Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 29 cult changement du nom du cinema grenier a sel
Déliberation - 31 cult designation du titulaire de la licence dex
Arrêté - 141 regie avances cinema dart et dessai le grenier
Arrêté - 141 regie avances cinema dart et dessai le grenier
Déliberation - 2024.05.22 Tarifs de la confiserie pour le cinema
unknown - 2024.05.22A Tarifs de la confiserie pour le cinema
Déliberation - dm2022 178 grille tarifaire spectacles ajout de ta
Arrêté - 64 regie regie de recettes changement du nom du ci
Déliberation - 48 cult modification des tarifs de la halle cultur
Déliberation - 2026.02.38 Fixation des tarifs de la confiserie ci
Déliberation - 30 cult modification de la grille tarifaire du cinema grenier a sel ajout tarif vente confiseries
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Trappes.
Lien du pdf (Déliberation - 30 cult modification de la grille tarifaire du cinema grenier a sel ajout tarif vente confiseries)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DES YVELINES
ARRONDISSEMENT DE
VERSAILLES
COMMUNE DE TRAPPES
Nombre de conseillers en exercice : 39
Nombre de présents : 32
Nombre de votants : 38
N’a pas pris part au vote : 0
Réf : 2024-30
Objet : Modification de la grille tarifaire du
cinéma municipal par l'ajout de tarifs de
vente d'une offre de confiseries au cinéma
Le Grenier à sel - Omar Sy
Séance du 2 avril 2024
L’an deux mille vingt quatre, le deux avril, à 19h03 le Conseil municipal de Trappes, légalement convoqué, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Ali RABEH,
Présidence :
Monsieur le Maire Ali RABEH
Présents : Ali RABEH, Sandrine GRANDGAMBE, Djamel ARICHI, Noura DALI OUHARZOUNE, Pierre BASDEVANT, Aminata DIALLO, Gerard GIRARDON, Alienor EBLING, Aurélien PERROT, Jarina SAMAD, Frederic REBOUL, Houssem DHAOUADI, Florence BARONE, Anne-Andrée BEAUGENDRE, Catherine CHABAY, Sira DIARRA, Murielle BERNARD, Dalale BELHOUT, Abdelhay FARQANE, Colette PARENT, Sarith SA, Cristina MORAIS, Said DSOULI, Josette GOMILA, Anne CLERTE-DURAND, Benoit CORDIN, Guy MALANDAIN, Fouzi BENTALEB, Maxime VELAY, Mimouna SARAMBOUNOU, Patrick LEBOUCQ, Véronique BRUNATI.
Absents excusés représentés :
Marc LE FOLGOC représenté par Frederic REBOUL
Jamal HRAIBA représenté par Noura DALI OUHARZOUNE
Ahmed KABA représenté par Djamel ARICHI
Suzy LEMOINE représentée par Alienor EBLING
Othman NASROU représenté par Benoit CORDIN
Hélène DENIAU représentée par Pierre BASDEVANT
Absents : Mohamed KAMLI.
Secrétaire : Abdelhay FARQANE
Administration : M. AGHACHOUI - Mme LOUIS- Mme MONNIER - M. SIAD - M. TRAN - M. BERNARDET - Mme AOUSTIN
Conformément aux articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative, le tribunal administratif de Versailles peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la date de sa notification et/ou de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit :- à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale ;-deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai.
Reçu du Contrôle de légalité le 05/04/2024
Identifiant : 078-217806215-20240402-8650-DE-1-1 2024-30
Objet : Modification de la grille tarifaire du cinéma municipal par l'ajout de tarifs de vente d'une offre de confiseries au cinéma Le Grenier à sel - Omar Sy
Le Conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2121-29 et L. 1111-2 ;
Vu la délibération n°2023-110 du conseil municipal du 2 octobre 2023 relative à la modification de la grille tarifaire du cinéma Le Grenier à sel ;
Vu l’avis de la Commission Education, Culture, Jeunesse, Sports et Vie associative du 20 mars 2024 ;
Considérant les travaux de rénovation du cinéma municipal qui permettront d’améliorer les conditions de découverte du cinéma en salles pour les trappistes,
Considérant la volonté de la commune d’accentuer l’attractivité du cinéma en proposant notamment une offre de confiseries à la vente à des tarifs accessibles,
Considérant la volonté de la commune de promouvoir une alimentation responsable,
Après avoir entendu son rapporteur et délibéré,
Article 1er : Approuve la vente de confiseries au cinéma Le Grenier à sel – Omar Sy et la modification de la délibération n°2023-110 du conseil municipal du 2 octobre 2023 par l’ajout de tarifs de vente d’une offre de confiseries aux spectateurs du cinéma composée de produits responsables tant par leur provenance, leurs qualités nutritives et leur composition (circuit court, agriculture biologique, respect de la condition animale…)
Article 2 : Approuve la liste des produits alimentaires mis en vente et leurs tarifs ci-dessous :
Produits Prix de vente
TTC
POPCORN CONDITIONNES 3,50 €
POPCORNS EN VRAC AVEC POT
REUTILISE
1,50 €
BONBONS VEGAN 3 €
JUS MULTIFRUIT 2,50 €
COLA 3 €
LIMONADE 3 €
INFUSION GLACÉE 3,50 €
EAU PLATE 2 €
EAU GAZEUSE 2 €
CAFÉ 1,50 €
Article 3 : Précise que les autres articles de la n°2023-110 du conseil municipal du 2 octobre 2023 restent inchangés.
Article 4 : Dit que les recettes seront inscrites au budget de la Ville, chapitre 70
Contre : Mme BRUNATI – Mme CLERTE-DURAND – Mme GOMILA – M.CORDIN – M. NASROU – M. LEBOUCQ
Approuvé à la majorité de 32 voix pour, 6 voix contre.
Pour extrait conforme,
Reçu du Contrôle de légalité le 05/04/2024
Identifiant : 078-217806215-20240402-8650-DE-1-1