 0,00 € 000€
D-2128-22-823 : AMENAGEMENT ET ACCESSIBILITE g.wel 127,68 € 000€ 0.00 € CENTRE BOURG CHAVAGNES
0-21312-12-212 : ECOLES PUBLIQUES 000€ 1501.06 € 0.00 € 0,06 €
D-21312-34-221 : ESPACE ABCD MARTIGNE-BRIAND D.00€ 1 207.10 €| 0.00 € 2.00 €
D-21312-70-213 : ACCUEIL PERISCOLAIRE 9.00 € + 500.00 € 00€ 0.00 € CHAVAGNES
D-21918-15-414 : SALLE DE LA FUYE 0.00 € 28 500,00 € 0.00 € 0.00 €
0-21318-16-414 : SALLE DES ACACIAS 3367.00 € 0,00 € 000€ 0.00 €
D-21318-17-414 : SALLE POLYVALENTE ND 000€ 5394.28€ 2.00 € o00€
D-21318-18-224 : EGLISES ET CHAPELLES 0,00€ 128,40 € 000€ 0.00 €
D-21918-25-411 - COMPLEXE SPORTIF GIRONDEAU 6 500,00 € 0,00€ 0,00 € o00€
0-21318-40-01 : MISE EN SECURITE DES ERP 2 027.28 €) 0.00€ 000€ 000€
D-21318-48-113 : GENDARMERIE 0,00€ 640.27 € 000€ 9.00 €
D-21318 67-414 : AMENAGEMENT BATIMENTS 26 000.00 € 0,00€ 0.00 € 000€
D-2135-70-251 : ACCUEIL PERISCOLAIRE CHAVAGNES 0.00 € 202321€ 000€ 0.00€
D-2438-45 824 : EAUX PLUVIALES 0.00 € 67440 € 0.00 € 0.09 €
D-2183-12-212 : ECOLES PUBLIQUES 0.00 € 385400€ 000€ 0.00 €
D-2188-15-414: SALLE DE LA FUYE 000€ 7 438,80€ 0.00 € 600€
0-2188-25-810 : TRAVAUX ET MATERIELS DIVERS ©.00 €] 18.00€ 0.00 € 0,00 €
D-2188-26-411 : COMPLEXE SPORTIF GIRONDEAU 0.00 «| 318.06€ 0.00 € 000€
0-2185-58-824 : PLACE DU CHATEAU MARTIGNE 0.00 4 101,75 € 00€ 0,00 € BRAND
D-2188-67-414 : AMENAGEMENT BATIMENTS 7 438.80 € 9.00 € 0.00 € 000€
D-2188-70-251 : ACCUEIL PERISCOLAIRE CHAVAGNES 0.00 €| 61,38€ 000€ 000€
FOTAL D 21 : immobälisaüons corporelles 45 233,08 €| 51 857,27€ D.00€ 000€
Total INVESTISSEMENT s1857,27€| 51 887.27 €| 0,00€ 200€
A l'issue de cette nouvelle délibération modificative, le budget principal s'équilibre :
3 080 540.51 € ° En section d'investissement à :
= Le conseil municipal, à mains levées et à l'unanimité,
- _ Adopte la décision modificative n°1.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance,
#ônne MARTIN Î DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
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Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
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Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-076 FINANCES — Subvention du domaine Enfance
Rapporteur : S. HORTET
Lors de la séance du conseil municipal du 9 mai dernier, l'assemblée a voté le montant des subventions aux associations sportives. De même, par délibération du 9 juin, le conseil municipal a accordé une avance de subvention de 50 000 € aux OGEC Saint Germain et Saint Gabriel.
L'assemblée est invitée à étudier la proposition 2023 de la commission Enfance en faveur des associations de parents d'élèves ainsi que pour les voyages scolaires, récapitulés comme suit :
- Associations Montant 2022 Proposition 2023
APE NDA (école) 7,5€/ élève pour 76 élèves 630.00€ 570.00€
APEP CHAVAGNES (école) 7,5€/ élève pour 79 élèves 570.00€ 592,50€
ne LAIQUE LA GLORIETTE (école) 7,5€/ élève pour 109 877.50€ 817,50€
APEL SAINT GERMAIN (école) 7,5€/ élève pour 91 élèves 765.00€ 682.50€
OGEC St GABRIEL (école) 7,5€/ élève pour 120 élèves 930.00 900.00€
Voyage école La Sources 50€/élève (33 élèves) Avance 1500.00 € 150.00€
Voyage école La Gloriette 50€/élève (41 élèves) 2050.00 €
TOTAL 5 762.50 €
Le conseil municipal à mains levées et à l’unanimité,
- À approuvé les propositions de la commission Enfance pour un montant total de
5762.50€,
- A chargé le maire de signer toutes les documents nécessaires à l'exécution de la
présente délibération
- A autorisé le Maire à verser les sommes prévues au budget principal 2023.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance, Le maire,
Jean-Pierre COCHARD DELIBERATION
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Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 21 26
Date de convocation Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-077 FINANCES -— Subvention Centre socio-culturel des Coteaux du Layon
Rapporteur : M. MARTIN
Annexes : Convention pluriannuelle d'objectif et de moyen 2022-2025, Mémoires 23/05/06 et 23/06/05 Au BP 2023, la commune de Terranjou a inscrit une subvention d'un montant de 41 013.00 € en faveur du Centre socioculturel des Coteaux du Layon.
Le versement est convenu comme suit :
- acompte de 30% au 1° trimestre soit 12303.90 € puis,
- acompte de 30% après le vote du budget soit 12303.90 € et,
- solde de 16 405.20 € au 01/12/2023.
- Associations Montant 2022 Proposition 2023
CENTRE SOCIOCULTUREL DES COTEAUX DU LAYON DE eo 2022 0e 41 013.00 €
il a été demandé au conseil municipal de valider la somme de 41 013 € et d'accepter le
versement des deux acomptes de 12 303.90€.
Le conseil municipal, à mains levées et à l'unanimité,
- _Approuve le versement des deux acomptes (12 303.90 € x 2) de la subvention au Centre socio-culturel des Coteaux du Layon soit 24 607,80 €.
- Dit que le montant 16 405.20€ sera versé au 1° décembre 2025.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance, D Le maire, = - SCTER)
(L/ y
onne MARTIN DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 | 21 26
Date de convocation Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-078 | FINANCES — DEVIS HARMONIE BOIS Travaux charpente Eglise MB
Rapporteur : M. MARTIN
Annexe : Devis n°847 du 07/02/2023 Harmonie Bois 11 035.20 € TTC Le devis n°847 du 07/02/2023 de l'entreprise Harmonie Bois présenté au conseil municipal
concerne la réfection de la charpente de l'église de Martigné-Briand. || détaille les travaux de
renfort de la charpente pour un montant de 9 196,00 € HT soit 11 035.20 € TTC inscrit au
budget 2023 à l'opération 18.
Le conseil municipal, à mains levées et à l'unanimité,
- Valide le devis de l’entreprise Harmonie Bois d’un montant de 11 035.20 € TTC inscrit au budget 2023 à l'opération 18.
-__ Autorise le maire à signer le présent devis.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance, Le maire, DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
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Nombre de conseillers municipaux
En exercice | Présents au moment des Votants
| votes
28 21 26
Date de rte Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur
Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-079 FINANCES — DEVIS Godicheau Réparation couverture Eglise MB
Rapporteur : M. MARTIN
Annexe : Devis n°230210 du 06/02/2023 de l'entreprise Godicheau 55 328.40 € TTC Le devis n°230210 du 06/02/2023 de l’entreprise Godicheau présenté au conseil municipal
concerne la réparation de la couverture de l’église de Martigné-Briand. Il détaille les travaux
de réparation à effectuer pour un montant de 46 107,00 € HT soit 55 328.40 € TTC inscrit au
budget 2023 à l'opération 18.
Le conseil municipal, à mains levées et à l'unanimité,
- Valide le devis de l’entreprise Godicheau d’un montant de 55 328.40 € TTC inscrit au budget 2023 à l'opération 18.
- _Autorise le maire à signer le présent devis.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance, Le maire, € TERS
LS
M A
49380
Jean-Pierre Ci ARD DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 21 26
Date de convocation Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
FINANCES — DEVIS GOUGEON sauvegarde cloches et clocher Eglise 2023-07-080 Chavagnes
Rapporteur: M. MARTIN
Annexe : Devis Gougeon du 3 avril 2023 d’un montant de 36 920.40 € TTC. Le devis du 03/04/2023 de l'entreprise Gougeon présenté au conseil municipal concerne la
sauvegarde des cloches et du clocher de l'église de Chavagnes. II détaille le travail et le
matériel nécessaires pour un montant de 30 767,00 € HT soit 36 920.40 € TTC inscrit au
budget 2023 à l'opération 18.
Le conseil municipal, à mains levées et à l'unanimité,
- Valide le devis de l’entreprise Gougeon d'un montant de 36 920.40 € TTC inscrit au
budget 2023 à l'opération 18.
Autorise le maire à signer le présent devis.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
3 TER Le secrétaire de séance, Le maire,” NA Re )
Maryvonne MARTIN Jean-Pierre COCHARD DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 21 26
Date de convocation Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-081 | FINANCES — DEVIS LALLEMAND réfection toiture Salle de la Fuye
Rapporteur : M. MARTIN
Annexe : Devis Lallemand n°DE00465 d'un montant de 15 511.56€ TTC Le devis n°DE00465 du 08/03/2022 de l’entreprise Lallemand présenté au conseil municipal
concerne la réfection de la toiture d’un versant de la salle de La Fuye de Chavagnes. || détaille
les travaux de réfection pour un montant de 12 926,30 € HT soit 15 511,56 € TTC inscrit au
budget 2023 à l'opération 15.
Le conseil municipal, à mains levées et à l'unanimité,
- Valide le devis de l’entreprise Lallemand d'un montant de 15 511,56 € TTC inscrit au budget 2023 à l'opération 15.
-__ Autorise le maire à signer le présent devis.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance,
aryvonne MARTIN DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 21 26
Date de convocation Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
À été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-082 FINANCES — DEVIS LUC DURAND Entretien du terrain stabilisé Chavagnes
Rapporteur : M. MARTIN
Annexe : Devis Luc Durand n°23DD0086/2 de 117000€ TTC. Le devis n°23DD0086/2 du 09/06/2023 de l’entreprise Luc Durand présenté au conseil
municipal concerne l'entretien du terrain stabilisé de Chavagnes. Il détaille les étapes et les
traitements pour un montant de97 500,00 € HT soit 117 000. € TTC inscrit au budget à
l'opération 35, l'option couche drainante n'est pas retenue.
Le conseil municipal, à mains levées et à l'unanimité,
- Valide le devis de l’entreprise Luc Durand d’ un montant de 117 000. € TTC inscrit au budget 2023 à l'opération 35.
-__Autorise le maire à signer le présent devis.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance, Le maires LE #0
jonne MARTIN Jean-Pierre COCHARD DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 21 26
Date de convocation Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
L | Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de là Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
FINANCES — DEVIS LUC DURAND Entretien de la piste d’athlétisme de
2023070085 Girondeau à Martigné-Briand
Rapporteur : M. MARTIN
Annexe : Devis Luc Durand n°23DD0087 de 24 639 € TTC. Le devis n°23DD0087 du 02/03/2023 de l’entreprise Luc Durand présenté au conseil municipal
concerne l'entretien de la piste d'athlétisme de Girondeau de Martigné-Briand. Il détaille les
étapes et les traitements pour un montant de 20532,90 € HT soit 24 639,48 € TTC inscrit au
budget, l'option couche drainage des eaux de pluie n'est pas retenue.
Le conseil municipal, à mains levées et à l'unanimité,
- Valide le devis de l’entreprise Luc Durand d’un montant de 24 639,48 € € TTC inscrit
au budget 2023
-__Autorise le maire à signer le présent devis.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le UT de séance, Le maire, < TERS
/ hi =aryvonne MARTIN Jean-Pierre COCHARD DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 21 26
Date de convocation Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur
Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-084 FINANCES — DEVIS ARNAUD VINOT travaux sur mur du cimetière de NDA
Rapporteur: M. MARTIN
Annexe : Devis n°DE00935 Arnaud Vinot du 01/02/2022 11 915.40 € TTC DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
283 21 26
Date de convocation Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
2023-07-085 FINANCES — DEVIS SIEML éclairage du demi-terrain Chavagnes
Rapporteur : M. MARTIN
Annexe : Devis SIEML DEVO086-22-41 du 07/12/2022 Le devis DEVO86-22-41 du 07/12/2022 du syndicat intercommunal d'électricité de Maine-et-
Loire (SIEML) présenté au conseil municipal concerne la pose d’un projecteur supplémentaire
par mât pour l'éclairage du terrain d'entrainement de Chavagnes. Il détaille les étapes et les
opérations pour un montant de 6 634.22 € HT. Le montant du fonds de concours à verser par
la collectivité est de 4 975.22 € HT inscrit au budget 2023 à l'opération 35.
Le conseil municipal, à mains levées et à l'unanimité,
- Valide le devis du SIEML d'un montant de 4 975.22 € HT inscrit au budget 2023 à
opération 35
- Autorise le maire à signer le présent devis.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance, Le maire, 4 T 8
IRON L. [& AE Cn LE | L £ v HA, JO
26 5
1 Ur 5
28807 fine MARTIN Jean-Pierre COCHARD DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 21 26
Date de convocation Date Affichage
04/07/2023 18/07/2023
Séance ordinaire
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la Commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Maryvonne MARTIN
Etaient présents : BOUTRY Véronique, COCHARD Jean-Pierre, FERY Martine, GARREAU Jean-
Louis, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre, HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL
Jérôme, MARTIN Maryvonne, PERTHUE David, RAIMBAULT Patricia, RAIMBAULT Philippe,
REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROUCHER Bertrand, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TRILLEAUD Thomas, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
CARON Sylvie, Excusée, a donné pouvoir à Jean-Pierre Cochard,
CORBIN Odile, Excusée, a donné pouvoir à Ingrid Joselon,
GENDRONNEAU Thierry, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
MARTIN Sébastien, excusé,
MENARD Isabelle, a donné pouvoir à Sylvie Hortet,
PIVERT Rémi, excusé
ROULET Jean-Louis, a donné pouvoir à Philippe Raimbault
FINANCES -— DEVIS SIEML Remplacement lanterne n°255 Rue du Général
2023-07-086 |, Gaulle Martigné-Briand
Rapporteur : M. MARTIN
Annexe : Devis SIEML DEV191-23-126 du 10/02/2023 Le devis DEV191-23-126 du syndicat intercommunal d'électricité de Maine-et-Loire (SIEML)
présenté au conseil municipal concerne le remplacement de la lanterne n°255, située rue du
Général de Gaulle à Martigné-Briand. Il détaille les fournitures et les opérations pour un
montant de 780.27 € HT. Le montant du fonds de concours à verser par la collectivité est de
585.20 € HT inscrit au budget 2023 à l'opération 14.
Le conseil municipal, à mains levées et à l'unanimité,
- Valide le devis du SIEML d'un montant de 585.20 € HT inscrit au budget 2023 à l'opération 14.
-_ Autorise le maire à signer le présent devis.
Fait à Terranjou, le 18 juillet 2023,
Le secrétaire de séance, Le maire,
N 3858 ne MARTIN Jean-Pierre COCHARD