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unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 49 d1713190754160 Document publié le Jeudi 11 avril 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 49 d1713190754160)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Sport, DEPARTEMENT DE SAONE-&-LOIRE

COMMUNAUTE URBAINE

CREUSOT MONTCEAU

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS

RAPPORT N° IV-6

24SGADL0056

SEANCE DU

11 AVRIL 2024

Nombre de conseillers en exercice :

71

Nombre de conseillers présents :

55

Date de convocation :

5 avril 2024

Date d'affichage :

15 avril 2024

OBJET :

Attribution de subvention à des Projets

Étudiants

Nombre de Conseillers ayant pris

part au vote : 69

Nombre de Conseillers ayant voté

pour : 69

Nombre de Conseillers ayant voté contre :

0

Nombre de Conseillers s'étant

abstenus : 0

Nombre de Conseillers :

• ayant donné pouvoir : 14

• n'ayant pas donné pouvoir : 2

L'AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, le 11 avril à dix-huit

heures trente le Conseil communautaire, régulièrement

convoqué, s'est réuni en séance, Embarcadère (Salle Bourdelle) -

71300 MONTCEAU LES MINES, sous la présidence de M. David

MARTI, président

ETAIENT PRESENTS :

M. Yohann CASSIER - M. Jean-Marc FRIZOT - M. Cyril GOMET -

M. Jean-François JAUNET - M. Jean-Claude LAGRANGE - Mme

Frédérique LEMOINE - Mme Monique LODDO - Mme Isabelle

LOUIS - M. Daniel MEUNIER - M. Philippe PIGEAU - Mme

Montserrat REYES - M. Guy SOUVIGNY

VICE-PRESIDENTS

M. Alain BALLOT - M. Denis BEAUDOT - Mme Jocelyne

BLONDEAU - M. Roger BURTIN - M. Michel CHARDEAU - M.

Michel CHAVOT - M. Gilbert COULON - M. Daniel DAUMAS - M.

Armando DE ABREU - M. Christophe DUMONT - M. Bernard

DURAND - M. Lionel DUPARAY - Mme Pascale FALLOURD - M.

Bernard FREDON - M. Sébastien GANE - Mme Séverine

GIRARD-LELEU - M. Jean GIRARDON - M. Christian GRAND -

M. Gérard GRONFIER - Mme Marie-Claude JARROT - M. Charles

LANDRE - M. Didier LAUBERAT - Mme Chantal LEBEAU - M.

Jean-Paul LUARD - M. Marc MAILLIOT - M. Frédéric MARASCIA

- Mme Paulette MATRAY - Mme Alexandra MEUNIER - Mme

Stéphanie MICHELOT-LUQUET - M. Guy MIKOLAJSKI - M. Felix

MORENO - Mme Viviane PERRIN - Mme Jeanne-Danièle

PICARD - M. Jean PISSELOUP - Mme Christelle ROUX-

AMRANE - M. Enio SALCE - Mme Barbara SARANDAO - Mme

Gilda SARANDAO - Mme Aurélie SIVIGNON - M. Laurent

SELVEZ - M. Michel TRAMOY - M. Noël VALETTE

CONSEILLERS

ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :

Mme Salima BELHADJ-TAHAR

Mme Christiane MATHOS

M. ATTEYE (pouvoir à M. Guy MIKOLAJSKI)

M. BAUDIN (pouvoir à M. Daniel MEUNIER)

M. BUISSON (pouvoir à M. Roger BURTIN)

M. COMMEAU (pouvoir à Mme Isabelle LOUIS)

Mme COUILLEROT (pouvoir à M. Bernard DURAND)

M. CHRISTOPHE (pouvoir à M. Jean-Marc FRIZOT)

M. DURAND (pouvoir à Mme Aurélie SIVIGNON)

Mme FRIZOT (pouvoir à M. Lionel DUPARAY)

Mme GHULAM NABI (pouvoir à M. Michel TRAMOY)

M. LACOUR (pouvoir à M. Didier LAUBERAT)

Mme MARTINEZ (pouvoir à Mme Barbara SARANDAO)

M. PINTO (pouvoir à Mme Montserrat REYES)

M. PRIET (pouvoir à Mme Jeanne-Danièle PICARD)

M. REPY (pouvoir à M. Noël VALETTE)

SECRETAIRE DE SEANCE :

M. Enio SALCELe rapporteur expose :

« La Communauté Urbaine Creusot Montceau apporte, depuis plusieurs années, son aide au développement de la vie étudiante, notamment à travers un soutien financier et/ou logistique aux projets portés par des associations étudiantes présentes au sein des établissements d’enseignement supérieur présents sur son territoire.

L’objectif est d’accompagner les étudiants du territoire dans le développement de leurs projets et de promouvoir l’enseignement supérieur et la recherche.

L’attribution d’une aide est soumise aux dispositions définies dans le règlement d’intervention et à un appel à projets annuel.

Les projets doivent correspondre à une des thématiques suivantes :  Actions d’information et de prévention dans les domaines de la santé et de la solidarité,  Actions d’information et de promotion des formations dispensées, valorisation des capacités de recherche et de développement technologique dans les établissements de la CUCM,  Actions d’organisation d’événements scientifiques, sportifs ayant un caractère fédérateur sur le territoire, et à plus grande échelle si possible,

 Développement de projets à vocation culturelle, en tenant compte des stratégies territoriales en la matière,

 Développement de projets à vocation citoyenne, visant à développer des actions concernant notamment le lien social et le développement durable.

L’ensemble des projets déposés pour l’année 2023/2024 a fait l’objet d’une présentation devant un jury le 7 mars 2024, avec les propositions de subventions suivantes :

Nom du projet Description du projet Nom de l’association Montant sollicité Montant proposé

Challenge Mesures

Physiques

Concours entre écoles sur des défis

imposés

AEMP (IUT –

Mesures

Physiques)

1 000,00 € 1 000,00 €

Journée Nationale

du sport et du

handicap

Rencontres avec des sportifs porteurs

de handicaps, immersion sportive en

fauteuil.

AESTAPS 600,00 € 600,00 €

Rencontres

sportives à Paris

Championnat du Monde

Interuniversitaire

ASUB71

(STAPS) 1 000,00 € 1 000,00 €

Voyage

pédagogique à

Paris : Assemblée

Nationale et

Ministère de

l’Economie et des

Finances

Découvertes des instances nationales

par les étudiants de la Licence AES du

Creusot. Rencontre avec des

personnalités politiques.

AES 250,00 € 250,00 €

Voyage à Toulouse

Visites du Centre National d’Etudes

Spatiales, de la Cité de l’Espace et

d’Airbus.

Club

d’astronomie

du Creusot

1 000,00 € 1 000,00 €

4L Trophy Participation à la course France-Maroc et distribution de fournitures scolaires

Les 4 L de

Yoyo et Didi

(IUT)

500,00 € 500,00 €

TOTAL 4 350 € 4 350 €

Il vous est donc proposé d’approuver le montant des subventions proposées pour chacun des projets présentés et d’en autoriser le versement.

Je vous remercie de bien vouloir en délibérer. »LE CONSEIL,

Après en avoir débattu,

Après en avoir délibéré,

DECIDE

- D’approuver le montant des subventions proposées pour chacun des projets présentés :

Nom du projet Nom de l’association Montant proposé

Challenge Mesures Physiques AEMP (IUT – Mesures Physiques) 1 000,00 €

Journée Nationale du sport et du handicap AESTAPS 600,00 € Rencontres sportives à Paris ASUB71 (STAPS) 1 000,00 € Voyage pédagogique à Paris : Assemblée Nationale

et Ministère de l’Economie et des Finances AES 250,00 € Voyage à Toulouse Club d’astronomie du Creusot 1 000,00 € 4L Trophy Les 4 L de Yoyo et Didi (IUT) 500,00 €

- D’autoriser le versement des subventions pour un montant global de 4 350 €

- D’imputer les dépenses sur les crédits inscrits au budget principal 2024.

Certifié pour avoir été reçu

à la sous-préfecture le 15 avril 2024

et publié, affiché ou notifié le 15 avril 2024

POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME