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Déliberation - 2023 10 syme 05 representants reseau chaleur 526026
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prunières.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Nb
de
conseillers
en
exercice |
10
Nb
de
conseillers
présents
10
Nb
de
suffrages
exprimés
10
COMMUNE
DE
PRUNIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
n°1
du
19 janvier
2023
Délibération
n°10
de
la
séance
(2023-10)
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-neuf janvier,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Prunières
s’est
réuni
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
VERRIER,
Maire
;
Étaient
présents
: Jacques
BILLON-TYRARD,
Pierre
DOUSSOT,
Robert
FRAYSSINES
(arrivé
à 20h25)
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Evelyne
PALMAS,
Céléna
MONDON,
Michel
De
RANCOURT,
Annie
SOLDADO),
Jean-Luc
VERRIER.
Étaient
absents
ou
représentés
:
Secrétaire
de
séance
: Evelyne
PALMAS
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 12 janvier
2023
Objet
: SYME
05
: Désignation
des
représentants
de
la
Commune
au
sein
du
collèce
réseau
de
chaleur
Monsieur
le Maire
rappelle
que
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
représente
la commune
au
sein
du
Syme
05.
Il s’agit
de
désigner
deux
autres
personnes
qui
représenteraient
la commune
au
sein
du
collège
« Réseau
de
chaleur
»
du
Syme
05.
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
et Monsieur
Jean-Luc
VERRIER
sont
candidats.
Monsieur
le Maire
procède
au
vote
à main
levée.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
10
voix
Pour
0 abstention
0 voix
Contre
DESIGNE
Monsieur
Jean-Luc
VERRIER
représentant
titulaire
et Monsieur
Pierre
DOUSSOT
représentant
suppléant
au
collège
« Réseau
de
chaleur
»
du
SYME
05.
Ainsi
fait et délibéré,
les jour
mois
et an
que
dessus
ont
signé
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
au
registre
lequel
est
dûment
signé.
Prunières,
le 23
janvier
2023
Prunières,
le 23
janvier
2023
Le
Secrétaire
de
séance
Pour
le Maire
empêché
Evelyne
PALMAS
Le
1°" adjoint
délégué
aux
finances
|
Pierre
DOUSSOT
Le
Maire
informe
que
la présente
délibération
peut
être
contestée
devant
le
Tribunal
administratif de
Marseille
par
courrier
postal
24 rue de Breteuil,
13006
Marseille
; Téléphone
: 04 91
13 48
13) ou par le biais de l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien suivant
: http:/Awww.telerecours.fr,
dans
un délai
de
? mois
à compter
de
sa publicité.
Accusé de réception en préfecture 005-210501060-20230119-2023-10-DE Date de réception préfecture : 24/01/2023