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Procès Verbal - PV 18oct2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coussay-les-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 18oct2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
pr
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/10/2022
L'an deux mille vingt-deux, le dix-huit octobre, les membres du conseil municipal de COUSSAY-LES-BOIS la commune de COUSSAY LES BOIS, se sont réunis à 20h, en séance publique, sous VIENNE la présidence de Monsieur Michel FAVREAU, Maire, ‘ 86270
Etaient présents :
Nbre de conseillers 15 Michel FAVREAU, Elisabeth MICHEL, Isabelle AUZANNEAU, Pascal DECHARTRE, Anny LAUZIER, Claude SAVATIER, Françoise GRANDE, Jean- Nbre de présents : ii Louis MICHEL, Jean-François HESLOT, Yves LE MEUR, , Morgan RAIFFE, Nbre de votants : 13
Date de la convocation Étaient absents/excusés :
12/10/2022 Gilles SAUVION (pouvoir à Elisabeth MICHEL), Elisabeth BORDAGE (pouvoir à Pascal DECHARTRE), Séverine ESNAULT, Sylvie GALOT.
Sectétaire de séance : Morgan RAIFFE
Ordre du jout:
4 Fondation du Patrimoine
2. Logement locatif à rénover
3. Salle polyvalente : règlement
4. Cantine
5. Admissions en non valeuts
6. Motion AME86
7. Points divers
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal 27/09/22 et adoption sans téserve de celui-ci
pat le Conseil Municipal, et donne l’ordre du jour de la réunion.
Point 1 : Fondation du patrimoine |
Monsieur le Maire fait part du rendez-vous du 07/10/2022 avec Mme Isabelle SOULARD et
M. Alain DUBOIS tous les deux représentants de la Fondation du Patrimoine afin d’évoquer les futurs travaux de l’église Notre Dame. Dans un premier temps, il setait bien d’adhéret à la Fondation du Patrimoine permettant d’avoir un soutien sur le financement des travaux de l'Eglise Notre Daime.
Après un tour de table, le conseil accepte d’adhétes à la Fondation du Patrimoine,
Point 2: Logement locatif à rénover
Monsieur le Maire informe que M. FORGET, locataire au 9C tue de Toutaine a quitté le logement
au 31/08/2022 et l'a laissé dans un état déplorable. Des devis ont été sollicités afin de le remettre
en état, le total des devis s’élève à 20 748,90€, ces derniers ont été envoyés à PUDAF 86 pour une
éventuelle prise en chatge par leur assurance.
Point 3 : Salle polyvalente : règlement
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de revoir le règlement de la salle
polyvalente. Après lecture du règlement, des modifications seront à apporter. De plus, il faut rajouter
jusqu’à la fin de Fannée une tarification d’une joutnée de location supplémentaire à hauteur de 100€
pou les habitants hots commune et quelque soit le type de manifestation. Aprés discussion, le Conseil Municipal valide la mise à jour du règlement et accepte la tarification de 100€ pour une journée supplémentaire pour les habitants hors commune.
PV du 18/10/2022 Point 4: la cantine |
Monsieur le Maire informe que la commission cantine s’est réunie la semaine dernière. Au vu des augmentations des dentées alimentaires, il est demandé de réfléchir sur une éventuelle augmentation du tarif cantine et d'étudier la mise en place de la tarification sociale (1€ le repas) en fonction du quotient familial, dossier à suivte.
Point 5 : Admissions en hon valeurs
e Etat en non valeurs
Le Comptable Public de Châtellerault demande des admissions en non-valeuis: la liste
n°5343211033 pour 237,21€,
Le Conseil Municipal accepte les admissions en non-valeurs sur le budget principal,
Point 6 : Motion de soutien à Association des Maires de France de la Vienne
‘AME86
Monsieur le Maire donne lecture de la motion de soutien à l'Association des Maires de France de la
Vienne AMPF86 afin d'alerter le Gouvernement sur la situation financière difficile que rencontre les
communes et les intercommunalités. En résumé, face aux coûts des matières premières, les
augmentations des prix de l’énetgie et la revalorisation du point d'indice des agents notamment les
collectivités locales ont peu ou pas de marge de manœuvre pour boucler leur budget. Après un tour de table, le Conseil Municipal adopte la motion de soutien à l'AMFS6.
Point 7: Points divers
- Association Foncière (AF) : demande de calcaire sur les chemins communaux Monsieur René CLOCHARD), président de l'ÂF demande que la commune participe à Pachat de calcaire sut certains chemins communaux et en pout AF se chaïge de Pétaler.
Le Conseil Municipal accepte la demande de FAF.
- Différentes dates à retenir
Vendredi 21 octobre à 14h à la mairie
Monsieur le Maite fait patt du rendez-vous avec Mme BLANCHETON, technicienne de chez Orange afin d'aborder le déploiement de la bre sur la commune.
Lundi 24 octobre à 19h30 : Assemblée Générale de Passociation ZIKADONF, à la petite salle communale
Mercredi 16 novembre à 14h30 salle de la Vienne, 1% étage de l’hôtel de ville de Châtellerault, réunion
avec la CAPC sur les énetgies renouvelables (centrales solaires sur sol sut des jachères agricoles. …). Samedi 26 octobre à 20h30, pièce de théâtre avec le Théâtre Populaire Pictave à la salle polyvalente.
- Présentation du nouveau site internet
Madame Isabelle AUZANNEAU présente le nouveau site internet de la commune, qui sera mis en
ligne début novembre.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H15
Fait à Coussay les Bois,
Le Maire, Le Sectétaire
Michel FAVREAU Motgan RAIFFÉ
PV du 18/10/2022