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Arrêté - 2026 192
Arrêté - 2026 192 1
Arrêté - 2026 036
Arrêté - 2026 328
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mantes-la-Ville.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 328)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Mantes-l a-Vil e_ wuw.mantestauille.fr
ARRETE DU MAIRE
Le Maire de la Commune de Mantes-la-Ville,
2026-328 ,, on, . Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
ARRETE Lu a PROVISOIRE DE Vu le Code de la Voirie Routière,
RESTRICTION DE . CIRCULATION Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.411-8 et R.417-10,
RELATIF A L'OCUPATION DU Vu le Code Pénal et notamment son article R.610-5,
DOMAINE PUBLIC 4 Has . DANS LE CADRE Vu le Code Général de la propriété des Personnes Publiques,
< D'UN CARNAVAL® | je décret n°2010-578 du 31 mai 2010 modifiant la liste des Routes à DE L'ACM LA FERME | VIe décret N'AUICCO7E DES PIERRE ET DE rande Circulation (RGC), L'ACM LES POM'S 1 . : . . SUR LA COMMUNE Vu l'avis de Monsieur le Préfet des Yvelines en date du 27 avril 2026, DE MANTES-LA- sous réserve de laisser circuler les transports exceptionnels sur la RD65.
MILLE Considérant la demande Mme Cécile BARBIER, Directrice de l'ACM les Alliers de Chavannes (téléphone : 06.59.82.21.56 - mail cbarbier@manteslaville.fr) pour l'organisation «d'un Carnaval» de l'ACM les Alliers de Chavannes et l'ACM la Ferme des Pierres, le jeudi 30 avril 2026, de 13h45 à 16h00, et qu'il importe de prendre des mesures pour assurer la sécurité publique, de réglementer le stationnement et la circulation durant le défilé,
LE 30.04.2026
ARRETE
ARTICLE 1 - Le cortège est autorisé à circuler à pied sur la chaussée, à l'occasion du « Carnaval » organisé par l'ACM la Fermes des Pierres et l'ACM les Alliers de Chavannes, sur le domaine public, le jeudi 30 avril 2026, de 13h45 à 16h00, l'encadrement et la sécurité du cortège seront assurés par l'organisateur et la Police Municipale de 13h45 à 16h00.
L'itinéraire sera le suivant :
Dans un premier temps : départ de l'ACM les Alliers de Chavannes en direction de la rue des Soupirs et traversée de la rue du 8 Mai 1945, le passage des forains dans le Parc de la Vallée, en direction du Podium. Dans un second temps : départ de l'ACM la Ferme des Pierres, la Rue des Près, le passage des forains dans le Parc de la Vallée en direction du Podium.
Dans un troisième temps : départ du Podium du Parc de la vallée, rue du Parc, vers la route de Houdan, rue des Champs Bergers, rue Ampère (via le parking Eden), rue Maurice Berteaux, rue de la Mairie pour une arrivée sur le Parvis de la Mairie route de Houdan.
Pour terminer : départ du Parvis de la Mairie route de Houdan, rue du 8 Mai 1945, rue des Soupirs, arrivée à l'ACM les Alliers de Chavannes.
Hôtel de ville — Place de la mairie — BP 30842 - 78711 Mantes-la-Ville
contact@manteslaville.fr
Tél. 01 30 98 55 49 M antes-l a-Vi/ e_
2026-328
ARRETE
PROVISOIRE DE
RESTRICTION DE
CIRCULATION
RELATIF A
L'OCUPATION DU
DOMAINE PUBLIC
DANS LE CADRE
« D'UN CARNAVAL »
DE L'ACM LA FERME
DES PIERRE ET DE
L'ACM LES POM'S
SUR LA COMMUNE
DE MANTES-LA-
VILLE
LE 30.04.2026
ARTICLE 2 - A titre provisoire, les rues mentionnées à l'article 1 seront fermées à la circulation routière au fur et à mesure de l'avancée du cortège sauf services de secours, par la police municipale.
ARTICLE 3 - L'encadrement et la sécurité du cortège seront assurés par l'organisateur et par la Police Municipale tout au long du parcours emprunté.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté prend effet le jeudi 30 avril 2026 de 13h45 à 16h00.
ARTICLE 5 - Les services de Police seront habilités à prendre toutes les dispositions nécessaires, complémentaires ou modificatives du présent arrêté pour garantir la sécurité du public et le bon déroulement de la manifestation.
ARTICLE 6 - Toutes infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux dispositions de l’article R610-5 du Code Pénal, sans préjudice des pénalités plus graves prévues, le cas échéant, par les lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 7 - Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat et de sa date de publication et/ou notification, auprès du Tribunal Administratif de Versailles.
ARTICLE 6 - Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commissaire Divisionnaire, Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale sont chargés en ce qui le concerne de l'application du présent arrêté.
Fait à Mantes-la-Ville, le 14 avril 2026.
www.manteslaville.fr
Hôtel de ville — Place de la mairie - BP 30842 - 78711 Mantes-la-Ville
contact@manteslaville.fr
Tél. 01 30 98 55 49