Conseil Municipal - cpte rendu cm 2018 01 11

Documents similaires

Conseil Municipal - cpte rendu cm 2018 01 11

Conseil Municipal - cpte rendu cm 2018 11 09

Conseil Municipal - cpte rendu cm 2018 11 09

Conseil Municipal - cpte rendu cm 2019 11 01

Conseil Municipal - cpte rendu cm 2018 12 07

Conseil Municipal - cpte rendu cm 2018 12 07

Conseil Municipal - cpte rendu cm 2019 11 01

Conseil Municipal - cpte rendu cm 2018 09 07

Conseil Municipal - cpte rendu cm 2019 11 08

Conseil Municipal - cpte rendu cm 2019 11 08

Conseil Municipal - cpte rendu cm 2018 01 11 Document publié le Vendredi 12 janvier 2018 par la commune de Crissay-sur-Manse. Lien du pdf (Conseil Municipal - cpte rendu cm 2018 01 11)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE 12 JANVIER 2018

L’an deux mil sept,

Nombre de membres afférant

au conseil : 11

En exercice : 10

Qui ont pris part aux

délibérations : 8

Date de la convocation :

3 Novembre 2017

Date d’affichage :

L’an deux mil dix-huit

Le Douze Janvier à dix huit heures

Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni

en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de

ses séances sous la Présidence de Monsieur Michel MIRAULT, Maire.

PRESENTS : MIRAULT Michel, LEGROS Jean-Jacques, RICHARD

Michel, ONDET Julien, TROUBAT Isabelle, DE NOUEL Bertrand, BOND

Marilyn.

ABSENTS EXCUSES : LANDIER Jany donne pouvoir à DE NOUEL

Bertrand, CARRE-LAUBIGEAU Xavier, MARTIN Agnès.

SECRETAIRE : M. ONDET Julien a été élu secrétaire

3 Novembre 2017

COMPTE RENDU DE SEANCE

Délibération n° 2018-01-001 - Approbation du compte rendu précédent Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu précédent.

Vote : Membres 10, Présents 7, Représentés 1, Votants 7, Exprimés 8

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0

Délibération n° 2018-01-002 – Travaux sylvicoles - devis

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal des différents devis concernant des travaux sylvicoles (travaux d’ouverture de layon avant martelage) :

2 devis :

- ONF 1 151.46 euros HT  1 381.75 euros TTC - SARL GUILLON 2 200.00 euros HT  2 640.00 euros TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

- DECIDE d’engager les travaux

- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer le devis de l’ONF (Office National des Forêts – Agence Centre Val de Loire) pour un montant de 1 381.75 euros TTC.

Vote : Membres 10, Présents 7, Représentés 1, Votants 7, Exprimés 8

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0

Délibération n° 2018-01-003 – Attribution des subventions 2017

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les demandes pour l’attribution de subventions. Les subventions ont été sollicitées par les diverses associations et argumentées par la présentation de leurs comptes (financier et de trésorerie).

MAIRIE DE CRISSAY-SUR-MANSE

5a, Place de l’Eglise

37220 CRISSAY-SUR-MANSE

 02.47.58.54.05

e-mail : crissay.mairie@wanadoo.frA l’unanimité le conseil municipal décide de voter l’attribution des subventions ci-dessous.

Comité d'animation 200 €

Crissay en marche 200 €

Indian Dream 200 €

Comice Agricole 13 €

Total 613 €

Vote : Membres 10, Présents 7, Représentés 1, Votants 7, Exprimés 8

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0

Délibération n° 2018-01-004 – Sentiers de randonnée pédestre – convention de balisage 2018/2022

Monsieur Le Maire rappelle qu’une convention de balisage des sentiers de randonnée entre la Commune et la FF Randonnée avait été signée en 2014 pour une durée de trois ans. Celle- ci arrivant à son terme la FF Randonnée propose une nouvelle convention pour une durée de cinq ans pour sept kilomètres, et un coût annuel de 112.00 euros TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

- DECIDE d’accepter la convention avec la FF Randonnée pour une durée de cinq ans, avec un coût annuel de 112.00 euros TTC.

- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer la dite convention.

Vote : Membres 10, Présents 7, Représentés 1, Votants 7, Exprimés 8

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0

Délibération n° 2018-01-005 – Remboursement produit à Monsieur Huglo Jérôme Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal une facture réglée par Monsieur Huglo Jérôme concernant l’achat d’un produit pour un montant de 8.00 euros TTC. Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de rembourser cette facture à Monsieur Huglo Jérôme.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

- ACCEPTE de rembourser 8.00 euros à Monsieur Huglo Jérôme

Vote : Membres 10, Présents 7, Représentés 1, Votants 7, Exprimés 8

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0

Informations – Questions diverses :

Fabrication et pose d’une porte (local Théâtre de Manse) : devis

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal des différents devis concernant le changement de la porte du local « Théâtre de Manse » suite à un vol.

3 devis pour pose et fourniture d’une porte en métal :

- FER FORGE JEROME 2 482.71 HT  2 979.25 TTC

- SZYMANSKI 2 434.30 HT  2 921.16 TTC

- EURL GARAND LUDOVIC 2 294.00 HT  2 752.80 TTC1 devis pour pose et fourniture d’une porte en bois :

- EURL GARAND LUDOVIC 3 229.00 HT  3 874.80 TTC

Possibilité habillage en bois exotique des portes en fer :

1 devis :

- EURL GARAND LUDOVIC 1 107.00 HT  1 328.40 TTC l’unité

Revoir avec l’EURL Garand Ludovic la qualification du fer (galvat ou autre) ainsi que l’épaisseur. Dossier à revoir lors d’un prochain Conseil Municipal.

Sentier de randonnée pédestre – projet d’un nouveau circuit

Monsieur Le Maire propose d’étudier un nouveau circuit pour la randonnée. Parcours sur la Commune de Crissay Sur Manse, Saint-Epain et Crouzilles. Monsieur Le Maire propose de réfléchir sur le circuit et de monter un dossier pour 2019. Pour information, Monsieur Le Maire de Crouzilles est d’accord pour ce projet à voir avec le Maire de Saint-Epain.

Coût : 16 € / km pour l’entretien

23 € / km pour la création + équipement (environ 300 euros)

SATESE 37 Station d’épuration – rapport de fonctionnement

Lecture du rapport. Le fonctionnement de la station d’épuration est satisfaisant : la qualité du rejet est correcte et correspond à ce que l’on doit attendre de cette station. Le suivi du fonctionnement est satisfaisant. L’entretien et l’exploitation sont correctement assurés.

Concours du receveur – attribution d’indemnité

Indemnité de conseil année 2017 :

Montant brut : 225.37 euros

Montant net : 205.42 euros

Note de synthèse – expertise judiciaire

Monsieur Le Maire donne lecture de la note de synthèse concernant le litige Wiart Lecerf / Mairie

Distribution des sacs poubelles

Samedi 27 Janvier 2018 de 9h30 à 12h00. Distribution par Monsieur Legros Jean-Jacques et Monsieur Richard Michel. Distribution de l’information dans les boîtes aux lettres.

SMICTOM – optimisation de la collecte dans la perspective d’une conteneurisation des ordures ménagères

Rencontre avec les ABF du 28 Novembre 2017 :

Principes généraux : Mmes HECTOR et BARTELEMY préconisent de réfléchir :  Sur les emplacements, pour éviter que certains ne soient refusés : il convient de choisir des emplacements qui restent discrets.

 Sur les opportunités de réhabilitation du bâti ancien de petite dimension (abris, petites édifices inutilisés …) qui pourraient être réutilisés pour y placer les bacs de regroupement  Sur l’habillage : ne pas chercher à cacher complètement les bacs mais plutôt à filtrer la vue : un habillage qui entoure voire enferme complètement les bacs peut créer un effet « boîte » qu’il faut éviter.Prochain conseil municipal : Vendredi 9 Février à 20h30, salle du conseil

La séance est close à 19h15

Pour extrait conforme,

A Crissay-sur-Manse, le 12 Janvier 2018

LE MAIRE,

M. MIRAULT

JJ.LEGROS M. BOND M.RICHARD J.ONDET X. CARRE

LAUBIGEAU

A.MARTIN J. LANDIER B. de NOUEL I.TROUBAT