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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0507 RIFSEEP ActualisationCotations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0507 RIFSEEP ActualisationCotations)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
be
È
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2023
Délibération n° DEL-2023-0507
Objet: RIFSEEP - Actualisation des cotations |
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 55
Pouvoirs : 9
Absenis : 0
Excusés : 19
Pour : 64
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
27 DEC. 207
et publié le
27 DEC. 207
Secrétaire de séance :
Jean-François CLAPPAZ
Le lundi 18 décembre 2023 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 12
décembre 2023.
Présents : Cédric ARMANET, Patricia BAGA, Henri BAILE,
Michel BASSET, Philippe BAUDAIN, Patrick BEAU, Patricia
BELLINI, Claude BENOIT, Zakia BENZEGHIBA, François
BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON, Dominique
BONNET, Christophe BORG, Coralie BOURDELAIN, Karim
CHAMON, Jean-François CLAPPAZ, Alexandra COHARD,
Roger COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte
DESTANNE DE BERNS, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND,
Annie FRAGOLA, Nelly GADEL, Ilona GENTY, Martin
GERBAUX, Annick GUICHARD, Mylène JACQUIN, Joseph
JURADO, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien
LORENTZ, Philippe LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU,
Christelle MEGRET, Françoise MIDALI, Régine MILLET, Clara
MONTEIL, François OLLEON, Valérie PETEX, Serge
POMMELET, Claire QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN,
Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Franck
SOMME, François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Laurence
THERY, Jean-Claude TORRECILLAS, Martine VENTURINI,
Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO
Pouvoirs : Patrick AYACHE à Serge POMMELET, Christophe
DURET à Anne-Françoise BESSON, Philibbe GENESTIER à
Claude BENOIT, Martine KOHLY à Françoise MIDALI,
Sidney REBBOAH à Christelle MEGRET, Franck REBUFFET-
GIRAUD à Régine VILLARINO, Sophie RIVENS à Alexandra
COHARD, Annie TANI à Annie FRAGOLA, Damien VYNCK
à Cécile ROBIN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Aod. 540330 :
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0507-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023 Vu le Code général de la fonction publique ;
Vu le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 modifié pris pour l'application du premier alinéa de l'article 88 de la loi du 26 janvier 1984 ;
Vu le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 modifié portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de
l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat ;
Vu le décret n° 2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à l'appréciation de la valeur
professionnelle des fonctionnaires territoriaux ;
Vu l'arrêté ministériel du 27 août 2015 modifié pris pour l'application de l'article 5 du
décret n° 2014-513 portant création d'un régime indemnitaire tenant compie des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État ;
Vu l'arrêté ministériel du 27 décembre 2016 pris en application de l'article 7 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État ;
Vu la délibération de la Communauté de communes Le Grésivaudan en date du 17
décembre 2021 portant mise en œuvre du RIFSEEP, à compter du 1®' janvier 2022 ;
Vu les conclusions de la commission de révision du RIFSEEP en date du 20 Novembre
2022:
Vu l'avis du Comité Social Territorial en date du 1e décembre 2023, concernant
l'actudalisation de la cotation des postes.
Suite à la mise en œuvre du RIFSEEP, la Communauté de communes Le Grésivaudan
a souhaité procéder au réexamen de la cotation des postes suite à la campagne
d'entretiens annuels professionnels sur la base des fiches de poste présentant des
évolutions susceptibles de faire évoluer la cotation du poste. Suite à ce travail et à
l'avis favorable du Comité Social Territorial, il convient d'actudaliser les cotations fixées dans l'annexe 2 de la délibération du 17 décembre 2021.
Ainsi, le Président propose au Conseil communautaire d’actudaliser les cotations
présentées dans l'annexe 2 jointe à compter du 1°' janvier 2024.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette
délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le { @ DEC. 207
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0507-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023 Étiquettes de lignes
1
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Agent/e d'entretien
Agent/e polyvalent/e du bâtiment
Aide cuisinier/ère
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Agent/e d'atelier
Agent/e de navette du réseau des bibliothèques
Chargé/e d'accueil et de billetterie
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Agent/e polyvalent/e ALSH
Agent/e technique
Agent/e technique aide cuisinier/ère
Agent/e technique lingerie
Agent/e technique polyvalent/e
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Agent/e de nettoyage des points de proximité
Agent/e d'entretien
Conducteur/rice rippeur/se
Rippeur/se
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Agent/e technique polyvalent/e du bâtiment
Direction Ressources Humaines (DRH)
Assistant/e administratif/ve
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Agent/e d'accueil / caisse
Agent/e d'entretien
Gardien/ne de gymnase
2
Direction Aménagement Logement et Environnement
Assistant/e administratif/ve
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Agent/e social
Animateur/rice
Assistant/e administratif/ve
Assistant/e administratif/ve MFS
Aide-Cuisinier/ère
Médiateur/rice en milieu voyageur
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Agent/e polyvalent/e ARAGON
Assistant/e administratif/ve
Projectionniste (opérateur)
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Agent/e polyvalent/e
Agent/e technique exploitation assainissement collectif
Agent/e technique relations usagers
Assistant/e contrôleur/euse réseaux et branchements assainissement collectif Fontainier/ère distribution
Fontainier/ère production
Gestionnaire accueil abonnement
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Agent/e social
Agent/e social polyvalent/e
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0507-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023 Accompagnant/e éducatif/ve petite enfance chargé/e d’inclusion
Animateur/rice permanent/e ALSH
Aide-Cuisinier/ère
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Assistant/e administratif/ve
Direction Générale
Assistant/e administratif/ve
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Agent/e d'accueil DGD
Agent/e de maintenance PAV DS
Agent/e de quai
Conducteur/rice de véhicule PL BOM
Conducteur/rice de véhicule PL Grue
Conducteur/rice quai de transfert
Gardien/ne de déchetterie
Gardien/ne de déchetterie et conducteur/rice d'engins
Mécanicien/ne
Référent/e technique DGD
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Agent/e technique
Agent/e technique multi-sites
Agent/e technique polyvalent/e - bâtiment, voirie
Agent/e technique polyvalent/e - Electricien/ne
Agent/e technique polyvalent/e - Espaces verts
Agent/e technique polyvalent/e - Maçon/ne
Agent/e technique polyvalent/e - Mécanicien/ne
Agent/e technique polyvalent/e - Menuisier/ère
Agent/e technique polyvalent/e - Plombier/ère serrurier/ère
Agent/e technique polyvalent/e du bâtiment - DEJP
Direction Ressources Humaines (DRH)
Assistant/e de gestion comptable
Assistant/e RH
3
Direction Aménagement Logement et Environnement
Gestionnaire demande de logement social
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Agent/e sociaux faisant fonction de soin (ASFFS)
Conseiller/ère France Services
Animateur/rice
Animateur/rice sociale
Assistant/e administratif/ve
Auxiliaire de soins
Auxiliaire de soins de nuit
Médiateur/rice collège de Pontcharra
Cuisinier/ère
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Assistant/e administratif/ve
Assistant/e administratif/ve et financière
Projectionniste
Direction Développement Economique (DEVECO)
Assistant/e administratif/ve
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Assistant/e administratif/ve
Assistant/e administratif/ve et financière en charge des commandes Assistant/e administratif/ve gestion des abonnés et de la facturation
Assistant/e administratif/ve en charge des relations technique/usagers Contrôleur/se réseaux et branchements assainissement collectif
Electromécanicien/ne
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0507-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023 Gestionnaire facturation
Magasinier/ère
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Accueillant/e LAEP
Animateur/rice permanent/e ALSH
Assistant/e administratif/ve
Assistant/e administratif/ve ALSH
Auxiliaire de puériculture
Cuisinier/ière
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Assistant/e de gestion comptable
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Assistant/e de gestion administrative et financière
Assistant/e technique
Conseiller/ère déchet
Conseiller/ère déchets compostage
Maître-composteur
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Agent/e technique polyvalent/e - DEJP
Agent/e technique polyvalent/e - Electricien/ne
Agent/e technique polyvalent/e - Espaces verts
Assistant/e administratif/ve
Direction Ressources Humaines (DRH)
Assistant/e administratif/ve COS
Assistant/e administrative HSST
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Assistant/e administratif/ve et financière
Sauveteur aquatique
Direction Systèmes Information (DSI)
Assistant/e administratif/ve et financière
Secrétariat général (SG)
Assistant/e administratif/ve et logistique
4
Direction Aménagement Logement et Environnement
Assistant/e de direction
Gestionnaire demande de logement social et d'aides publiques
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Assistant/e de direction
Chargé/e d'accompagnement professionnel adulte - Référent/e PLIE Chef/fe de cuisine
Infirmier/ère
Direction Communication et Concertation (DCC)
Assistant/e de direction
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Animateur/rice réseau des bibliothèques
Assistant/e de direction
Chargé/e de communication
Chargé/e de médiation
Chargé/e de médiation et d'exposition en musée
Chargé/e des collections
Chargé/e des publics et de la communication
Médiateur/rice culturelle
Médiateur/rice numérique
Médiathécaire
Médiathécaire et médiateur/rice numérique
Régisseur/se spectacle son et lumières
Direction Développement Economique (DEVECO)
Assistant/e de direction
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0507-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023 Direction Eau et Assainissement (DEA)
Assistant/e administratif/ve et assistant/e de direction
Chargé/e de la ressource en eau / qualité eau / plans de secours
Chargé/e d'optimisation recettes et relation adm/tech usagers
Chargé/e du suivi réglementaire des marchés d'exploitation des systèmes d'AC Chef/fe d'équipe - agents techniques exploitation assainissement collectif Chef/fe d'équipe abonnement et facturation
Chef/fe d'équipe distribution eau potable
Chef/fe d'équipe relation technique usagers
Chef/fe d'équipe électromécanicien/ne assainissement
Chef/fe d'équipe production eau potable
Contrôleur/se RND
Contrôleur/se SPANC
Prescripteur/rice contrôleur/se réseaux neufs
Prescripteur/rice contrôleur/se travaux neufs
Technicien/ne qualité eau potable et protection des captages
Technicien/ne suivi des contrats exploitations
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Assistant/e de direction
Coordinateur/rice LAEP
Educateur/rice de jeunes enfants
Infirmier/ère DEP
Référent/e handicap
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Assistant/e de direction
Gestionnaire de marchés publics
Direction Générale (DG)
Assistant/e de direction
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Agent de maintenance déchetterie
Chargé/e de la réduction des déchets verts
Chef/fe d'équipe collecte
Chef/fe d'équipe points d'apport volontaire et dépôt sauvage
Chef/fe d'équipe compostage
Direction Mobilité (SMMAG)
Assistant/e de direction
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Assistant/e de direction
Technicien/ne en charge de l'exploitation des installations CVC
Technicien/ne en charge des installations techniques règlementaires Technicien/ne méthode
Direction Ressources Humaines (DRH)
Assistant/e formation
Assistant/e recrutement/formation
Assistant/e santé et médecine professionnelle
Gestionnaire carrières et paies
Gestionnaire RH effectif/recrutement
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Assistant/e de direction
Chef/fe d'équipe gymnases
Maître Nageur Sauveteur
Direction Systèmes Information (DSI)
Technicien/ne support informatique
Secrétariat général (SG)
Chargé/e d'appui aux secrétaires de mairie
Archiviste
Assistant/e de direction
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0507-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023 5
Direction Aménagement Logement et Environnement
Géomaticien/ne administrateur/rice logiciel ADS
Instructeur/rice ADS
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Psychologue
Chargé/e d'accompagnement professionnel adulte et des relations entreprises Chargé/e d'accompagnement professionnel adulte et des clauses emploi Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Chargé/e de mission référent du SIGB
Responsable adjoint/e médiathécaire
Direction Développement Economique (DEVECO)
Chargé/e de mission agriculture
Chargé/e de mission conseil RH aux TPE - PME
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Chargé/e d'opérations
Chargé/e de projet télésurveillance, télégestion, hypervision
Géomaticien administrateur SIG Eau et Assainissement
Responsable exploitation assainissement collectif
Responsable service adminsitratif et financier
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Animateur/rice RAM
Coordinateur/rice petite enfance
Chargé/e d'accompagnement Petite Enfance et Famille
Responsable adjoint/e ALSH
Responsable adjoint/e LMA
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Acheteur/euse
Chargé/e de prospective financière
Contrôleur/euse financier/ère
Gestionnaire financier/ère et informatique
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Chargé/e de missions compostage
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Responsable adjoint/e service technique
Econome de flux
Direction Ressources Humaines (DRH)
Chargé/e de mission CIRIL
Chargé/e de mission INCOVAR
Chargé/e d'études GPEEC
Chargé/e du recrutement et de la mobilité interne
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Chargé/e de mission sport
MNS - Responsable adjoint/e
Direction Systèmes Information (DSI)
Responsable support informatique
Secrétariat général (SG)
Chargé/e de vie institutionnelle
6
Direction Aménagement Logement et Environnement
Chargé/e de mission "procédure d'aménagement"
Chargé/e de mission foncier
Chargé/e de mission habitat privé, énergie
Chargé/e de mission ORT / OPAHRU
Géomaticien/ne
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Chargé/e de relations aux entreprises - facilitateur/rice clauses emploi Chef/fe de projets action sociale
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0507-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023 Médecin
Médecin coordinateur
Direction Communication et Concertation (DCC)
Chargé/e de communication
Chargé/e de communication digitale
Chargé/e de la communication interne
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Responsable culturel/le de l'Espace Aragon
Chargé/e de mission culturelle
Chargé/e de mission patrimoine
Direction Développement Economique (DEVECO)
Chargé/e de mission création d'entreprise
Chef/fe de projet
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Adjoint/e au responsable technique eau potable
Chargé/e du suivi budgétaire et des conventions
Chef/fe de projet
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Coordinateur/rice enfance jeunesse
Médecin de créche référent/e
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Chargé/e de gestion budgétaire et financière
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Chargé/e de missions optimisation et prévention
Direction Mobilité (SMMAG)
Chargé/e d'études plan de mobilité
Chargé/e d'opérations transports urbains
Chargé/e de mission
Chef/fe de projet
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Chef/fe de projet
Direction Ressources Humaines (DRH)
Conseiller/ère de prévention ergonome
Chargé/e de prévention des risques professionnels
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Chargé/e de mission attractivité du territoire
Chargé/e de projet activité de pleine nature PDIPR
Chef/fe de projet patrimoine montagne
Direction Systèmes Information (DSI)
Administrateur/rice systèmes réseaux
Chef/fe de projet systèmes d'informations
Délégué/e à la protection des données
Secrétariat général (SG)
Chargé/e de mission apport d'expertise aux secrétaires de mairie
Chargé/e de mission ingénierie financière
Chargé/e de mission "Mobilisation de subventions et suivi des procédures contractuelles Juriste
7
Direction Aménagement Logement et Environnement
Chargé/e de mission risques majeurs et planification urbaine
Chef/fe de projet transition énergétique
Responsable du service environnement et transitions
Responsable du service Foncier habitat
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Responsable pôle Hebergement
Direction Communication et Concertation (DCC)
Chargé/e des relations presse et édition
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0507-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023 Chargé/e de mission culture
Responsable de la MTRC et responsable adjoint/e réseau
Responsable de la MTRP
Responsable de l'espace Aragon
Responsable de service développement de projets culturels transversaux Responsable du Musée
Responsable du réseau lecture publique
Responsable administratif et financier
Responsable musées
Direction Développement Economique (DEVECO)
Chargé/e de mission agriculture
Chargé/e de mission développement économique
Chargé/e de mission développement économique et commercial
Chargé/e de mission filière bois forêt
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Responsable de service
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Responsable ALSH
Responsable ALSH + 11 ans
Responsable LMA
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Responsable de la commande publique
Responsable du service planification contrôle
Responsable du service gestion budgétaire
Direction Générale (DG)
Chargé/e de mission CISPD
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Chef/fe de projets logistique, maintenance et travaux
Responsable administratif/ve, financier/ère et information
Responsable collecte
Responsable déchetteries
Responsable flotte de véhicules
Direction Mobilité (SMMAG)
Chargé/e d'animation développement de l'autopartage
Responsable exploitation
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Responsable des services techniques
Responsable du service patrimoine
Direction Ressources Humaines (DRH)
Chargé/e de mission dialogue social et communication interne
Responsable du service GRH
Responsable service GPEC et qualité de vie au travail
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Chargé/e de mission développement touristique
Chargé/e de mission montagne et stations
Responsable administratif et financier
Responsable administratif/ve et financier/ère de l'OT
Responsable des piscines d'été et chargé/e d'animation de la politique sportive Responsable piscine intercommunale
Direction Systèmes Information (DSI)
Responsable de pôle infrastructures et sécurité des SI
Secrétariat général (SG)
Chargé/e de mission mobilités
Responsable de service archives documentation
8
Direction Aménagement Logement et Environnement
Responsable service droits des sols, foncier, SIG
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0507-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023 Responsable du service inclusion, prévention et emploi-insertion
Responsable adjoint/e cadre de santé
Responsable de l'EHPAD
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Responsable de la lecture publique
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Responsable du service RAM / LAEP
Responsable du service Multi-accueil
Responsable enfance jeunesse
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Responsable du service des sports et des loisirs
Responsable du service montagne et sports
9
Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Directeur/rice adjoint/e
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Directeur/rice adjoint/e
Direction Ressources Humaines (DRH)
Directeur/rice adjoint/e
Secrétariat Général (SG)
Directeur/rice adjoint/e
Direction Développement Economique (DEVECO)
Directeur/rice adjoint/e
Direction Communication et Concertation (DCC)
Directeur/rice adjoint/e
10
Direction Aménagement Logement et Environnement
Directeur/rice de l'aménagement, du logement et de l'environnement Direction Autonomie, Santé et Solidarité (DASS)
Directeur/rice de l'autonomie, de la santé et de la solidarité
Direction Communication et Concertation (DCC)
Directeur/rice de la communication
Direction Culture et Patrimoine Culturel (DCPC)
Directeur/rice culture et patrimoine culturel
Direction Développement Economique (DEVECO)
Directeur/rice de l'économie
Direction Eau et Assainissement (DEA)
Directeur/rice
Direction Enfance Jeunesse et Parentalité (DEJP)
Directeur/rice de l'enfance et de la parentalité
Direction Finances et Commande Publique (DFCP)
Directeur/rice des finances et de la commande publique
Direction Gestion des Déchets (DGD)
Directeur/rice de la gestion des déchets
Direction Patrimoine et Services Techniques (DPST)
Directeur/rice du patrimoine et des services techniques
Direction Ressources Humaines (DRH)
Directeur/rice des ressources humaines
Direction Sports, Montagne et Tourisme (DSMT)
Directeur/rice
Direction Systèmes Information (DSI)
Directeur/rice des systèmes d'information
Secrétariat général (SG)
Directeur/rice des affaires générales et juridiques
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0507-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023 11
Pôle attractivité et transitions
Directeur/rice général/e adjoint/e
Pôle service de proximité
Directeur/rice général/e adjoint/e
12
Direction Générale (DG)
Directeur/rice Général/e
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0507-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023