Procès Verbal - PV DU 25 Avril

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Procès Verbal - PV DU 25 Avril Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coussay-les-Bois. Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 25 Avril)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit, ho sË À PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2023 11 ‘ Me L , & L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq avril, les membres du conseil municipal de

T7 (e£ LÉ la commune de COUSSAY LES BOIS, se sont réunis à 20h, en séance publique, sous la présidence de Madame Elisabeth MICHEL, le Maire,

. : Etaient présents :

Nbre de conseillers 15 Elisabeth MICHEL, Giles SAUVION, lsabcle AUZANNEAU, Pascal Nbre de présents : 13 DECHARTRE, Anny LAUZIER, Claude SAVATIER, Françoise GRANDE, Jean- Nbre de votants : 14 Louis MICHEL, Jean-François HESLOT, Yves LE MEUR, Séverine ESNAULT, Sylvie GALOT, Romain NUEIL. Date de la convocation

18/04/2023 Étaient absents/excusés :

Elisabeth BORDAGE (pouvoir à Gilles SAUVION), Morgan RAIFFE,

Secrétaire de séance : M. Romain NUEIL

Ordre du jour :

1 Eaux de Vienne

Convention relative à l'entretien des abords des stations d’éputation

2. SRD Energies Vienne

Redevance 2023 d’Occupation du Domaine Public des réseaux électriques

3. Centre de Gestion de la Vienne

Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire

4, Transport scolaire

— Participation de Leigné les Bois de 2021/2022

5. Commissions communales et organisation du conseil municipal 6. Points divers

Début de séance à 20h

Point 1: Eaux de Vienne

e Convention relative à l'entretien des abords des stations d'épuration

Monsieur le Maire fait part de la convention relative à l'entretien des abords des stations d'épuration

avec Eaux de Vienne et précise que les employés communaux continueront à entretenir les espaces

verts ainsi que les roseaux, les heures effectuées seront prises en charge par Faux de Vienne à hauteur

de 28€/heute (base au 01/01/23).

Après uñ tour de table, le conseil Municipal valide cette convention.

Point 2 : SRD Energies Vienne

e __ Redevance 2023 d'occupation du Domaine Public des réseaux électriques

Madame le Maire donne lecture du courtier de SRD concernant l’attribution de la redevance

d'occupation du domaine public qui s'élève à 234€ pour 2023.

Après délibération, le Conseil Municipal, valide l'attribution de 234€ par SRD.

Point 3: Centre de Gestion de la Vienne

+ _ Convention d'adhésion à la médiation préalable obligatoire

Madame le Maire donne lectute de la convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion de la Vienne.

À l'unanimité, le Conseil Municipal accepte cette convention avec le CDG 86.

PV du 25/04/2023Point 4 ; Transport scolaire

Madaime le Maire informe le Conseil Municipal que la participation communale versée au service transport scolaire du Grand Châtellerault pour l’organisation des transports desservant les écoles ptimaires de Coussay les Bois et Leigné les Bois regroupées en RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal), s’est élevée pour :

e 2021/2022 à 7 476,50€

Il rappelle que le fonds de concouts est payé intégralement pat la commune de Coussay les Bois, à chatge pour elle, de demander le remboursement {moitié du coût total) à la commune de Leigné les Bois, soit :

e 2021/2022 à hauteur de 3 738,25€

A l'unanimité, le Conseil Municipal valide la participation de Leigné les Bois pour le transport scolaire 2021/2022.

Point 5 :. Les commissions municipales

Madame le Maire demande s’il faut modifier le jour du conseil municipal.

Après un tour de table, le conseil municipal maintien le 3ème mardi du mois à 20h.

Madame le Maire propose de revoir Les commissions municipales comme suit :

COMMISSIONS COMMUNALES

Désignation Nom des commissaires

ENSEIGNEMENT Vice-président : Gilles SAUVION Membres

CANTINE Françoise GRANDE, Jean-Louis MICHEL, Séverine ESNAULT, Romain NUFÏIE,

PERISCOLAIRE

Vice-président : Pascal DECHARTRE

BATIMENTS PUBLICS Membres

Jean-François HESLOT, Elisabeth BORDAGE,

Claude SAVATTER, Yves LE MEUR,

Gilles SAUVION, Isabelle AUZANNEAU

Eglise : Commission informelle

Claude SAVATIER, Morgan RAIFFE,

J-François HESLOT, Jean-Louis MICHEL,

Séverine ESNAULT, Anny LAUZIER

Vice-président : Pascal DECHARTRE

ESPACE PUBLIC

Voirie, Matériel communal, cimetière,

coupes de bois, espaces verts

Membres

Claude SAVATIER, Anny LAUZIER,

Isabelle AUZANNEAU, Elisabeth BORDAGE,

Sylvie GALOT, Romain NUELL,

Motgan RAIFFÉ, Séverine ESNAULT

Vice-président : Gilles SAUVION

Membres

FINANCES Isabelle AUZANNEAU,

Pascal DECHARTRE, Jean-Louis MICHEL,

Anny LAUZIER, Séverine ESNAULT

COMMUNICATION Yice-Présiéente : Isabelle AUZANNEAU

BULLETIN MUNICIPAL Yves LE MEUR, Romain NUBIL, Françoise GRANDE, INFORMATIQUE Elisabeth BORDAGE

INTERNET Fsapett F

SOCIAL -CCAS

PV du 25/04/2023CÜLTURE Vice-président : Morgan RAIFFE LOISIRS Membres

SENTIERS DE RANDONNEES Séverine ESNAULT, Sylvie GALOT, COMMISSION DES FETES Jean-François HESLOT, Claude SAVATIER, ASSOCIATIONS Anny LAUZIER

Référents

SALLES COMMUNALES Gilles SAUVION, Chaude SAVATIER

Titulaires :

APPELS D'OFFRES Pascal DECHARTRE, Gilles SAUVION, Claude SAVATIER

suppléants :

Jean-François HESLOT, Isabelle AUZANNEAU,

Anny LAUZIER

Gilles SAUVION, Anny LAUZIER,

PERSONNEL Isabelle AUZANNEAU, Pascal DECHARTRE

Madaine le Maire souhaite que l’ensemble de ces commissions se réunissent régulièrement afin d’impliquer l'ensemble des membres du conseil municipal aux différents dossiers en cours et qu’une synthèse soit donnée lors des conseils municipaux.

Point 5: Points divets

+ Plan de gestion différencié

M. Gilles SAUVION fait part du rendez-vous à Vicq sur Gartempe avec Nicolas BEAUFILS, employé

communal en présence de Johnny BLANCHARD sut fa gestion et l’entretien des espaces vert de la commune. Après un tour de table, le conseil municipal valide la mise en place progressive d’un plan de gestion différencié de la commune.

+ Tout Poitou Charentes

M. Gilles SAUVION informe que le Tout Poitou Chatentes à fait parvenir organisation de la course du

24/08/23. Une réunion avec les associations va être programmée coufant mai,

° Ferme 1200 taurillons

M. Gilles SAUVION informe que le permis modificatif de Technique Solaire Invest 9 à été accordé par les

différents organismes de PEtat. La commune à deux mois pour le contester.

Ce dossier va être soumis à Pavocate pour savoir les suites à donner.

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance est levée à 21h45

Fait à Coussay les Bois,

Madame le Maire, Le Secrétaire Elisabeth MICHEL Romain NUEIL

PY du 25/04/2023