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unknown - Métropole - Metz - B291121 OdJ Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B291121 OdJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Inégalités sociales, Humanitaire, REUNION DE BUREAU

Lundi 29 novembre 2021

O R D R E D U J O U R

PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT

Point n° 1 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d'une convention de coproduction de l'opéra IDOMENEO (W.A. Mozart).

Rapporteur : Monsieur Patrick THIL

Point n° 2 : Attribution d'une subvention à la Fédération de la Boulangerie-Pâtisserie de la Moselle au titre de l'attractivité et de la promotion.

Rapporteur : Madame Sylvie ROUX

Point n° 3 : Versement d'une subvention pour l'action pochette à pain " violentomètre ". Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT

Point n° 4 : Attribution de subventions - plan de lutte contre la pauvreté. Rapporteur : Monsieur Khalifé KHALIFE

Point n° 5 : Attribution d'une subvention pour 2021 à l'Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.

Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 6 : Attribution d'une subvention pour 2021 à l'association Club Metz Technopôle. Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 7 : Soutien à l'Incubateur Lorrain. Année 2021.

Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA

Point n° 8 : Soutien au centre pilote ‘La Main à la Pâte' site de Montigny-lès-Metz. Année 2021.

Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD

Point n° 9 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ambition Grand Est Elevage Europe dans le cadre de l'organisation des concours d'animaux sur le Salon AGRIMAX 2021.

Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING

Point n° 10 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et l'IUT de Metz et versement d'une subvention pour le Hackathon. Rapporteur : Madame Claire ANCELPoint n° 11 : Transfert de propriété des terrains de l'Ecole Supérieure d'Electricité (Supelec).

Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT

Point n° 12 : Zone d'Activité Economique du Technopôle : cession d'une assiette foncière au profit de la société SCICV TECHNO LAC.

Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 13 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2018, 2019 et 2020. Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 14 : Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Nouilly : approbation.

Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 15 : Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de la commune de La Maxe : approbation de la modification simplifiée n°1.

Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 16 : Modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Metz : définition des modalités de la mise à disposition du public.

Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 17 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 18 : Projet de transformation par 3F RESIDENCES d'une résidence étudiante en CHRS de 63 logements PSH situés au 18 rue de la Corchade à Metz : demande de financement - 1 cas.

Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 19 : Projet de démolition par l'OPH METZ MÉTROPOLE de 63 logements situés au 5 à 8 et 16 à 21 rue du 18 Juin 1940 à Metz : demande de financement - 1 cas. Rapporteur : Madame Doan TRAN

Point n° 20 : Projet de résidentialisation par l'OPH METZ MÉTROPOLE de 88 logements situés au 5 à 8 et 16 à 21 rue du 18 Juin 1940 à Metz : demande de

financement - 1 cas.

Rapporteur : Madame Doan TRAN

Point n° 21 : Poursuite de l'accompagnement de la copropriété Gabriel Pierné avec un dispositif contractuel avec l'Anah de type Opération programmée

d'Amélioration de l'Habitat en copropriété Dégradée (OPAH-CD) . Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 22 : Cession de 13 réseaux de télécommunications.

Rapporteur : Madame Claire ANCEL

Point n° 23 : Conventions de prestations pour la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) avec les structures eau potable de Metz Métropole.

Rapporteur : Monsieur Antoine DORR

Point n° 24 : Signature du contrat pour la reprise et le recyclage du standard plastique "flux développement" avec CITEO.

Rapporteur : Monsieur François HENRIONPoint n° 25 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020.

Rapporteur : Monsieur François HENRION

Point n° 26 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2020.

Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER

Point n° 27 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de Metz Métropole - Exercice 2020.

Rapporteur : Monsieur Antoine DORR

Point n° 28 : Renouvellement de la convention relative aux concours apportés par Metz Métropole au Syndicat des Eaux de la Région Messine - SERM.

Rapporteur : Madame Jocelyne KOLODZIEJ

Point n° 29 : Recrutement d'un Directeur des Achats et de la Commande publique. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX

Point n° 30 : Recrutement par la voie contractuelle de 53 agents / déprécarisation. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX

Point n° 31 : Prolongation de l'expérimentation du télétravail dans les services de Metz Métropole.

Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX

Point n° 32 : Modalités d'organisation du temps de travail au 1er janvier 2022. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX

Point n° 33 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes et remise gracieuse de dette.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 34 : Protection fonctionnelle d'un ancien élu.

Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER

Points divers.

DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL

METROPOLITAIN

Point n° 1 : Plan Pluriannuel d'Investissement de Metz Métropole pour 2022-2026. Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD

Point n° 2 : Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique avec l'Etat et la Région Grand Est.

Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD

Point n° 3 : Pacte Financier et Fiscal de Solidarité 2021-2026.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORYPoint n° 4 : Désignation de représentants de Metz Métropole dans divers organismes. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER

Point n° 5 : Régie de l'Eau de Metz Métropole - Révision des statuts. Rapporteur : Monsieur Antoine DORR

Point n° 6 : Intégration du territoire de Lorry-Mardigny au périmètre d'intervention de la Régie HAGANIS.

Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER

Point n° 7 : Avenant n°1 à la convention de transfert de la compétence des routes du Département de la Moselle à Metz Métropole.

Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL

Point n° 8 : Conventions de gestion entre Metz Métropole et ses communes membres relative à l'entretien et l'exploitation des Zones d'Activité Economique (ZAE) dans le cadre de la compétence ' Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.

Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL

Point n° 9 : Conventions de gestion entre Metz Métropole et ses communes membres pour le petit entretien de la voirie, de ses dépendances et des espaces publics dans le cadre des compétences "création, aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; parcs et aires de stationnement" et "création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires.

Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL

Point n° 10 : Contrat local de santé du territoire de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur Khalifé KHALIFE

Point n° 11 : Soutien aux commerçants de la galerie marchande du parking République. Avenant n°13 à la concession du parking Arsenal / Avenant n°11 à la

concession du parking Esplanade.

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER

Point n° 12 : Coopération décentralisée - convention de partenariat avec la Région de Nouakchott (Mauritanie).

Rapporteur : Monsieur Pascal HUBER

Point n° 13 : Décision de non-classement des réseaux de chaleur métropolitains METZ- CITE et METZ-EST.

Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN

Point n° 14 : Tarifs 2022 concernant l'exploitation du centre Metz Congrès Robert Schuman.

Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 15 : Tarifs 2022 concernant l'exploitation du Parc des Expositions et du Centre de Convention.

Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 16 : Rapport annuel 2020 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Centre de Congrès de Metz Métropole.

Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTHPoint n° 17 : Rapport annuel 2020 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.

Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 18 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz Métropole.

Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL

Point n° 19 : Rapports Annuels 2020 - Délégations de Service Public relative à l'exploitation des parkings de Metz Métropole.

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER

Point n° 20 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la compétence eau potable sur la Communauté de Communes Haut Chemin - Pays de Pange et Metz Métropole.

Rapporteur : Monsieur Antoine DORR

Point n° 21 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la compétence eau potable sur la commune de Rozérieulles.

Rapporteur : Monsieur Antoine DORR

Point n° 22 : Rapports Annuels 2020 - Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie.

Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN

Point n° 23 : Rapports annuels 2020 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.

Rapporteur : Madame Claire ANCEL

Point n° 24 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs.

Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE

Point n° 25 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole au sein des Conseils d'Administration de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès, de la SAEML Mirabelle TV et de la SAEML TAMM - Exercice 2020.

Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL

Point n° 26 : Présentation du plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle. Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT

Point n° 27 : Signature des avenants relatifs aux conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville.

Rapporteur : Madame Fatiha ADDA

Point n° 28 : Décision Modificative n°2-2021, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 29 : Attribution de compensation définitives 2021.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORYPoint n° 30 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2022.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 31 : Lieu de réunion de l'organe délibérant.

Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER

Point n° 32 : Déclaration de l'intérêt métropolitain des opérations d'aménagement des sites des "Halles Sollac" sis Avenue de Thionville à Woippy et de la caserne Roques sur Longeville-lès-Metz et Le Ban-Saint-Martin.

Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Points divers.