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Document publié le Lundi 18 octobre 2021 par la commune d'Artenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21.10.18 Compte Rendu Sommaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
Page 1 sur 4
Convocation du Conseil Municipal en session ordinaire
Lundi 18 octobre 2021 à 20 heures.
Compte-rendu sommaire
Présents : Monsieur JACQUET David, Monsieur DAUDIN René, Madame CHEVOLOT Laurence, Monsieur DREUX Bruno, Madame MUGNER Céline, Madame MATTIA-TALBOT Myriam, Monsieur RICAULT François, Madame BLANVILLAIN Anita, Monsieur BAILLON Yannick, Madame ALBRECHT Carmen, Monsieur PEREIRA Rogério, Madame WIELGOSIK Aurore, Monsieur GUDIN Pascal, Madame HUGUET Catherine, Monsieur LE METTE Philippe, Madame CLEMENT Annick
Absent(es) excusé(es) : Madame CHARON Yveline (donne pouvoir à Madame BLANVILLAIN), Monsieur GUYON Laurent (donne pouvoir à Monsieur JACQUET), Monsieur THUSY Fabrice.
Secrétaire de séance : Madame WIELGOSIK
Les membres présents adoptent le compte rendu de la séance précédente.
01) Extension et réhabilitation du cabinet médical : choix des entreprises
Monsieur le Maire donne lecture du rapport d’analyse des offres concernant l’extension et la réhabilitation du cabinet médical suite à la commission d’appel d’offres en date du 8 octobre 2021.
La consultation s’est déroulée du 29 juin au 27 août 2021.
Pour les 12 lots, un total de 25 offres a été déposé et, malgré une relance du lot n°2 (revêtement de façade), ce dernier n’a fait l’objet d’aucune réponse.
APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
- décide de retenir les offres suivantes pour chaque lot :
Lot Objet du lot Entreprise retenue Montant hors taxes 1 Gros œuvre – VRD SADORGE FRERES 191 367,18€ 2 Revêtement de façade 0,00€ 3 Couverture – Étanchéité SARL CLAUDE BORDILLON 35 707,98€ 4 Menuiseries extérieures METALLERIE HUGUET CREICHE 41 831,00€ 5 Cloisons- Plafonds AGD 112 870,20€ 6 Revêtements de sols CERETTI 23 820,82€ 7 Peinture CHESNE 12 305€ 8 Chauffage – Ventilation – Clim CISENERGIE 139 900,00€ 9 Plomberie CISENERGIE 37 500,00€ 10 Électricité NORMIELEC 59 500,93€ 11 Portes automatiques RECORD 9 668,00€ 12 Paysage ID VERDE 9 515,00€ Total des offres conseil MOE + OPTION 673 986.69€
- autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à ce dossier.
L’estimation du cout des travaux était de 832 650€.
Le début des travaux est prévu pour le 16 novembre 2021, pour une durée d’environ un an. La mise en service est fixée à janvier 2023. Page 2 sur 4
La démolition de la grange débutera le 19 octobre et sera suivi par la création du chemin d’accès au chantier.
Les travaux commenceront par l'extension puis la réhabilitation de l’existant.
Monsieur BAILLON souhaiterait informer les riverains proches du cabinet médical des éventuelles nuisances sonores. Une note d’information (durée des travaux, nuisances sonores,…) sera également distribuée dans les boites aux lettres des rues riveraines
Madame CHEVOLOT stipule qu’un dossier spécial sera mis sur le prochain bulletin municipal.
02) Rapport annuel 2020 SIRTOMRA
APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
- prend connaissance du rapport de l’année 2020 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets du SIRTOMRA.
- approuve le dit rapport.
De nouvelles règles vont entrer en vigueur au 1er janvier 2022. Des déchets supplémentaires pourront être mis dans le conteneur jaune. Un tract sera distribué dans les boites aux lettres.
Ouverture prochaine d'une végéterie à Sougy. Les entreprises pourront se rendre sur Sougy pour les gros volumes à compter du 1er avril 2022.
Travaux déchetterie Artenay :
Suite à une affluence de véhicule à certains jours et horaires, une signalétique va être posée à l’entrée du chemin schématisant un demi-tour en bout de chemin afin d’éviter la file d’attente sur la RD5.
03) Personnel de la fonction publique territoriale
a) Modification du tableau des effectifs
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’un adjoint d’animation titulaire à temps complet (35/35ème) sollicite le transfert d’une partie de ses heures hebdomadaires au sein des services techniques.
La municipalité donnant un avis favorable à la demande de cet agent, il y a lieu de modifier le tableau des effectifs à compter du 1er novembre 2021.
APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
- décide de supprimer un poste d’adjoint d’animation à temps complet
- décide de créer un poste d’adjoint d’animation à temps non complet
- décide de créer un poste d’adjoint technique à temps non complet
- décide de modifier le tableau des effectifs à compter du 1er novembre 2021.
b) Astreintes de déneigement
APRES EN AVOIR DELIBERE, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :
- décide de fixer la période d’astreinte d’exploitation hivernale du 15 novembre 2021 au 15 mars 2022. Page 3 sur 4
04) Aide à la culture : demande de subvention auprès du Département
a) Concert de Noël
Madame CLEMENT ne prend pas part au vote.
Monsieur le Maire donne lecture du contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle portant sur la réalisation d’un concert le 12 décembre 2021 en l’église Saint Victor par le BRASS BAND VAL DE LOIRE pour un coût de 2 500,00€.
Monsieur le Maire informe les Conseillers que le Département, dans le cadre du Fonds d’Accompagnement Culturel aux Communes, peut subventionner ce concert à hauteur de 65% du montant de la prestation.
APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
- sollicite une subvention auprès du Département, dans le cadre du Fonds d’accompagnement Culturel aux Communes afin de financer le concert qui aura lieu sur ARTENAY le dimanche 12 décembre 2021
b) Spectacles
Monsieur le Maire donne lecture du devis de la société ABCD en charge de l’organisation de la soirée prévue le mercredi 29 décembre 2021 en salle des fêtes dès 20h.
A cette occasion, une représentation composée de 3 spectacles (Les Amuses-gueules, Feracheval et Damédom) sera tenue.
Le coût de la prestation est de 3 000,00€ et comprend les trois spectacles, la location d’un système de sonorisation et l’embauche d’un technicien son.
Monsieur le Maire informe les Conseillers que le Département, dans le cadre du Fonds d’Accompagnement Culturel aux Communes, peut subventionner ces spectacles à hauteur de 65% du montant de la prestation.
APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
- sollicite une subvention auprès du Département, dans le cadre du Fonds d’accompagnement Culturel aux Communes afin de financer la représentation qui aura lieu sur ARTENAY le dimanche 29 décembre 2021.
05) Affaires diverses
a) Vaccination contre la grippe
Une campagne de vaccination contre la grippe sera organisée par les infirmières le 10 et 18 novembre à la salle des fêtes dès 14h.
Cette campagne est à destination des personnes ayant reçu un courrier de la sécurité sociale.
b) Rythmes scolaires
Plusieurs consultations sont en cours avec les différents acteurs des écoles afin de revoir les rythmes scolaires.
Un nouveau projet éducatif territorial sera proposé courant mars 2022.
c) Festivités de Noël
Une commission culture s’est tenue le 12 octobre afin d’organiser les festivités de Noël.
La journée du 18 décembre a été retenue pour les animations et le spectacle pyrotechnique. Page 4 sur 4
Une animation sera prévue pour les enfants la semaine du 13 au 18 décembre à partir de 17h. Dimanche 19 décembre : Cinémobile
d) Projet de MAM
Deux assistantes maternelles souhaitent monter un projet de MAM.
La commune a fait visiter le centre social à la PMI afin de voir s'il y a la possibilité d'un aménagement d'un projet de petite enfance.
e) Saison culturelle 2021-2022
Le musée a débuté sa saison culturelle 2021-2022 le samedi 16 octobre.
f) Cérémonie du 11 novembre
Lors de la cérémonie du 11 novembre, M. Jacquet remettra la médaille de la ville à M. SIERRA, ancien maître de cérémonie.
M. RICAULT prendra le flambeau pour les prochaines cérémonies.
g) Octobre rose
Une marche (30 personnes) et un footing ont été organisés dans le cadre d’Octobre rose. Très bonne réussite. Voir pour reconduire l'année prochaine.
Monsieur le Maire précise qu’il est sollicité pour d'autres causes.
La commune ne peut pas répondre à toutes ces causes mais si des Artenaysien.ne.s souhaitent faire quelque chose, la commune aidera pour la communication.
h) Cinémobile
La commune a reçu un courrier de la direction du cinéma de Paris classant le Cinémobile en établissement Art et Essai pour l'année 2021.
i) Agenda
8/11 : RDV avec Madame la Préfète et TEREOS pour voir la fabrication du sucre et complimenter l'entreprise suite à la fabrication du sucre bio (toutes les betteraves bio de France arrivent à Artenay).
18/11 : assemblée générale des Amis de l’Orgue à 20h30
Tour de table
M BAILLON
Sur les arrêts minutes, les voitures ne libèrent pas la place, elles stationnent dès le vendredi soir. Faire un courrier au propriétaire de la voiture qui stationne très régulièrement. Le garde-champêtre sera assermenté en janvier 2022 et pourra faire le nécessaire.
M PEREIRA
Le Cinémobile a organisé un goûter pour les enfants dans le cadre de « 1, 2, 3 ciné » Une grande animation aura lieu pour Noël le dimanche 19 décembre. Annick va rencontrer les directeurs des écoles pour les associer.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21h30.