Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n°401 annee 2023 budget principal dec
Déliberation - Deliberation n°387 annee 2023 budget annexe assain
Déliberation - Deliberation n°403 annee 2023 budget annexe RPA de
Déliberation - D 644 annee 2025 decision modificative n°1 budget
Déliberation - D 83 annee 2026 budget annexe assainissement decis
Déliberation - D 631 annee 2025 budget annexe assainissement deci
Déliberation - D 62 annee 2026 budget annexe assainissement decis
Déliberation - D 419 annee 2023 budget annexe assainissement deci
Déliberation - Deliberation n°388 annee 2023 budget annexe RPA de
Déliberation - D 643 annee 2025 decision modificative n°1 budget
Déliberation - Deliberation n°402 annee 2023 budget annexe assainissement decision modificative n°2 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°402 annee 2023 budget annexe assainissement decision modificative n°2 1)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
AFFICHÉ LE oùu.4de
204%.
PS OZOIR-LA-FERRIÈRE TK
20231... Parafe
DELIBERATION
N°402
OBJET
: ANNEE
2023
-
BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT-DECISION
MODIFICATIVE
N°2
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Adjoint
au
maire
;
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2311-1,
L2312-1
et
L.2312-2 ; Vu
le
budget
primitif
2023
en
date
du
11
avril
2023
;
Vu
la
décision
modificative
n°1
en
date
du
9
juin
2023
:
Vu
l'avis
de
la
commission
finances
budget
:
APRES EN AVOIR DELIBERE ; LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
ADOPTE
la
décision
modificative
n°2
pour
le
budget
annexe
assainissement
de
l'exercice
2023
conformément
au
document
budgétaire
annexé.
DELIBERATION
ADOPTEE PAR
:
> Vu
et
délibéré
les
Jours,
mois
et
ans
que
dessus
27
Voix
Pour:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur Ziain
TADJINE,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie CADART, Monsieur Frédéric MARCOUX,
Madame Esperance AUDINEAU,
Monsieur Jacques VERDIER, Madame Indira GOKOUL, Madame Françoise MILLET. Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Madame Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Madame
Nathalie
RUCHMANN,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Lucie
CZIFFRA. 8
Abstentions
: Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT,
Madame Valérie
BOURGUIGNON,
Madame Béatrice LAINE, Monsieur Malek BENSAI, Madame Laëtitia DEVRIENDT. Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Madame
Aline
PALOMARES.
Vu
et
délibéré
les
Jours,
mais
et
ans
que
dessus
Ozolr-la-Ferrlère
1e
27
soptembre
2023
Ozolr-la-Ferrière
le
27
septembre
2023
La
secrétalre.de
séance, EG] :
REÇU
EN PREFECTURE
le
04/19/2923
Eole
con
H
230927-DELIE
+02 2 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- 77
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
21770350300136
VILLE
VILLE
D'OZOIR
LA FERRIERE
-
77
POSTE
COMPTABLE
DE
: TRÉSORERIE
de
CHELLES
-
77
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M.
49
(1)
Décision
modificative 2
(3)
BUDGET
: ASSAINISSEMENT
(3)
ANNEE
2023
(1)
Compléter
en
fonction
du
service
public
local el
du
plan
de comples
ulilisé
: M.
4,
M.
41,
M.
42,
M.
43,
M.
44 ou
M.
49.
(2)
Préciser
s'il
s'agit
du budget
supplémentaire
ou
d'une
décision
modificalive.
(3)
Indiquer
le
budgel
concerné
:budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe.
Page
1 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
-
DM
-
2023
Sommaire
I
-
Informations
générales
Modalités
de
vote
du
budget
IT
-
Présentation
générale
du
budget
A1
- Vue
d'ensemble
-
Sections
A2
-
Vue
d'ensemble
-
Section
d'exploitation
-
Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
-
Section
d'investissement
-
Chapitres
B1
-
Balance
générale
du
budget
-
Dépenses
B2
-
Balance
générale
du
budget
-
Recettes
IT
- Vote
du
budget
A1
-
Section
d'exploitation
-
Détail
des
dépenses
A2
-
Section
d'exploitation
-
Détail
des
recettes
B1
-
Section
d'investissement
-
Détail
des
dépenses
B2
-
Section
d'investissement
-
Détail
des
recettes
B3
-
Opérations
d'équipement
-
Détail
des
chapitres
et
articles
IV
- Annexes
À
-
Eléments
du
bilan
Al.1
-
Etat
de
la
dette
-
Détail
des
crédits
de
trésorerie
A1.2
-
Etat
de
la
dette
-
Répartition
par
nature
de
dette
A1.3
-
Etat
de
la
dette
-
Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
Al.4
-
Etat
de
la
dette
-
Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
AL.5
-
Etat
de
la
dette
-
Détail
des
opérations
de
couverture
A1.6
-
Etat
de
la
dette
-
Autres
dettes
A2
-
Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A3.1
- Etat
des
provisions
et
des
dépréciations
A3.2
-
Etalement
des
provisions
A4.1
-
Equilibre
des
opérations
financières
-
Dépenses
A4.2
-
Equilibre
des
opérations
financières
-
Recettes
A5.1.1
-
Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-
Exploitation
(1)
A5.1.2
-
Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
ct
d'assainissement
-
Investissement
(1)
A5.2.1
-
Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
-
Exploitation
(1)
A5.2.2
-
Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
-
Investissement
(1)
A6
-
Etat
des
charges
transférées
AT
-
Détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
B
-
Engagements
hors
bilan
B1.1
-
Etat
des
emprunts
garantis
par
la
régie
B1.2
-
Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
B1.3
-
Subventions
versées
dans
le
cadre
du
vote
du
budget
B1.4
-
Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.5
-
Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.6
-
Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.7
-
Etat
des
engagements
reçus
B2.1
-
Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
-
Etat
des
autorisations
d'engagement
ct
des
crédits
de paicment
afférents
C
-
Autres
éléments
d'informations
C1.1
-
Etat
du
personnel
C1:2
-
Etat
du
personnel
de
la
collectivité
ou de
l'établissement
de rattachement
employé
par
la
régie
C2
-
Liste
des
organismes dans
lesquels
a
été
pris
un
engagement
financier
(2)
C3
-
Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
D
-
Arrêté
et
signatures
D
-
Arrêté
et
signatures
Oo LL +»
Sans
Objct
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Object
Sans Objet Sans Objet Sans Objct Sans Objet Sans
Objet
17 18
Sans Objet Sans
Objet
Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans
Objet
Sans
Objet
Sans Objet Sans Objet Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans Objet Sans Objet Sans
Objet
Sans Objet Sans Objet
19
{1)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à
des
communes
et
groupements
de
communes
de
moins
de
3
000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un
budget unique
pour
leurs
services
de
distribution
d'eau
potable
et
d'assainissement
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L.
2224-6
du
CGCT.
Ils
n'existent
qu'en
M.
49.
(2)
Ces
états
ne
sont
obligaloires
que
pour
les
régles
rattachées
à
des
communes
de
3
500
habitants
et
plus
(art,
L.
2313-1
du
CGCT),
à
des groupements comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et
plus
(ant.
L.
5211-36
du
CGCT,
an
L.
5711-1
CGCT)
et
à
leurs
établissements
publics.
{3)
Uniquement
pour
les
services
dotés
de
l'autonomie
financière
et
de
la
personnalité
morale.
Préciser,
paur
chaque
annexe,
si
l'état
est
sans
objet
le
cas
échéant.
Page 2 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- 77
- ASSAINISSEMENT
-
DM
- 2023
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
(
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
l-
L'assemblée
délibérante
a
voté
le
présent
budget
par
nature
:
-
au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
:
-
au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section d'investissement.
-
avec
(2)
les
chapitres
«
opérations
d'équipement
»
de
l’état
III
B
3.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
Il
—
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
I
ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
Ill
—
Les
provisions
sont
(3)
semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la
section
d'investissement)
.
IV
-
La
comparaison
s'effectue
par
rapport
au
budget
de
l'exercice
(4).
V
—
Le
présent
budget
a
été
voté
(5)
sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
(1)
À
compléter
par
«
du
chapitre
»
au
«
de
l'article
».
(2)
Indiquer
«
avec
»
ou
«
sans
»
les
chapitres
opérations
d'é
ip.
{3)
À
compléter
par
un
seul
des deux
choix
suivants
:
-
semi-budgélaires
(pas
d'inscriplion
en
recette
de
la
section d'investissement),
-
budgétaires
(délibération
n°...
(TES
)E
(4)
Budget
de
l'exercice
=
budget
primitif
+
budgel
supplémentaire
+
décision
modificalive,
s'il
y
a
lieu.
(5)
A
compléter
par
un
seul
des
trois
choix
suivants
:
-
sans
reprise
des
résullats
de
l'exercice
N-1,
-
avec
reprise
des
résullats
de
l'exercice
N-1
après
le
vote
du
comple
administratif,
-
avec
reprise anlicipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
Page
3 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
- DM
-
2023
11
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D’ENSEMBLE
Aî
EXPLOITATION DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
v O
|
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTES
0.00
ÿén
T
AU
TITRE
DU PRESENT
BUDGET
(1)
’
;
E
+
+
+
R E
RESTES
A
REALISER
(R.A.R)
DE
ci
0.00
P
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
!
'
(o] R
002
RESULTAT
D'EXPLOITATION
Éfdsnieit)
(sl'exckclent)
T 7
REPORTE
(2)
0,00
0,00
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
0,00
0,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
=
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1)
VOTES
_
AU
TITRE
DU PRESENT
BUDGET
(y
0,00
0,00
E
compris
les
comptes
1064
et
1068)
+
+
+
R
RESTES
A
REALISER
(R.A.R)
DE
0.00
0.00
5
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
'
‘
è
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si
solde
négatif)
(si
solde
positif)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
T
(2)
0,00
0,00
S
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
9,00
ses
TOTAL
TOTAL DU
BUDGET
(3)
0,00
0,00
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
volés
lors
de
cette
élape
budgélaire,
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
volés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
(2)
A
servir
Uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exerclee
précédent,
soit
après
le
vole
du comple
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Pour
la
section
d'exploilation,
les
RAR
sant
constitués
par
l'ensemble
des
dépenses
engagées
et
n'ayant
pas
donné
lieu
à
service
fait
au
31
décembre
de
l'exercice
précédent.
En
receltes,
il
s'agit
des
receltes
cerlaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
Pour
la
section
d'investissement,
les
RAR
correspondent
aux
dépenses engagées
non
mandalées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
el
aux
recetles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(3)
Total
de
la
section
d'exploitation
=
RAR
+
résultat
reporté
+
crédits d'exploilalion
votés.
Total
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exéculion
reporté
+
crédits
d'investissement
volés.
Tolal
du
budget
=
Total
de
la
section
d'exploitation
+
Total
de
la
section
d'investissement.
Page 4 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2023
11
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
—
CHAPITRES
A2
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Budget
de
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
l'exercice
(1)
réaliser
N-1
nouvelles
1
(2)1i
([
IV=I1+IL+
011
Charges
à
caractère
général
179
400,00
0,00
5
400,00
5
400,00
184
800,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
30
000,00
0,00
0,00
0,00
30
000,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
3
101,00
0,00
0,00
0,00
3
101,00
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
212
501,00
0,00
5
400,00
5
400,00
217
901,00
|
66
Charges
financières
140
170,00
0,00
0,00
0,00
140
170,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions
et
dépréciat”
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
el
assimilés
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
352
671,00
5
400,00
5
400,00
358
071,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
(6)
1
297
966,74
||
-5
400,00
-5
400,00
1
292
566,74
042
Opéral”
ordre
transfert
entre
sections
(6)
362
000,00
||:
0,00
0,00
362
000,00
043
Opérat®
ordre
intérieur
de
la
section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
1
659
966,74
-5
400,00
-5
400,00
1
654
566,74
TOTAL
2
012
637,74
0,00
0,00
0,00
2
012
637,74
+
|
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
|
0,00
||
LL
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
__2012637,74
|
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Budget
de
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
l'exercice
(1)
réaliser
N-1
nouvelles
l
(2}1l
(I
V=1+1+N
013
Atlénuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
726
000,12
0,00
0,00
0,00
726
000,12
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
T4
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
13
000,00
0,00
0,00
0,00
13
000,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
739
000,12
0,00
0,00
0,00
739
000,12
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(4)
0,00
ce
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
739
000,12
0,00
0,00
739
000,12
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(6)
381
000,00
0,00
0,00
381 000,00
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
la
section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
381
000,00
0,00
0,00
387
000,00
TOTAL
1 120
000,12
CT
0,00
0,00
0,00
1 120
000,12 +
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2) |
892
637,62
|
#
=
|
TOTAL DES RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
2012
637,74
|
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(8)
1
273
566,74 Page
5
Il
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
||
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
régie. VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
-
DM
-
2023
(1) Cf.
Modalités
de
vote
|.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent
(après vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anlicipée
des
résultats),
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgélaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
déprécialions
des
comptes
de
tiers
el
aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(5)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(6)
DE
023
=
RI
021
;
DI
040
=
RE
042
;
RI
040
=
DE
042
; DI
041
=
RI
041
; DE
043 =
RE
043.
{7)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
M. 43
et
M.
44.
(8)
Solde
de
l'opération
DE
023
+
DE
042
-
RE
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
—
Di
040.
Page
6 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
-
DM
- 2023
Il
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Budget
de
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
l'exercice
(1)
||
réaliser
N-1
nouvelles
[
(2)
Il
ill
IV=I+
+1
20
Immobilisations
incorporelles
3
500,58
0,00
0,00
0,00
3
500,58
21
Immobilisations
corporelles
2
162
055,00
0,00
0,00
0,00
2
162
055,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
2165
555,58
0,00
0,00
0,00
2
165
555,58
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
507
500,00
0,00
0,00
0,00
507
500,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
el
créances
raltachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
507
500,00
0,00
0,00
0,00
507
500,00
45...
I Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
2
673
055,58
0,00
0,00
0,00
|
2
673
055,58
040
Opérat*
ordre
transfert
entre sections
(4)
381
000,00
à
0,00
0,00
381
000,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
381
000,00
0,00
0,00
381
000,00
TOTAL
3
054
055,58
0,00
0,00
0,00
3
054
055,58
+
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
|
731 844,05
|
I
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
2
785
899,63
|
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Budget
de
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
l'exercice
(1)
réaliser
N-1
nouvelles
l
(2)
Il
ll
IV=T+11+
1
13
Subventions
d'investissement
139
127,00
0,00
0,00
0,00
139
127,00
16
Empruntis
et
dettes
assimilées
(hors
165)
1
541
406,84
0,00
5
400,00
5
400,00
1
546
806,84
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
1
680
533,84
0,00
5
400,00
5 400,00
1
685
933,84
10
Dotations,
fonds
divers
el
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
106
Réserves
(7)
445
399,05
0,00
0,00
0,00
445
399,05
165
Dépôts
et
caulionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA
régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Paricipat”
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
445
399,05
0,00
0,00
0,00
445
399,05
45...
Total
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
2
125
932,89
0,00
5
400,00
5
400,00
2131
332,89
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
(4)
1
297
966,74
.
-5
400,00
-5
400,00
1
292
566,74
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(4)
362
000,00
0,00
0,00
362
000,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
|
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
1
659
966,74
-5
400,00
-5
400,00
1
654
566,74
TOTAL
3785
29,63
0,00
0,00
0,00
3 785
899.63
|
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE OU
ANTICIPE
(2) |
0,00
|
IR
TOTAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
3785800,63
|
Page
7 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
-
DM
- 2023
Pour
information
:
I
s’agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
||
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il
sert
à
financer
le
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
1
273
566,74
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
FONCTIONNEMENT
(8)
de
la
régie.
(1)
Cf.
Modalités
de
vale
|.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résullals
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administralif
ou
si
reprise
anticipée
des
résullats),
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions nouvelles.
(4)
DE
023
= RI
021
; DJ
040
=
RE
042
; RI
040
=
DE
042
; DI
041
=
RI
041
;
DE
043 =
RE
043.
(5)
À
servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la
régie
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profil
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
et,
en
recettes,
lorsque
le
service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la
part
de
sa
collectivité
de
rattachement.
(6)
Seul
le
total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cel
état
(voir
le
détail
Annexe
IV-A7).
{7)
Le
compte
106
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
aricle
du
chapitre
10.
(8)
Solde
de
l'opération
DE
023
+
DE
042
—
RE
042
ou
solde
de
l'opération
R/
021
+
RI
040
—
D/
040.
Page
8 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2023
11
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
-
DEPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à
caractère
général
5
400.00
|:
ne
5
400.00
012
|
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
0,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
>
ie
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
É
.
.
ie
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
68
Dot. Amortist,
dépréciat”,
provisions
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(4)
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
0,00
5
ne
0,00
023
|
Virement
à
la
section
d'investissement
_
ee.
Fe
-5
400,00
-5
400,00
Dépenses
d'exploitation
—
Total
5
400,00
-5
400,00
0,00
-
IR
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
0,04
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
;
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
hu
|
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA
régie)
0,00
|
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
rs
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
os
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
:
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
A
0,00
0,00
3...
|
Stocks
0,00
0,00.
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
0,00
|:
e
0,00
|
Dépenses
d'investissement
—
Total
0,00
0,00
0,00
+
IE
D
001
SOLDE
D'EXECUTION NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
Il
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et
des
produits
el les
opéralions
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de marchandises
el
de
fournitures).
(4)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(5)
Si
la
régie
applique
le
régime des
provisions
budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d'équipement ». (7)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
Annexe
IV
A7).
Page
9 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
-
DM
- 2023
11
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
-
RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
PTS
d'onde
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
2
+
0,00
60
Achats
el
variation
des
stocks
(3)
ne
a.
=
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
|
0
00
he
es
0.00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
ee
0,
00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
(6)
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
|:
à
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise
amort.,
déprecial°
et
provisions
|
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
—
Total
0,00
0,00
0,00
+
I
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
(Il
TOTAL
DES RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
0,00
|
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
sr HGEIe
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
Sn
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
5
400,00
0,00
5
400,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison
:affectat°
BA,
régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
:
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
Dépréciations
des comptes
de
clients
£
ee.
:
0,00
0,00
3...
Stocks
:
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
re
-5
400,00
-5
400,00
Recettes
d'investissement
-
Total
5
400,00
-5
400,00
0,00
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
+
|
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
|
0,00
|
TOTAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
||
Page
10 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
-
DM
- 2023
(1)
Y
compris
les
opéralions
relatives
au
rattachement
des
charges
et
des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permel
de
relracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
el
de
fournitures).
{4)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
Annexe
IV
A7).
(6)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
en
M.
43
et
en
M.
44,
Page
11 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2023
I
—
VOTE
DU
BUDGET
[l
SECTION
D'EXPLOITATION
—
DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap
/
Libellé
(1)
Budget
de
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
011
Charges
à
caractère
général
(5) (6)
179
400,00
5
400,00
5
400,00
6062
Produits
de
traitement
700,00
0,00
0,00
61521
Entrelien,
réparations
bâtiments
publics
174
000,00
5
400,00
5
400,00
6231
Annonces
et
insertions
2
400,00
0,00
0,00
6281
Concours
divers
(cotisations)
2
300,00
0,00
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
30
000,00
0,00
0,00
6215
Personnel
affecté
par
CL
de
rattachement
30
000,00
0,00
0,00
014
Atténuations
de
produits
(7)
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
3
101,00
0,00
0,00
658
Charges
diverses
de
gestion
courante
3
101,00
0,00
0,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
212
501,00
5
400,00
5
400,00
=
(011
+
012
+
014
+
65)
66
Charges
financières
(b)
(8)
140
170,00
0,00
0,00
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
162
000,00
0,00
0,00
66112
Intérêts
-
Rattachement
des
ICNE
-21
830,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptlonnelles
(c)
0,00
0,00
0,00
[68
Dotations
aux
provisions
et
dépréciat®
(d)
(9)
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(e)
(10)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(f)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
352
671,00
5
400,00
5
400,00
satb+c+d+e+f
023
Virement
à
la
section
d'investissement
1
297
966,74
-5
400,00
-5
400,00
042
Opérat® ordre
transfert
entre
sections
(11) (12)
362
000,00
0,00
0,00
6811
Dot.
amort.
Immos
incorp.
et
corporelles
362
000,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
1
659
966,74
-5
400,00
-5
400,00
D'INVESTISSEMENT
043
| Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
0,00
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
1
659
966,74
-5
400,00
-5
400,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
2
012
637,74
0,00
0,00
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
|
RESTES
A
REALISER
N-1
(13)
|
0,00
|
+
IE
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(13)
|
0,00
||
IE
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
0,00
||
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
90
931,00
-
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
112 761,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
-21
830,00
budoëtai
&
t au
plan
de
p
iqué
par
la
1e
ou
l'établi
(1) Délailler les chapitres (2) cf. Modalités de vote I. (3) Hors restes à réaliser.
par article confor
(4)
Le
vole
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
(6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41. (7)
Le
compte
739
est
uniquement
ouvert
en
M.
43
el
en
M.
44.
(6)
Le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
correspond
au montant
de
l'étape
en
cours
cumulé aux
crédits
de
l'exercice. Si
le
montant
des
CNE
de
l'exercice
est
inférieur
au montant
de
l'exercice
N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. (8)Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
déprécialions
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises, des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
déprécialions
des comptes de
liers
et
aux
dépréciations
des comples
financiers.
(10) Ce chapitre n'existe pas en M. 49. (11)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042 =
RI
040.
(12)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(13)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du compte
administratif
ou
sl
reprise anlicipée
des
résultats).
Page
12 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
-
DM
-
2023
Ill
—
VOTE
DU
BUDGET
[Il
SECTION
D'EXPLOITATION
—
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap
/ art
Libellé
(1)
Budget
de
Propositions
Vote
(4)
(1)
l'exercice
(2)
nouvelles
(3
013
Atténuations
de
charges
(5)
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
726
000,12
0,00
0,00
70111
Ventes
d'eau
aux
abonnés
515
000,00
0,00
0,00
70613
Participations
assainissement
collectif
80
000,00
0,00
0,00
7063
Contrib.
communes,
etab.pub.
(eaux
pluv.)
131
000,12
0,00
0,00
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
(6)
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
13
000,00
0,00
0,00
7588
Autres
13
000,00
0,00
0,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
739
000,12
0,00
0,00
(a)
= 013 +70 + 73 + 74 +75
76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
0,00
17
Produits
exceptionnels
(c)
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(d)
(7)
0,00
0,00
0,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
739
000,12
0,00
0,00
=a+b+c+d
042
Opérat® ordre
transfert
entre
sections
(8) (9)
381
000,00
0,00
0,00
777
Quote-part
subv
invest
transf
cpte
résul
381
000,00
0,00
0,00
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
(8)
0,00
0,00
0,00
|
TOTAL
DES
RECETTES D'ORDRE
381
000,00
0,00
0,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
4
120
000,12
0,00
0,00
DE L'EXERCICE
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
|
RESTES
À
REALISER
N-1
(10)
|
0,00
|
+
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(10)
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
0,00
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(11)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
-
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
confarmément au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
régie.
(2) cf. Modalités de vote |. (3) Hors restes à réaliser. (4)
Le
vote
de
l'
blée
porte
uniq|
tsur
les
proposilions nouvelles.
(5)
Le
compte
699
n'existe
pas
en
M.
49.
(6)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
M.
43
el
M.
44.
(7)Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
datation
aux
dépréciations
des
s{ocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
el
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comples
de
tiers
el
aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
=
DI
040,
RE
043
=
DE
043.
(8)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résullais
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résullats).
(11)
Le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
correspond
au
montant de
l'élape
en
cours
cumulé
aux
crédits
de
l'exercice,
Si
le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1, le montant du compte 7622 sera négalif.
Page
13 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
-
DM
- 2023
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément au
plan
de comptes
appliqué
par
la
régie.
Il
—
VOTE
DU
BUDGET
IN
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
DÉPENSES
B1
Chap
/
art
(1)
Libellé
(1)
Budget
de
Propositions
Vote
(4)
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
20
Immobilisations
incorporelles
(hors
opérations)
3
500,58
0,00
0,00
2033
Frais
d'insertion
3
500,58
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
{hors
opérations)
2
162
055,00
0,00
0,00
21532
Réseaux
d'assainissement
2
162
055,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
2
165
555,58
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
507
500,00
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
507
500,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat°
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
|
Total
des
dépenses
financières
507
500,00
0,00
0,00
|
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
|
TOTAL
DEPENSES
REELLES
2
673
055,58
0,00
0,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(7) (8)
381
000,00
0,00
0,00
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
381
000,00
0,00
0,00
139111
Sub.
équipt
cple
résult.
Agence
de
l'eau
381
000,00
0,00
0,00
Charges
transférées
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
381
000,00
0,00
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
3
054
055,58
0,00
0,00
{=
Total
des
dépenses
réelles
et
d'ordre)
+
|
RESTES
À
REALISER
N-1
(10)
|
0,00
|
+
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
|
0,00
|
|
TOTAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
(2)
cf.
Modalités
de
vote,
I,
(3) Hors restes à réaliser. (4)
Le
vote
de
l'organe
déllbérant
porte
uniquement
sur
les
proposillans
nouvelles.
{)
Voir
état
111
B
3
pour
le
détail
des
opérations
d'équipement.
(6)
Voir
annexe
IV
A7
pour
le
détall
des
opérations
pour
compte
de
tiers,
{7) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
040
=
RE
042.
(8)
Le
compte
15...2
peul
figurer
dans
le
détall
du
chapitre
042
si
la
régle
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(9) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D{
041
=
RI
041.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
comple
administralif
ou
si
reprise
anlicipée
des
résultats).
Page
14 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
-
ASSAINISSEMENT
-
DM
-
2023
(1)
Détailler les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément au
plan
de comptes
appliqué
par
la
régle.
(2)
cf.
Modalités
de
vole,
(3) Hors restes à réaliser.
Ill
—
VOTE
DU
BUDGET
(LL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap
/
art
(1)
Libellé
(1)
Budget
de
Propositions
Vote
(4)
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
13
Subventions
d'investissement
139
127,00
0,00
0,00
13111
Subv.
équipt
Agence
de
l'eau
24
311,00
0,00
0,00
1313
Subv.
équipt
Départements
114
816,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
1
541
406,84
5 400,00
5
400,00
1641
Empruntis
en
euros
1
541
406,84
5
400,00
5
400,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
9,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
|
Total
des
recettes
d'équipement
1
680
533,84
5
400,00
5
400,00
|
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
445
399,05
0,00
0,00
1068
Autres réserves
445
399,05
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
_0,00
|
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
|
Total
des
recettes
financières
445
399,05
0,00
0,00
|
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
|
TOTAL
RECETTES
REELLES
2
125
932,89
5
400,00
5
400,00
021
Virement
de
la
section
d'exploltation
1
297
966,74
-5
400,00
-5
400,00
040
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(6)
(7)
362
000,00
0,00
0,00
28153
Installations
à
caractère
spécifique
362
000,00
0,00
0,00
TOTAL
DES PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
1
659
966,74
-5
400,00
-5
400,00
|
041
| Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES D'ORDRE
1
659
966,74
-5
400,00
-5
400,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
3
785
899,63
0,00
0,00
(=
Total
des
recettes
réelles
et
d'ordre)
%
LL
RESTES
A REALISER
N-1
(9)
|
0,00
|
+
Im
R 004
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(9)
|
0,00
|
Il
TOTAL
DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
(4)
Le
vole
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Voir
annexe
IV
A7
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
040 =
DE
042.
(7)
Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime des
provisions
budgétaires.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
041 =
RI
041.
(8)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent
(après vole
du
compta
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résullats).
Page
15 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
77
- ASSAINISSEMENT
-
DM
- 2023
I
—
VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
16 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- 77
- ASSAINISSEMENT
- DM
- 2023
IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ÉQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-—
DEPENSES
A4,.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Budget
de
l'exercice
i
el
Libellé
(1)
(hors
RAR)
rs
Vote
(2)
(BP
+BS
+
DM)
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=A
+
B
RER
20609
ml
Je
Med
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
507
500,00
0,00
0,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
507
500,00
0,00
0,00
1643
|
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
0,00
16441
|
Opérat°
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
0,00
1678
|
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
0,00
1681
|
Autres
emprunts
0,00
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
0,00
1687
_}
Autres
dettes
0,00
0,00
0,00
Dépenses
et
transferts
à
déduire
des
ressources
propres
381
000,00
0,00
0,00
B) 10...
|
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cote
résultat
381
000,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
IN=1+i
dépenses de
l'exercice
D001
(3)
IV
précédent
(3)
Dépañses
# couvrir
par
des
888
500,00
413
555,00
731
844,05
2 033
899,05
ressources
propres
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la
séance.
(3)
Inscrire
uniquement
si
le
compte
administratif
est
voté
ou
en
cas
de
reprise
anlicipée
des
résullats
de
l'exercice
précédent.
Page
17 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- 77
- ASSAINISSEMENT
-
DM
- 2023
IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES -
RECETTES
A4.2
RESSOURCES
PROPRES
Budget
de
l'exercice
Art.
P
ue
.
Libellé
(1)
(hors
RAR)
k lee
Vote
(2)
(BP
+BS
+
DM)
RECETTES (RESSOURCES
PROPRES)
=
a
+b
V
1
659
966,74
-5
400,00
|
VI
-5
400,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
0,00
0,00
0,00
10222
|
FCTVA
0,00
0,00
0,00
10228
|
Autres
fonds
globalisés
0,00
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
DT
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b)
(3)
1
659
966,74
-5
400,00
-5
400,00
15...
|
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
0,00
26...
|
Participations
et
créances
rattachées
27...
|
Autres
immobilisations
financières
28...
|
Amortissement
des
immobilisations
28153
|
Installations
à
caractère
spécifique
362
000,00
0,00
0,00
29...
|
Dépréciation
des
immobilisations
39...
|
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
481...
|
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
1
297
966,74
-5
400,00
-5
400,00
ptons
de
Rosie
Solde
d'exécution
Affectation
TOTAL
06
V
VI
=V
+ VI
précédent
(4)
5401
49)
R106
(4)
11
Total
ressources
1 654
566,74
700
000,00
0,00
445
399,05
2 799
965,79
propres
disponibles
Montant
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
IV
2
033
899,05
Ressources
propres
disponibles
VI
2
799
965,79
Solde
IX
=
VII
—
IV
(5)
766
066,74
(1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39
et
481
sont
à
détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la
séance.
(3)
Les
comptes
15,
29
et
39
sont
présentés
uniquement
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(4)
Inscrire
uniquement
si
le
compte
administralif
est
voté
ou
en
cas
de
reprise
anlicipée
des
résultats
de
l'exercice
précédent.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
Page
18 BUDGET
ANNEXE
IV-
ANNEXES
ASSAINISSEMENT
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 35
Nombre
de
membres
présents
:
Ÿ4
Nombres
de
suffrages
exprimés
:
24
VOTE
:
”
Pour:
23-
Ÿ
Contre:
-—
“Abstentions
:
4
Date
de Convocation
:
À
blem
he
do
LS
Présenté
par
le
Maire,
Jean-Fran
ois
ONETO
3
A
Ozoir
la
Ferrière,
le
2}
Ms
enulit
LD
LY
Signature
:
19-1 Délibéré
par
le
Conseil
Municipal
À
Ozoir
la
Ferrière,
le
DL
Sp
réuni
en
session
ordinaire
Les
membres
du
Conseil Munidipal
:
LISTE
D'EMARGEMENT
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2023
Madame
Josyane
MÉLÉARD
,
Madame
Chantal
LAÏK
CLAVERO
Monsieur
Patrick
VORDONIS
AVR
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT
Madame
Christine
FLECK
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR
Monsieur
Cyril
GHOZLAND
Monsieur
Patrick
SEMBLA
Madame
Suzanne
BARNET
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA
Monsieur
Patrick
SALMON
Madame
Nathalie
RUCHMANN
Madame
Chantal
BOURLON
Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER
Madame
Valérie
BOURGUIGNON
ne
—,
Madame
Marie-Laure
MORELLI
Madame
Béatrice
LAINÈ
he
Monsieur
Ziain
TADJINE
Monsieur Malek
BENSAI
Madame
Isabelle
DUPUIT
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES
Monsieur
Manuel
MACHADO
Madame
Anne-Marie
CADART
Madame
Antoinette
JARRIGE
Monsieur
Frédéric
MARCOUX
Er
re
Monsieur
Bruno
WITTMAYER
(on
Pr
N
Madame
Esperance
AUDINEAU
Madame
Aline
PALOMARES
<|}
LD
TN
D
or
TN
j
Monsieur
Jacques
VERDIER
et
TS
Madame
Lucie
CZIFFRA
en
ï
Madame
Indira
GOKOUL
Madame
Françoise
MILLET
Certifié
exécutoire par
le Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
rs
[ao
[23
et
de
la publication
le
b
Luc 120
23
À Ozoir la Ferrière, le
)}-
/à
19-2