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unknown - Métropole - Metz - B051222 ODJ Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B051222 ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Inégalités sociales, Eau et assainissement, REUNION DE BUREAU

Lundi 5 décembre 2022

O R D R E D U J O U R

PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT

Point n° 1 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2021.

Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER

Point n° 2 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l'Eurométropole de Metz - Exercice 2021.

Rapporteur : Monsieur François HENRION

Point n° 3 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021.

Rapporteur : Monsieur Pascal HODY

Point n° 4 : Règlement de mise à disposition gratuite de composteurs individuels. Rapporteur : Madame Anne-Marie LINDEN

Point n° 5 : Attribution d'une subvention pour la Rencontre nationale des tiers-lieux. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 6 : Programme d'Investissement concernant la restauration des thermes antiques du Musée de la Cour d'Or Eurométropole de Metz - Affectation de l'Autorisation de Programme 2022-2026.

Rapporteur : Monsieur Patrick THIL

Point n° 7 : Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz - Signature d'une convention de coproduction pour l'opéra RUSALKA (Antonin DVORAK).

Rapporteur : Monsieur Patrick THIL

Point n° 8 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du Compte Rendu financier Annuel à la collectivité (CRAC) arrêté au 31 décembre 2021.

Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 9 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité arrêté (CRAC) au 31 décembre 2021. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 10 : ZAC du Parc du Technopôle : Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité arrêté au 31 décembre 2021.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORYPoint n° 11 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2021.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 12 : Société Publique Locale " Société d'Aménagement et de Restauration de Metz Métropole " (SPL SAREMM) - Cession d'actions de l'Eurométropole de Metz à 40 communes pour entrer au capital de la SPL SAREMM et projet de

modification statuaire relatif à la modification du nombre de sièges d'administrateurs.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 13 : Plateau de Frescaty : cession d'une parcelle non bâtie. Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT

Point n° 14 : Transfert de propriété des Biens - Commune de Roncourt. Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT

Point n° 15 : Approbation de la modification simplifiée n° 4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saulny.

Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 16 : Approbation de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Châtel-Saint-Germain.

Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 17 : Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Longeville-lès-Metz.

Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 18 : Renouvellement de l'engagement de l'Eurométropole de Metz dans le dispositif Natura 2000 et sa mise en œuvre.

Rapporteur : Monsieur Manuel BROCART

Point n° 19 : Feuille de route " territoire intelligent " de l'Eurométropole de Metz. Rapporteur : Madame Claire ANCEL

Point n° 20 : Substitution de la commune de Roncourt par l'Eurométropole de Metz au sein de la SPL Orne THD.

Rapporteur : Madame Claire ANCEL

Point n° 21 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz à Moselle Fibre. Rapporteur : Madame Claire ANCEL

Point n° 22 : Versement d'une subvention à Grand E-Nov+ dans le cadre de l'événement Rencontres Internationales de la Culture, de la Connaissance et de l'Immersif. Rapporteur : Monsieur Patrick THIL

Point n° 23 : Attribution d'une subvention à l'Association Régionale de Promotion de l'Emploi Industriel en Grand EST (ARPEIGE) dans le cadre de l'évènement Show Industrie à Metz.

Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 24 : Attribution d'une subvention à la Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FDSEA) pour l'organisation du congrès de la Fédération Nationale Bovine (FNB) en 2023.

Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTINGPoint n° 25 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022 de l'Eurométropole de Metz - Dernière programmation 2022.

Rapporteur : Madame Fatiha ADDA

Point n° 26 : Avenant à la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi de l'Eurométropole de Metz - septembre 2022 à juin 2023. Rapporteur : Monsieur Khalifé KHALIFE

Point n° 27 : Octroi d'une subvention à l'Association Femina Tech dans le cadre de la quatrième édition d'Automne Numérique.

Rapporteur : Madame Claire ANCEL

Point n° 28 : Subventions pour des travaux sur la copropriété située 1-3 rue du Grand Wad à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée

d'Amélioration de l'Habitat (OPAH).

Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 29 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 30 : Projet de VIVEST de réhabilitation et de résidentialisation de 255 logements rue de Bugey, boulevard d'Alsace et rue du Nivernais et de démolition de 22 logements situés boulevard d'Alsace à Metz : demande de financement - 1 cas.

Rapporteur : Madame Doan TRAN

Point n° 31 : Coopération internationale : attribution d'une subvention pour 2022 à l'association Komar Chey.

Rapporteur : Monsieur Pascal HUBER

Point n° 32 : Convention des prestations de services entre l'Eurométropole de Metz et ses Communes membres et organismes satellites.

Rapporteur : Monsieur Jean BAUCHEZ

Point n° 33 : Recrutements par la voie contractuelle.

Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX

Point n° 34 : Modification de la grille indiciaire et du temps de travail des danseurs de l'Opéra-Théâtre.

Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX

Point n° 35 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Points divers.

DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL

METROPOLITAIN

Point n° 1 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIERPoint n° 2 : Désignation des représentants de l'Eurométropole de Metz au sein de la SPL Orne THD.

Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER

Point n° 3 : Signature du Contrat de Sécurité Intégrée entre l'Etat et l'Eurométropole de Metz.

Rapporteur : Monsieur Dominique STREBLY

Point n° 4 : Modification du Règlement Intérieur de l'Eurométropole de Metz. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER

Point n° 5 : Institution d'un Médiateur pour l'Eurométropole de Metz. Rapporteur : Madame Martine MICHEL

Point n° 6 : Taxe locale de séjour : modification de l'article 5.

Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 7 : Fonds de concours - Exercice 2022.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 8 : Attributions de compensation définitives 2022.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 9 : Affectation du résultat de l'exercice 2021 du budget Annexe Eau Potable. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 10 : Dissolution du budget Annexe Eau Potable au 31 décembre 2022. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 11 : Décision Modificative n°2-2022, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 12 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2023.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 13 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2023.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 14 : Finalisation et signature des avenants relatifs aux conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville de l'Eurométropole de Metz.

Rapporteur : Madame Fatiha ADDA

Point n° 15 : Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz - Modification des tarifs de location de salle.

Rapporteur : Monsieur Patrick THIL

Point n° 16 : Tarifs 2023 du centre Metz Congrès Robert Schuman. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 17 : Tarifs 2023 du Parc des Expositions et du Centre de Convention. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHLPoint n° 18 : Rapport annuel 2021 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Centre de Congrès de Metz Métropole.

Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 19 : Rapport annuel 2021 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.

Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 20 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de l'Eurométropole de Metz - Avenant n°7 portant sur la laïcité.

Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL

Point n° 21 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de l'Eurométropole de Metz - Rapport Annuel 2021.

Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL

Point n° 22 : Intégration du territoire de Lorry-Mardigny dans le périmètre d'intervention de la Régie HAGANIS.

Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL

Point n° 23 : Régie de l'Eau de l'Eurométropole de Metz - Révision des statuts pour l'intégration de la commune de Lorry-Mardigny dans la métropole. Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER

Point n° 24 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la compétence eau potable sur la Communauté de Communes Haut Chemin - Pays de Pange et l'Eurométropole de Metz - Rapport Annuel 2021.

Rapporteur : Monsieur François HENRION

Point n° 25 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la compétence eau potable sur la commune de Rozérieulles - Rapport Annuel 2021.

Rapporteur : Monsieur François HENRION

Point n° 26 : Avenant au traité de concession pour la distribution publique de gaz entre l'Eurométropole de Metz et GRDF.

Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN

Point n° 27 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie - Rapports Annuels 2021.

Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN

Point n° 28 : Evolution des tarifs pour le parking Coislin à Metz.

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER

Point n° 29 : Avenants aux contrats relatifs à l'exploitation des parcs de stationnement République (Arsenal/Esplanade), Comédie-Théâtre, Gare Pompidou, Gare Charles de Gaulle et Cathédrale.

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER

Point n° 30 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de l'Eurométropole de Metz - Rapport Annuel 2021.

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER

Point n° 31 : Voiries affectées à Mettis - Convention de gestion de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz.

Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVALPoint n° 32 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2021.

Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE

Point n° 33 : Examen des rapports annuels des représentants de l'EuroMétropole de Metz au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès et de la SAEML Moselle TV - Exercice 2021.

Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL

Point n° 34 : Pérennisation du télétravail dans les services de l'Eurométropole de Metz. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX

Point n° 35 : Approbation de la modification n° 1 du règlement du Site Patrimonial Remarquable de Scy-Chazelles.

Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Points divers.