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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0470 RIFSEEP ActualisationCotationsPostes
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0470 RIFSEEP ActualisationCotationsPostes)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Es
Lu
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2024
Délibération n° DEL-2024-0470
Objet: RIFSEEP - Actualisation des cotations des postes
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 52
Pouvoirs : 12
Absenis : 0
Excusés : 22
Pour : 64
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
1 8 EEE, 2024 et publié le
189 A pEC 2004 ben St Loc
Secrétaire de séance :
Damien VYNCK
Le lundi 16 décembre 2024 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 10
décembre 2024.
Présents : Cédric ARMANET, Patricia BAGA, Henri BAILE,
Michel BASSET, Patrick BEAU, Patricia BELLINI Claude
BENOIT, Zakia BENZEGHIBA, François BERNIGAUD, Anne-
Françoise BESSON, Clément BONNET, Dominique BONNET,
Coralie BOURDELAIN, Jean-François CLAPPAZ, Alexandra
COHARD, Roger COHARD, Isabelle CURT, Brigitte
DULONG, Agnès DUPON, Thierry FEROTIN, Michèle
FLAMAND, Philippe GENESTIER, Illona GENTY, Martin
GERBAUX, André GONNET, Annick GUICHARD, Mylène
JACQUIN, Joseph JURADO, Martine KOHLY, Richard
LATARGE, Hervé LENOIRE, Philippe LORIMIER, Marie-
Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET, Françoise MIDALI,
Régine MILLET, Clara MONTEIL, François OLLEON, Valérie
PETEX, Sandrine PISSARD-GIBOLLET, Serge POMMELET,
Claire QUINETTE-MOURAT, Franck REBUFFET-GIRAUD,
Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Brigitte
SORREL, François STEFANI, Annie TANI, Jean-Claude
TORRECILLAS, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs : Karim CHAMON à Régine MILLET, Cécile
CONRY à François BERNIGAUD, Christophe DURET à
Anne-Françoise BESSON, Christophe ENGRAND à Brigitte
SORREL, Pierre FORTE à Françoise MIDALI, Annie FRAGOLA
à Annie TANI, Alain GUILLUY à Olivier ROZIAU, Philippe
LECAT à Cécile ROBIN, Guillaume RACCURT à François
OLLEON, Sidney REBBOAH à Christelle MEGRET,
Christophe SUSZYLO à Zakia BENZEGHIBA, Martine
VENTURINI à Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEL-2024-0470-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Vu le Code général de la fonction publique ;
Vu le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 modifié pris pour l'application du premier
alinéa de l'article 88 de la loi du 26 janvier 1984 ;
Vu le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 modifié portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État ;
Vu le décret n° 2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux ;
Vu l'arrêté ministériel du 27 août 2015 modifié pris pour l'application de l'article 5 du décret n° 2014-513 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État ;
Vu l'arrêté ministériel du 27 décembre 2016 pris en application de l'article 7 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État :
Vu la délibération communautaire n° DEL-2021-0450 du 17 décembre 2021 portant
mise en œuvre du Rifseep, à compter du 1° janvier 2022 ;
Vu la délibération communautaire n° DEL-2023-0507 du 18 décembre 2023 portant
actualisation des cotations à compter du 1® janvier 2024 ;
VU les conclusions de la commission de révision du Rifseep en date du 27 Novembre
2024;
Vu l'avis du Comité Social Territorial en date du 6 décembre 2024 concernant
l'actualisation de la cotation des postes ;
Suite à la mise en œuvre du Rifseep, la communauté de communes Le Grésivaudan a souhaité procéder au réexamen de la cotation des postes suite à la campagne d'entretiens annuels professionnels sur la base des fiches de poste présentant des évolutions susceptibles de faire évoluer la cotation du poste. Suite à ce travail et à l'avis favorable du Comité Social Territorial, il convient d'actualiser les cotations fixées dans l'annexe 2 de la délibération du 18 décembre 20283.
Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire d'actualiser les
cotations des postes, selon la liste annexée à la présente délibération, à compter du 1e janvier 2025.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIFEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 1 6 DEC. 2024
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribi nal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEL-2024-0470-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Accompagnant/e éducatif/tive petite enfance chargé/e d'inclusion
Étiquettes de lignes
1
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Agent/e d'entretien
Agent/e polyvalent/e du bâtiment
Aide cuisinier/ère
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Agent/e d'atelier
Agent/e de navette du réseau des bibliothèques
Chargé/e d'accueil et de billetterie
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Agent/e polyvalent/e ALSH
Agent/e technique
Agent/e technique aide cuisinier/ère
Agent/e technique lingerie
Agent/e technique polyvalent/e
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Agent/e de nettoyage des points de proximité
Agent/e d'entretien
Conducteur/rice rippeur/se
Rippeur/se
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Agent/e technique polyvalent/e du bâtiment
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Agent/e d'accueil/caisse
Agent/e d'entretien
Gardien/ne de gymnase
2
Direction Aménagement Logement et Environnement (DALE)
Assistant/e administratif/ve
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Agent/e social
Aide-Cuisinier/ère
Animateur/rice
Assistant/e administratif/ve
Assistant/e administratif/ve MFS
Médiateur/rice en milieu voyageur
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Agent d’entretien multi-sites
Agent/e polyvalent/e ARAGON
Assistant/e administratif/ve
Opérateur-Projectionniste
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Agent/e polyvalent/e
Agent/e technique exploitation assainissement collectif
Agent/e technique eau relations usagers
Agent/e technique de contrôle de branchement et réseaux assainissement Assistant/e administratif/ve
Assistant/e contrôleur/euse réseaux et branchements assainissement collectif Fontainier/ère distribution
Fontainier/ère production
Gestionnaire accueil abonnement
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Agent/e social
Agent/e social polyvalent/e
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEL-2024-0470-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Aide-Cuisinier/ère
Animateur/rice permanent/e ALSH
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Assistant/e administratif/ve
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Agent/e d'accueil DGD
Agent/e de maintenance PAV DS
Agent/e de quai
Conducteur/rice de véhicule PL BOM
Conducteur/rice de véhicule PL Grue
Conducteur/rice quai de transfert
Conseiller/ère valoriste
Mécanicien/ne
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Agent/e technique
Agent/e technique multi-sites
Agent/e technique polyvalent/e - bâtiment , voirie
Agent/e technique polyvalent/e - Electricien/ne
Agent/e technique polyvalent/e - Espaces verts
Agent/e technique polyvalent/e - Maçon/ne
Agent/e technique polyvalent/e - Mécanicien/ne
Agent/e technique polyvalent/e - Menuisier/ère
Agent/e technique polyvalent/e - Plombier/ère sérrurier/ère
Agent/e technique polyvalent/e du bâtiment - DEJP
Direction Ressources Humaines (DRH)
Assistant/e RH
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Assistant/e administratif/ve
Direction Systèmes Information (DSI)
Assistant/e administratif/ve
Direction Secrétariat général (DSG)
Assistant/e archiviste
3
Direction Aménagement Logement et Environnement (DALE)
Gestionnaire demande de logement social
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Agent/e sociaux faisant fonction de soins (ASFFS)
Animateur/rice
Animateur/rice sociale
Assistant/e administratif/ve
Auxiliaire de soins
Auxiliaire de soins de nuit
Conseiller/ère Maison France Services
Conseiller/ère numérique Maison France Services
Cuisinier/ère
Médiateur/rice collège de Pontcharra
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Assistant/e administratif/ve
Assistant/e administratif/ve et financier/ère
Projectionniste
Direction Développement Economique (DEVECO)
Assistant/e administratif/ve
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Assistant/e administratif/ve
Assistant/e administratif/ve et financière en charge des commandes Assistant/e administratif/ve gestion des abonnés et de la facturation Assistant/e administratif/ve en charge des relations technique/usagers Contrôleur/se réseaux et branchements assainissement collectif
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEL-2024-0470-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Electromécanicien/ne
Gestionnaire abonnement facturation
Gestionnaire de magasin et référent/e parc de véhicules
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Accueillant/e LAEP
Animateur/rice permanent/e ALSH
Assistant/e administratif/ve
Assistant/e administratif/ve ALSH
Auxiliaire de puériculture
Cuisinier/ère
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Assistant/e de gestion comptable
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Assistant/e de gestion administrative et financière
Assistant/e technique
Conseiller/ère déchet
Conseiller/ère déchets compostage
Maître-composteur
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Agent/e technique polyvalent/e - DEJP
Assistant/e administratif/ve
Direction Ressources Humaines (DRH)
Assistant/e administrative COS
Assistant/e administratif/ve HSST
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Assistant/e administratif/ve et financier/ère
Sauveteur aquatique
Direction Secrétariat général (DSG)
Assistant/e administratif/ve
4
Direction Aménagement Logement et Environnement (DALE)
Assistant/e de direction
Gestionnaire demande de logement social et d'aides publiques
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Assistant/e de direction
Chargé/e d'accompagnement professionnel adulte - Référent/e PLIE Chef/fe de cuisine
Infirmier/ère
Direction Communication et Concertation (DCC)
Assistant/e de direction
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Animateur/rice réseau des bibliothèques
Assistant/e de direction
Chargé/e des collections
Chargé/e de communication
Chargé/e de médiation
Chargé/e de médiation et d'exposition en musée
Chargé/e des publics et de la communication
Médiateur/rice culturelle
Médiateur/rice numérique
Médiathécaire
Médiathécaire et médiateur/rice numérique
Régisseur/se spectacle son et lumières
Direction Développement Economique (DEVECO)
Assistant/e de direction
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Assistant/e administratif/ve et assistant/e de direction
Chargé/e de la ressource en eau / qualité eau / plans de secours
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEL-2024-0470-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Chargé/e d'intégration au patrimoine public
Chargé/e d'optimisation recettes et relation adm/tech usagers
Chargé/e du suivi des contrats d'exploitation eau et assainissement
Chef/fe d'équipe - agents techniques exploitation assainissement collectif Chef/fe d'équipe abonnement et facturation
Chef/fe d'équipe distribution eau potable secteur Nord/secteur Sud
Chef/fe d'équipe production eau potable
Chef/fe d'équipe relation technique usagers
Chef/fe d'équipe électromécanicien
Contrôleur/se RND
Contrôleur/se SPANC
Prescripteur/rice contrôleur/se réseaux neufs
Prescripteur/rice contrôleur/se travaux neufs
Technicien/ne qualité eau potable et protection des captages
Technicien/ne suivi des contrats exploitations
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Assistant/e de direction
Coordinateur/rice LAEP
Educateur/rice de jeunes enfants
Infirmier/ère DEP
Référent/e handicap
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Assistant/e de direction
Gestionnaire de marchés publics
Direction Générale (DG)
Assistant/e de direction
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Chargé/e de missions gestion des déchets verts
Chef/fe d'équipe collecte
Chef/fe d'équipe points d'apport volontaire et dépôt sauvage
Chef/fe d'équipe compostage
Chef/fe d'équipe administrative
Coordonnateur recyparc
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Assistant/e de direction
Technicien/ne en charge de l'exploitation des installations CVC
Technicien/ne en charge des installations techniques règlementaires Technicien/ne méthode
Chef/fe d'équipe espaces verts
Chef/fe d'équipe bâtiments
Direction Ressources Humaines (DRH)
Assistant/e de direction
Gestionnaire RH carrières et paie
Gestionnaire RH effectif/recrutement
Gestionnaire RH formation
Gestionnaire RH santé
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Assistant/e de direction
Chef/fe d'équipe gymnases
Maître Nageur Sauveteur
Direction Systèmes Information (DSI)
Assistant/e de direction
Technicien/ne support informatique
Direction Secrétariat général (DSG)
Archiviste
Assistant/e de direction
5
Direction Aménagement Logement et Environnement (DALE)
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEL-2024-0470-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Géomaticien/ne administrateur/rice logiciel ADS
Instructeur/rice ADS
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Psychologue
Chargé/e d'accompagnement professionnel adulte et des relations entreprises Chargé/e d'accompagnement professionnel adulte et des clauses emploi Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Chargé/e de mission référent du SIGB
Responsable adjoint/e médiathécaire
Direction Développement Economique (DEVECO)
Chargé/e de mission agriculture
Chargé/e de mission conseil RH aux TPE - PME
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Adjointe au responsable de service administratif et financier
Chargé/e de projet automatisme et informatique industrielle
Chargé/e d'opérations
Géomaticien administrateur SIG Eau et assainissement
Responsable exploitation assainissement collectif
Responsable contrôle réseaux et branchement assainissement collectif Responsable distribution eau potable et magasin
Responsable production et électromécanique eau potable
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Animateur/rice RAM
Coordinateur/rice petite enfance
Chargé/e d'accompagnement Petite Enfance et Famille
Chargé/e de mission inclusion
Responsable adjoint/e ALSH
Responsable adjoint/e LMA
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Acheteur/euse
Chargé/e de prospective financière
Contrôleur/euse financier/ère
Gestionnaire financier/ère et informatique
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Chargé/e de missions compostage
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Responsable adjoint des services techniques
Econome de flux
Direction Ressources Humaines (DRH)
Chargé/e de mission CIRIL
Chargé/e de mission INCOVAR
Chargé/e d'études GPEEC
Chargé/e du recrutement et de la mobilité interne
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Chargé/e de mission sport
Chargé/e de projets touristiques
Responsable adjoint/e chef/fe de bassin
Direction Systèmes Information (DSI)
Responsable support informatique
Direction Secrétariat général (DSG)
Archiviste documentaliste
Chargé/e de vie institutionnelle
6
Direction Aménagement Logement et Environnement (DALE)
Chargé/e de mission biodiversité
Chargé/e de mission foncier
Chargé/e de mission habitat privé, énergie
Chargé/e de mission ORT / OPAHRU
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEL-2024-0470-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Chargé/e de mission PLH
Chargé/e de mission "procédure d'aménagement"
Chef/fe de projet Système d'Information Géographique
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Chargé/e de relations aux entreprises - facilitateur/rice clauses emploi Médecin
Médecin coordinateur
Responsable administratif/ve et financier/ère (DASS/DEJP)
Direction Communication et Concertation (DCC)
Chargé/e de communication
Chargé/e de communication digitale
Chargé/e de communication interne
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Responsable adjoint/e Espace Aragon
Chargé/e de mission patrimoine
Chargée/e de projets arts visuels
Chargé/e de projets EAC et des projets culturels transversaux
Direction Développement Economique (DEVECO)
Chargé/e de mission création d'entreprise
Chef/fe de projet développement économique
Chef/fe de projet territoire d'industrie
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Adjoint/e au responsable technique eau potable
Adjoint/e au responsable étude et travaux
Chargé/e du suivi budgétaire et des conventions
Chef/fe de projet études et travaux
Chef/fe de projet en hydraulique urbaine
Responsable adjoint/e service technique assainissement
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Coordinateur/rice enfance jeunesse
Médecin de créche référent/e
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Chargé/e de gestion budgétaire et financière
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Chargé/e de missions optimisation et prévention
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Chef/fe de projets patrimoine bâti
Chef/fe de projet patrimoine montagne
Chef/fe de projet patrimoine VRD/gestion des ZAE
Chef/fe de projet travaux bâtiment
Direction Ressources Humaines (DRH)
Conseiller/ère de prévention ergonome
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Chargé/e de mission attractivité du territoire
Chargé/e de projet activité de pleine nature PDIPR
Chargé/e de projet transition des stations de montagne
Direction Systèmes Information (DSI)
Administrateur/rice systèmes réseaux
Chef/fe de projet systèmes d'informations
Délégué/e à la protection des données
Direction Secrétariat général (DSG)
Chargé/e de mission accompagnement des communes
Chargé/e de mission ingénierie financière
Chargé/e de mission "Mobilisation de subventions et suivi des procédures contractuelles" Juriste
7
Direction Aménagement Logement et Environnement (DALE)
Chargé/e de missions risques majeurs et planification urbaine
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEL-2024-0470-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Chef/fe de projet transition énergétique
Responsable de service environnement et transitions
Responsable du service Foncier habitat
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Chargé/e de mission action sociale
Infirmier/ère coordinateur/trice
Responsable pôle Hébergement
Direction Communication et Concertation (DCC)
Chargé/e des relations presse et édition
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Responsable administratif/ve et financier/ère
Responsable de MTR
Responsable de l'espace Aragon
Responsable de service développement de projets culturels transversaux Responsable de Musée
Coordinatrice réseau des bibliothèques
Direction Développement Economique (DEVECO)
Responsable de service entreprenariat et accompagnement des entreprises Chargé/e de mission agriculture
Chargé/e de mission développement économique
Chargé/e de mission développement économique et commercial
Chargé/e de mission filière bois forêt
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Responsable de service administratif et financier
Responsable de service
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Responsable ALSH
Responsable ALSH + 11 ans
Responsable LMA
Responsable adjoint/e de service multi-accueil
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Responsable de la commande publique
Responsable du service gestion budgétaire
Responsable du service planification contrôle
Direction Générale (DG)
Chargé/e de mission auprès de la Direction Générale
Chargé/e de mission CISPD
Chargé/e de mission mobilités
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Chef/fe de projets logistique, maintenance et travaux
Responsable administratif/ve, financier/ère et information
Responsable collecte
Responsable déchetteries
Responsable flotte de véhicules
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Responsable des services techniques
Responsable du service patrimoine
Direction Ressources Humaines (DRH)
Chargé/e de mission dialogue social et communication interne
Responsable service GPEC et qualité de vie au travail
Responsable du service GRH
Responsable service prévention des risques professionnels
Direction Systèmes Information (DSI)
Responsable de pôle infrastructures et sécurité des SI
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Chargé/e de mission développement touristique
Chargé/e de mission montagne et stations
Chargé/e de projet transition des stations de montagne
Responsable administratif/ve et financier/ère
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEL-2024-0470-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Responsable administratif/ve et financier/ère de l'OT
Responsable des piscines couvertes intercommunales
Responsable des piscines d'été et chargé/e de la politique sportive
Direction Secrétariat général (DSG)
Responsable de service archives documentation
8
Direction Aménagement Logement et Environnement (DALE)
Responsable service droits des sols, foncier, SIG
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Responsable du service inclusion, prévention et emploi-insertion
Responsable de l'EHPAD
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Responsable de la lecture publique
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Responsable du service Multi-accueil
Responsable du service RAM / LAEP
Responsable enfance jeunesse
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Responsable du service des sports et des loisirs
Responsable du service montagne et sports
9
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Directeur/rice adjoint/e
Direction Communication et Concertation (DCC)
Directeur/rice adjoint/e
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Directeur/rice adjoint/e
Direction Développement Economique (DEVECO)
Directeur/rice adjoint/e
Direction Ressources Humaines (DRH)
Directeur/rice adjoint/e
Direction Secrétariat Général (DSG)
Directeur/rice adjoint/e
10
Direction Aménagement Logement et Environnement (DALE)
Directeur/rice de l'aménagement, du logement et de l'environnement Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Directeur/rice de l'autonomie, de la santé et de la solidarité
Direction Communication et Concertation (DCC)
Directeur/rice de la communication
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Directeur/rice culture et patrimoine culturel
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Directeur/rice de l'eau et assainissement
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Directeur/rice de l'enfance et de la parentalité
Direction Développement Economique (DEVECO)
Directeur/rice de l'économie
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Directeur/rice des finances et de la commande publique
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Directeur/rice de la gestion des déchets
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Directeur/rice du patrimoine et des services techniques
Direction Ressources Humaines (DRH)
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEL-2024-0470-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Directeur/rice des ressources humaines
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Directeur/rice sports, montagne, tourisme
Direction Systèmes Information (DSI)
Directeur/rice des systèmes d'information
Direction Secrétariat général (DSG)
Directeur/rice des affaires générales et juridiques
11
Pôle attractivité et transitions
Directeur/rice général/e adjoint/e
Pôle service de proximité
Directeur/rice général/e adjoint/e
12
Direction Générale (DG)
Directeur/rice Général/e
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEL-2024-0470-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024