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unknown - 2023 165 PA mandat SEPA
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Firminy.
Lien du pdf (unknown - 2023 165 PA mandat SEPA)
Thèmes du document : Données personnelles, Cybersécurité, Éthique publique,
v Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Te 04
à cousé-certifié-exécutoire ù
skin MANDAT DE PRELEVEMENT SEBâÂn parle préfet: 01/06/2022 |
ELRUR LIL Référence unique du mandat{Notcaton : 05/06/2023 |
: FR69SCO5634050000000000000014189002 |
Le Corbusier )
HUE HE
Patrimoine mondial
UNESCO
(Tune de contrat :
En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez (A) SCOLAIRES à envoyer des instructions à IDENTIFIANT CREA votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de SCOLAIRES.
Vous bénéficiez du droit d'être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la
convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée :
- dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé.
FR69SCO563405
NCIER SEPA
( DESIGNATION TITULAIRE DU COMPTE À DEBITER | ( DESIGNATION DU CREANCIER
Nom, prénom : Nom : SCOLAIRES Adresse : Adresse : place du Breuil
Code postal : CS10040
Ville : Code postal : 42700
Pays : Ville : FIRMINY
Pays : FRANCE
DESIGNATION DU COMPTE À DEBITER
ICATION INTERNATIONALE (IBAN
kb slolob 1: L2B bb ebhb| Balls] Fkb LLEE] LR Le] deb L
[TIFICATION INTERNATIONA BANQUE (BIC)
( Type de paiement : Paiement récurrent/répétitif
Signé à : Signature :
Le : //
JOINDRE UN RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE (au format IBAN BIC)
Rappel :
En signant ce mandat, j'autorise ma banque à effectuer sur mon compte bancaire, si sa situation le permet, les
prélèvements ordonnés par SCOLAIRES. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l'éxécution
par simple demande à ma banque. Je règlerai le différend directement avec SCOLAIRES.
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