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Convocation - DE 2026 16
Convocation - DE 2026 19
Convocation - DE 2026 15
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Giroussens.
Lien du pdf (Convocation - DE 2026 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2026
DÉPARTEMENT
OÙ
TARN
MAIRIE
DE
GIROUSSENS
Date
de
convocation
: 03/04/2026
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
:
En
exercice
: 19
Présents
: 19
Votants
: 19
Quorum
: 10
Rendu
exécutoire
:
Après
transmission
en
Préfecture
le
:
Et
publication/notification
le
:
Procurations
: -
Excusés: - Secrétaire
de
séance
: Mme
Laura
LAGANTHE
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DE
ie
e
SO
DU
CONSEIL
MU
10 :081218:01046-20260408-DE
2026 15-DE
Séance
du
8 Avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
8
Avril
à
20h30,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
M.
Gilles
TÜRLAN,
Maire.
Membres
présents
: M.
Gilles
TURLAN,
Le
Maire,
Mme
Laura
LAGANTHE,
M.
Michaël
RODRIGUEZ,
Mme
Sabrina
GUITTONNEAU,
M.
Jean-Paul
RABARY,
Mme
Béatrice
FAVIER,
M.
Robert
SOUBREVIE,
Mme
Françoise
RABARY,
M.
Didier
KLAJER-BONNAFOUS,
Mme
Lilou
OBERLE,
M.
Eric
MALIE,
Mme
Florine
PITOT,
M.
David
REVEL,
Mme
Sol
ALAVA,
M.
Eric
MONNAUX,
M.
Maxime
VALAX,
Mme
Delphine
DUCASSE,
M.
Stéphane
MAURIES,
Mme
Chantal
VIALARD
Délibération
DE_2026_15
: DESIGNATION
DES
MEMBRES
AU
SEIN
DES
EPCI
Monsieur
la
Maire
expose
au
Conseil
municipal
qu’il
convient
de
désigner
des
délégués
au
sein
des
assemblées
délibérantes
du
SM
ICTOM,
du
SIAEP,
et
du
SDET.
Il propose
les
personnes
suivantes :
SYNDICATS
DELEGUES
SMICTOM
(Syndicat
Mixte
Intercommunal
de
Gilles
TURLAN
Collecte
et Traitement
des
Ordures
Ménagères)
*
Béatrice
FAVIER
SIAEP
(Syndicat
Intercommunal
d’Adduction
d'Eau
Béatrice
FAVIER
Potable
de
la Moyenne
Vallée
du
Tarn)*
Robert
SOUBREVIE
SDET
(Syndicat
Départemental
d’Energie
du
Tarn)
Robert
SOUBREVIE
Jean-Paul
RABARY
*
Proposition
Agglomération
VOTE
: A
l’unanimité
Ainsi
Le
Maire,
Gilles
TURLAN
Pour
extrait
conforme
fait
et délibéré
les jour,
mois
et
ans
susdits.
La
Secrétaire
de
séance,
Laura
LAGANTHE
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
deva
www.telerecours.fr Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
notification.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
nt
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
la
présente