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Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 03mars)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Économie et finances,
Commune d’Arvieu
Aveyron
Liste des délibérations du conseil municipal
du 03 mars 2025 à 20h00
Date de convocation et d’affichage : 27 février 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le trois mars à vingt-heures, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Mmes Gislaine ALARY, Marie-Paule BLANCHYS, Hélène BOUNHOL, Cécile LACAZE, Mrs Rodolphe
ALBOUY, Joël BARTHES, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-Charles VAYSSETTES.
Absents : Madame Anne-Lise CASTELBOU qui donne procuration à Monsieur Joël BARTHES
Monsieur Vincent BENOIT
Madame Marie-Paule BLANCHYS a été élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 10 Absents : 2
Quorum : 7 Votants : 11
En cette séance du 3 mars 2025, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Apport de crédits par anticipation au Budget Principal
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Principal
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Assainissement
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Station-Service
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Boucherie
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Garage
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Photovoltaïque
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Lotissement Le Clos
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Lotissement Le Gazet
- Approbation de l’extension du périmètre du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala au
communes de : Viala du Tarn, Verrières, Curan, Saint-Laurent du Lévézou
- Approbation de la révision des statuts du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala
- Adhésion au Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala pour la compétence
assainissement collectif
- Assainissement de Pareloup – travaux pour le compte de tiers – participation des
particuliers
- Exploitation Boucherie – Changement du preneur
- Modification du régime indemnitaire Rifssep
- Renouvellement de la mise à disposition à l’ostéopathe
- Le Besset – régularisations de l’emprise de la voie communale et désaffectation du chemin
rural - résultat de l’enquête publique.