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Conseil Municipal - cpte rendu cm 2019 11 08
Document publié le Vendredi 8 novembre 2019 par la commune de Crissay-sur-Manse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cpte rendu cm 2019 11 08)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE 8 NOVEMBRE 2019
L’an deux mil sept,
Nombre de membres afférant
au conseil : 11
En exercice : 10
Qui ont pris part aux
délibérations : 8 + 1
procuration
Date de la convocation :
30 Octobre 2019
Date d’affichage :
L’an deux mil dix-neuf
Le Huit Novembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de
ses séances sous la Présidence de Monsieur Michel MIRAULT, Maire.
PRESENTS : MIRAULT Michel, LEGROS Jean-Jacques, RICHARD
Michel, ONDET Julien, LANDIER Jany, TROUBAT Isabelle, DE NOUEL
Bertrand, BOND Marilyn.
ABSENTS EXCUSES : CARRE-LAUBIGEAU Xavier donne pouvoir à
LANDIER Jany.
ABSENTS : MARTIN Agnès
SECRETAIRE : M. LEGROS Jean-Jacques a été élu secrétaire
30 Octobre 2019
COMPTE RENDU DE SEANCE
Délibération n° 2019-11-001 - Approbation du compte rendu précédent Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu précédent.
Vote : Membres 10, Présents 8, Représentés 1, Votants 8, Exprimés 9
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n° 2019-11-002 – SIAEP : Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable – exercice 2018
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal le rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité de l’eau, élaboré par le SIAEP. Rapport approuvé lors du Comité syndical d’eau potable de la région de Saint-Epain.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des présents : - APPROUVE le rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service
Vote : Membres 10, Présents 8, Représentés 1, Votants 8, Exprimés 9
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n° 2019-11-003 – Syndicat de la Manse : avis enquête publique Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal un petit résumé de l’enquête publique du Syndicat de la Manse relatif à « la demande de déclaration d’intérêt général et autorisation environnemental unique pour les travaux de restauration des rivières du bassin de la Manse et du Ruau, et aménagement hydraulique du bassin du Puchenin ».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des présents : - EMET UN AVIS FAVORABLE sur la Demande d’Autorisation Environnementale unique et Déclaration d’Intérêt Général
MAIRIE DE CRISSAY-SUR-MANSE
5a, Place de l’Eglise
37220 CRISSAY-SUR-MANSE
02.47.58.54.05
e-mail : crissay.mairie@wanadoo.fr Vote : Membres 10, Présents 8, Représentés 1, Votants 8, Exprimés 9
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n° 2019-11-004 – Attribution des subventions 2019
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les demandes pour l’attribution de subventions. Les subventions ont été sollicitées par les diverses associations et argumentées par la présentation de leurs comptes (financier et de trésorerie).
A l’unanimité le conseil municipal décide de voter l’attribution des subventions ci-dessous.
Comité d'animation 200 €
Crissay en marche 200 €
Indian Dream 200 €
Total 600 €
Vote : Membres 10, Présents 8, Représentés 1, Votants 8, Exprimés 9
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n° 2019-11-005 – SMICTOM conteneurisation – réalisation d’une plateforme de stockage pour les containers – avenant
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de 1 avenant concernant les travaux de réalisation d’une plateforme de stockage pour les containers OM.
- SARL DELEPINE : 881.38 HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- DECIDE d’accepter l’avenant
- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer l’avenant pour un montant de 881.38 euros HT.
Vote : Membres 10, Présents 8, Représentés 1, Votants 8, Exprimés 9
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
Informations – Questions diverses :
11 Novembre 2019
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y aura 56 personnes (dont 3 conteuses) au repas des anciens.
Concours receveur : attribution d’indemnité
Monsieur VIANO Bertrand percevra une indemnité de 274.76 euros net.
Congrès des Maires à Tours
Le Congrès des maires aura lieu Jeudi 28 Novembre 2019 au Palais des Congrès de Tours (ex- Vinci) à partir de 8h00 avec pour thème « Les Maires rassemblés au service des Communes ». Inscriptions (sans le repas( :
- LEGROS Jean-Jacques
- RICHARD Michel
- LANDIER Jany Coupe de 3 chênes avec la Commune de Neuil
Monsieur Le Maire notifie au Conseil Municipal de la vente groupée avec la Commune de Neuil pour 3 chênes. Pas de détail pour l’instant. Monsieur Le Maire à signer le mandat de gestion pour mise en marché avec le CEFT et la Commune de Neuil.
Charmilles pour plateforme OM
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu d’acheter des charmilles pour les plateformes OM. Monsieur Richard Michel se renseigne des tarifs.
Prochain conseil municipal : Lundi 9 Décembre 2019 à 20h00, salle du conseil
La séance est close à 21h35
Pour extrait conforme,
A Crissay-sur-Manse, le 8 Novembre 2019
LE MAIRE,
M. MIRAULT
JJ.LEGROS M. BOND M.RICHARD J.ONDET X. CARRE
LAUBIGEAU
A.MARTIN J. LANDIER B. de NOUEL I.TROUBAT