Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2022 05 02 081861700 0956 23052022
Procès Verbal - 2022 04 04 005712300 0956 23052022
Procès Verbal - 2022 05 30 063191700 1159 17062022
Procès Verbal - 2022 05 30 063191700 1159 17062022
Procès Verbal - 2020 11 02 094411700 1607 27042021
Procès Verbal - 2022 06 13 013350200 1029 18072022
Procès Verbal - 2020 11 02 094411700 1607 27042021
Procès Verbal - 2022 06 13 013350200 1029 18072022
Procès Verbal - 2022 06 27 069182600 1038 18072022
Procès Verbal - 2022 06 27 069182600 1038 18072022
Procès Verbal - 2022 05 02
Document publié le Lundi 2 mai 2022 par la commune de Recy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 05 02)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Justice et droit, Institutions publiques,
a}
Procès-verbal
TR
de
la Réunion
du
Conseil
Municipal
- Séance
du
2 mai
2022 -
Par suite d'une
convocation
en date
du
26
avril 2022,
les
membres
composant
le Conseil
Municipal
de
Recy
se
sont
réunis
en
Mairie
de
Recy,
Salle
Léon
Changenot
le lundi
2 mai
2022
à 18
h h30,
sous
la présidence
de
Carole
SAGUET
SIMON,
Maire.
Tous
les
membres
du
Conseil
Municipal
étaient
présents
à l'exception
Madame
Sylvie
AUGUSTE
(pouvoir
donné
à Madame
Christelle
PHILIPPE),
Monsieur
Olivier
KARAS
(pouvoir
donné
à
Madame
Carole
SAGUET
SIMON)
et
Monsieur
Gaëtan
LOUIS
RICHE
(pouvoir donné
à Madame
Mélanie
CAUVIN).
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Madame
le
Maire
ayant
ouvert
la séance
et fait
l'appel
nominal,
il a été
procédé,
en
conformité
avec
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales à l'élection d’un secrétaire
pris au sein du conseil.
Madame
Régine
THIEBAULT
est désignée
pour
remplir
cette
fonction.
L'ordre
est
le suivant :
e_
Révision
des
loyers
des
logements
communaux
;
e
Subvention
exceptionnelle ;
e _ Marché
démolition
friche
industrielle
— Lot
n°3.
e
Questions
diverses
Révision
des
loyers
des
logements
communaux
Madame
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu'il y a lieu d'appliquer
une
revalorisation
de
loyer
pour
les
logements
au
36
Route
de
Louvois,
au
4 et au
6 rue
des
Tournelles.
Elle précise que
la révision
de ces
loyers est basée
sur l'indice de référence
des
loyers du
1° trimestre.
Madame
le Maire
rappelle
la formule
de
calcul
des
loyers
qui
est
la suivante
:
LL,
Indice
de
référence
des
loyers
du
trimestre
concerné
Loyer
précédent
x
Indice
de
référence
des
loyers
du
même
trimestre
de
l'année
précédente
Après
en avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
Prend
acte de
la revalorisation
des
loyers ci-dessus.
Ces
augmentations
entreront
en
vigueur
à compter
du
127 Juin
2022
pour
les
logements
sis
au
36
Route
de
Louvois
et 6 rue
des
Tournelles
et au
1° août
2022
pour
le logement
sis 4 rue des
Tournelles.
Subvention
exceptionnelle
Pre
à]
Madame
le Maire
explique
à l'assemblée
qu'elle
a reçu
une
demande
de
subvention
exceptionnelle
de
la part de
l'Association
Marche
Mythique
Organisation,
qui
organise
sa
73ème
édition
de
Paris
- Alsace
à la marche,
du
31
mai
au
4 juin
2022,
avec
une
traversée
de
Recy
prévue
le jeudi
2 juin.
À ce titre, le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
d'octroyer
une
subvention
d’un
montant
de
150
€ au
profit de
l'Association
Marche
Mythique
Organisation
dans
le cadre
de la 73ème édition de
Paris — Alsace
à la marche.
Marché
démolition
friche
industrielle - Lot n°3
|
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°
2021.11.22-01
portant
attribution
du
marché
public
pour
la
démolition
et
la
dépollution
de
la friche
industrielle
au
1 rue de
Châlons.
Le
montant
du
marché
pour
le lot n°
3, attribué
à l'entreprise
BOITUZAT,
était de
50
000,00
€ HT.
Cependant,
ce montant
ne tenait pas
compte
du
négoce
pour la reprise de la ferraille puisqu'à
la date de notification
du
marché,
aucune
solution
n'avait
été
retenue
tant sur la quantité
que
sur
le prix de
la vente
des
matériaux. À
cet effet,
et au
vu
de
délibération
n°
2021.12.13-04
portant
vente
de
la ferraille
à l'entreprise
FERRARI
au
prix de
350
€ la
tonne,
le
montant
du
lot
n°
3
est
donc
de
55
000€
HT,
comme
indiqué
initialement
dans
le
marché,
puisque
l'entreprise
BOITUZAT
se
prive
du
produit
supplémentaire
lié à la reprise
de
la ferraille.
Dans
ces
conditions,
et après
en
avoir débattu,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité :
—
VALIDE
le montant
du
lot n°
3 du
marché
de
démolition
attribué
à l'entreprise
BOITUZAT
à hauteur
de
55
000
€ HT
soit 66 000 € TTC.
—
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
les pièces
relatives
à ce
dossier.
|
QUESTIONS DIVERSES
Cérémonie
de
commémoration
du
8
mai
Olivier
KARAS
présente
le déroulé
de
la manifestation
dont
le programme
sera
distribué
dans
toutes
les
boites
aux
lettres
du
village. Cette
année
est
prévue
l'installation
d'un
bivouac
Américain
de
la
Seconde
Guerres
Mondiales
Place
de
la
Mairie
avec
la
possibilité
de
bäptème
en
véhicule
d'époque
(selon
les conditions
météo)
le 8 mai
de
10h00
à 16h00.
Travaux
rue
Montante
Madame
annonce
que
la procédure
de
marché
public
est
lancée
et que
le dépôt
des
offres
sera
fera jusqu'au
13
mai
à midi.
Il est
précisé
que
le traitement
des
eaux
pluviales
est
intégré
dans
le projet
avec
la création
de
puisards.
L'accès
PMR
sera
réalisé
concomitamment
aux
travaux
de
voirie
et une
demande
de
subvention
auprès
des
organismes
publics
est en
cours.
L'ouverture
des
plis pour ce marché
aura
lieu le 16 mai
en Mairie.
Ensuite,
le maître
d'ouvrage
présentera
son
rapport d'analyse
des
offres
les semaines
suivantes.
La
question
de
la démolition
de
la grange,
pour
partie
ou
en
totalité,
a fait l'objet d’un
débat
et, à la majorité
des
membres
du
Conseil
Municipal,
il a été
décidé
qu'elle
sera
déconstruite
dans
sa totalité.
ERSM
Basket
Et une
victoire
de
plus
pour
notre
équipe
fanion
de
l'ERSM
Basket,
qui semble
se
diriger vers
l'accession
en
Nationale
1. Elle
aura
à jouer
des
matchs
de
Play4ff,
prévus
fin mai,
qui ouvriront
les
portes
de
la N1
en
cas
de
victoire.
L'ordre
du jour étant épuisé,
la séance
est
levée
à 19
h 30.
À Recy,
le 2 mai 2022. Le Maire,
Carole
SAGUET
SIMON
Là AS
He A
er