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Déliberation - ojcm310118 (1)
Déliberation - ojcm161215 (1)
Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm161215 (1))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Banque,
COMMUNE DE LIMOGES
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CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 2015
ORDRE du JOUR
Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Communication de la charte de l’élu local
Approbation des comptes rendus de séances des 29 septembre et 13 octobre 2015 Questions orales
Vœux et motions
1 Conseil Municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
2 Commissions et délégations du Conseil municipal - Désignations M. LE MAIRE
3 Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale -
Avis de la commune de Limoges
M. LE MAIRE
4 Exercice budgétaire 2015 - Décisions modificatives aux budgets
primitifs
Rémy VIROULAUD
5 Finances - Mise à jour de l'inventaire - Créances irrécouvrables -
Indemnité de conseil au trésorier - Autorisations de programme et
crédits de paiement - Actualisation - Autorisation de mandatement
des dépenses - Traitement comptable des provisions
Rémy VIROULAUD
6 Attributions de subventions Guillaume GUERIN
7 Abattoir - Compte de résultat 2015 - Tarifs 2016 - Programme et
investissement - Désignation du directeur
Rémy VIROULAUD
8 Salon de l'habitat & jardin et salon Déco Bellissimo - Convention
de partenariat avec la Société Loire Evènement Organisation
Guillaume GUERIN
9 Contrat d'objectifs et de moyens relatif à la chaîne de télévision
numérique terrestre Telim.TV
Guillaume GUERIN 10 Opéra de Limoges - Régie personnalisée - Conventions
administrative et financière - Désignation du directeur - Marchés -
Avenants de partition
Philippe PAULIAT-DEFAYE
11 Personnel communal - Mise en place d'un compte épargne temps -
Conventions de recherche pour l'amélioration de la qualité de vie
au travail - Recrutements - Concours et examens
Rémy VIROULAUD
12 Abonnements services municipaux - Année 2016 Rémy VIROULAUD
13 Adhésion à la Fédération Nationale des Entreprises Publiques
Locales
Guillaume GUERIN
14 SELI - Renouvellement urbain "Coeur de Limoges II" - Compte
rendu d'activité 2014
Guillaume GUERIN
15 Sécurité - Vidéoprotection - Charte éthique - Equipements du
stationnement payant - Attribution de marchés
Christian UHLEN
16 Urbanisme - Caserne Marceau - Exposition de mobilier céramique -
Charte nationale des écoquartiers - Réaménagement rue du Pont
Saint Etienne - Versement d'un fonds de concours - Protocole de
règlement de sortie de Couzeix - Autorisations d'urbanisme
Vincent LEONIE
17 Opérations immobilières et gestion du patrimoine Guillaume GUERIN
18 Camping municipal d'Uzurat - Délégation de service public -
Tarifs 2016
Isabelle DEBOURG
19 Halles, places et marchés - Redynamisation des Halles Carnot -
Bail emphytéotique administratif - Régie des halles - Décharges de
responsabilité
Sarah GENTIL
20 Politique de l'habitat - Programme de rénovation urbaine de La
Bastide - Maîtrise d'oeuvre - Abattement de Taxe Foncière sur les
Propriétés Bâties pour les bailleurs sociaux - Protocole "Certificats
d'Economies d'Energie" – Découverte des métiers
Catherine MAUGUIEN-SICARD
21 Santé - Pollinarium sentinelle - Projet de crèche sans perturbateur
endocrinien - Réduction du sel dans la restauration scolaire -
CIDFF du Limousin - Subvention - Cotisation à l'ORS du
Limousin - Vaccinations - Convention - Avenant marché
Annie SCHWAEDERLE
22 Centre social de La Bastide - Accompagnement à la scolarité -
Partenariat établissements scolaires - Prestation de service lieu
d'accueil enfants-parents - Conventions CAF - Clubs seniors
Nathalie VERCOUSTRE
23 Séjours scolaires 2016 - Relais Assistantes Maternelles des Portes-
Ferrées - Maison de l'Enfance et de la Jeunesse - Convention -
Avenant - Accueil jeunes enfants - Partenariat avec le CAMSP -
Cession de données entre la Ville et la CAF
Nadine RIVET
24 Affaires scolaires - Adoption du règlement des temps périscolaires
et restauration - Transport des élèves des écoles élémentaires -
Ecoles catholiques sous contrat d'association - Participation de la
Ville aux dépenses
Vincent JALBY 25 Sports - Subvention au CDES - Animation à la piscine de St
Lazare - Séjours au Lioran - Printemps Sportifs - Tarifs -
Partenariats avec les clubs sportifs - Subventions de
fonctionnement - Palais des sports - Golf St Lazare - Redevances
2016
Sylvie ROZETTE
26 Musées - Acquisitions - Expositions - Dépôts-vente - Tarifications -
Archives municipales - Contrat de dépôt avec l'Association
diocésaine - Ville d'Art et d'Histoire - Programme 2016 - Mobilier
de l'église de Beaune-les-Mines - Demande de subvention
Philippe PAULIAT-DEFAYE
27 Etablissements culturels - Programmes d'animation - Tarifs -
Bibliothèque francophone multimédia - Exposition -
Développement de la lecture en milieu carcéral - Charte Passerelle
Culturelle - Subventions
Philippe PAULIAT-DEFAYE
28 Direction de l'eau - Conventions d'assistance et de fourniture d'eau
potable - Déversement d'effluents - Fourniture d'imprimés et
d'enveloppes pour les factures - Groupement de commandes -
SYTEPOL - Communication
Rémy VIROULAUD
29 Redevances pour occupation provisoire du domaine public
communal par les chantiers de travaux sur les ouvrages des
réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz -
Tarifs 2015 et 2016
Jean-Marie LAGEDAMONT
30 Services municipaux - Fournitures diverses - Communication -
Travaux d'impression - Gestion de documents - Groupement de
commandes - Attributions de marchés et accords-cadres -
Avenants
Paul BRUTUS
31 Commission consultative des services publics locaux - Rapport
2015
M. LE MAIRE
32 Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Rapport
annuel d'activités 2014
M. LE MAIRE Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Rémy VIROULAUD
4 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2015 - DÉCISIONS MODIFICATIVES AUX BUDGETS PRIMITIFS
4-1 Exercice budgétaire 2015 - Décision modificative n° 2 au Budget Primitif 2015
4-2 Budget annexe Eau Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Décision Modificative 1 - Exercice budgétaire 2015
4-3 Budget annexe Laboratoire régional de contrôle des eaux Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Décision Modificative 1 - Exercice budgétaire 2015
4-4 Budget annexe Golf municipal de Saint-Lazare Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Décision Modificative 1 - Exercice budgétaire 2015
4-5 Budget annexe Pompes funèbres Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Décision Modificative 2 - Exercice budgétaire 2015 Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Rémy VIROULAUD
5 - FINANCES - MISE À JOUR DE L'INVENTAIRE - CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - INDEMNITÉ DE CONSEIL AU TRÉSORIER - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT - ACTUALISATION - AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DÉPENSES - TRAITEMENT COMPTABLE DES PROVISIONS
5-1 Budget principal Ville de Limoges - Mise à jour de l'inventaire de la Ville - Ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31.12.2012
5-2 Pertes sur créances irrécouvrables - Admission en non-valeur et créances éteintes - Exercices 1996 à 2014
5-3 Indemnité de conseil au Chef des Services Comptables de la Trésorerie Principale de Limoges Municipale - Gestion 2015
5-4 Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
5-5 Autorisation de mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2016
5-6 Traitement comptable des provisions - Application du régime de droit commun au 1er janvier 2016 Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Rémy VIROULAUD
7 - ABATTOIR - COMPTE DE RÉSULTAT 2015 - TARIFS 2016 - PROGRAMME ET INVESTISSEMENT - DÉSIGNATION DU DIRECTEUR
7-1 Régie à personnalité morale de l'Abattoir - Relations financières avec la Ville de Limoges - Compte de résultat prévisionnel approché 2015 - Propositions tarifaires 2016 - Programme d'investissement
7-2 Régie municipale de l'Abattoir de Limoges - Désignation du directeur Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Philippe PAULIAT-DEFAYE
10 - OPÉRA DE LIMOGES - RÉGIE PERSONNALISÉE - CONVENTIONS ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE - DÉSIGNATION DU DIRECTEUR - MARCHÉS - AVENANTS DE PARTITION
10-1 Conventions entre la Ville de Limoges et la régie personnalisée de l'opéra
10-2 Opéra de Limoges - Désignation du directeur
10-3 Avenants de transfert et de partition dans le cadre de la création de la régie personnalisée de l'Opéra de Limoges avec autonomie financière et personnalité morale Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Rémy VIROULAUD
11 - PERSONNEL COMMUNAL - MISE EN PLACE D'UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS - CONVENTIONS DE RECHERCHE POUR L'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL - RECRUTEMENTS - CONCOURS ET EXAMENS
11-1 Mise en place du compte épargne temps
11-2 Mise en œuvre du dispositif de prévention relatif à l'amélioration de la qualité de vie au travail au sein de la Ville de Limoges - Signature des conventions de recherche
11-3 Personnel communal - Recrutement d'un directeur des systèmes d'information
11-4 Personnel communal - Recrutement d'un directeur de la prospective financière, de l'évaluation et du conseil en gestion
11-5 Personnel communal - Recrutement d'un chargé de développement de la stratégie commerciale
11-6 Personnel communal - Recrutement d'un psychologue du travail
11-7 Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Haute-Vienne pour l'organisation des concours et examens professionnels pour l'année 2016 Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Guillaume GUERIN
14 - SELI - RENOUVELLEMENT URBAIN "COEUR DE LIMOGES II" - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ 2014
14-1 Renouvellement urbain du centre-ville "Cœur de Limoges II" - Compte rendu d'activité présenté par la SELI pour l'année 2014 - Bilan actualisé 2015
14-2 Rapport concernant la Société d'Equipement du Limousin - Approbation Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Christian UHLEN
15 - SÉCURITÉ - VIDÉOPROTECTION - CHARTE ÉTHIQUE - EQUIPEMENTS DU STATIONNEMENT PAYANT - ATTRIBUTION DE MARCHÉS
15-1 Charte d'éthique de la vidéoprotection de la Ville de Limoges
15-2 Maintenance des équipements du stationnement payant - Attribution de marchés Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Vincent LEONIE
16 - URBANISME - CASERNE MARCEAU - EXPOSITION DE MOBILIER CÉRAMIQUE - CHARTE NATIONALE DES ÉCOQUARTIERS - RÉAMÉNAGEMENT RUE DU PONT SAINT ETIENNE - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS - PROTOCOLE DE RÈGLEMENT DE SORTIE DE COUZEIX - AUTORISATIONS D'URBANISME
16-1 Caserne Marceau - Travaux d'aménagement - Demande de subvention au titre du Contrat de Redynamisation de Site de Défense
16-2 Exposition de mobilier céramique dans la Ville - Convention temporaire d'occupation du domaine public avec la Société Tôlerie-Forézienne
16-3 Adhésion de la Ville de Limoges à la charte nationale des EcoQuartiers
16-4 Réaménagement de la rue du Pont Saint Etienne - Convention de versement d'un fonds de concours entre la Ville de Limoges et la Communauté d’agglomération Limoges Métropole
16-5 Protocole de règlement de la sortie de Couzeix de la communauté de communes Aurence Glane Développement - Avis de la commune de Limoges
16-6 Autorisations d'urbanisme Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Guillaume GUERIN
17 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET GESTION DU PATRIMOINE
17-1 Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, 2 rue Pierre Brossolette et rue de Nazareth et appartenant à la Société Civile de Construction Vente "Le Parc Saint Aurélien"
17-2 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 76, rue d'Antony et appartenant à la SCI "University Meissonnier"
17-3 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 22, rue Kruger et appartenant aux consorts Guyot
17-4 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 7 à 9, rue Fontaine de Vanteaux et appartenant au Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier sis à Limoges 7 à 9, rue Fontaine de Vanteaux - Délibération modificative
17-5 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 29, rue Nobel et appartenant à Monsieur et Madame ARRIVE
17-6 Domaine communal - Vente d'une chapelle funéraire sise à Limoges, cimetière de Louyat, au profit de Monsieur MOULIN
17-7 Direction de l'Action Foncière et Immobilière - Organisation et récupération de l'astreinte des gardiens des équipements de quartier
17-8 Complexe restauration-hôtellerie "Le Green Saint Lazare" - Convention de délégation de service public - Tarifs 2016
17-9 Communication - Société COLAS SUD OUEST - Arrêté d'enregistrement de l'installation de transit et traitement de déchets inertes sur la commune de Condat-sur-Vienne Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Sarah GENTIL
19 - HALLES, PLACES ET MARCHÉS - REDYNAMISATION DES HALLES CARNOT - BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF - RÉGIE DES HALLES - DÉCHARGES DE RESPONSABILITÉ
19-1 Projet de redynamisation des Halles Carnot - Bail emphytéotique administratif - Programme fonctionnel
19-2 Régie des halles, places et marchés - Demande de décharges de responsabilité et de remises gracieuses Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Catherine MAUGUIEN-SICARD
20 - POLITIQUE DE L'HABITAT - PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE DE LA BASTIDE - MAÎTRISE D'OEUVRE - ABATTEMENT DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES POUR LES BAILLEURS SOCIAUX - PROTOCOLE
"CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE" – DÉCOUVERTE DES MÉTIERS
20-1 Maîtrise d'œuvre pour la réalisation du projet PRU 1 La Bastide - Aménagement de la place d'entrée de ville, des emprises publiques afférentes à une plateforme TC, d'un pôle d'échange de proximité - Résidentialisation des tours Pissarro et Manet et de la barre Véronèse - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole et Limoges Habitat - Composition de la commission d'appel d'offres
20-2 Convention cadre relative à l'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
20-3 Protocole spécifique pour l’affectation des « Certificats d'Economies d'Energie - Collectivités » du Programme Habiter Mieux
20-4 Chantier d'insertion - Découverte des métiers - Convention cadre de partenariat et de financement entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et la structure d'insertion employeur Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Annie SCHWAEDERLE
21 - SANTÉ - POLLINARIUM SENTINELLE - PROJET DE CRÈCHE SANS PERTURBATEUR ENDOCRINIEN - RÉDUCTION DU SEL DANS LA RESTAURATION SCOLAIRE - CIDFF DU LIMOUSIN - SUBVENTION - COTISATION À L'ORS DU LIMOUSIN -
VACCINATIONS - CONVENTION - AVENANT MARCHÉ
21-1 Signature d'un contrat de collaboration, de licence de savoir-faire et de marque d'un pollinarium sentinelle
21-2 Projet de crèche sans perturbateur endocrinien
21-3 Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, la Caisse des Ecoles et le réseau Limousin Nutrition en vue de la réduction du sel dans les restaurants scolaires
21-4 Subvention de fonctionnement au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Limousin
21-5 Cotisation à l'Observatoire Régional de la Santé du Limousin
21-6 Centre de vaccination municipal - Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Vienne relative à la prise en charge financière de certains vaccins
21-7 Avenant n° 1 au marché de fourniture de vaccins pour le centre de vaccination de la Ville de Limoges - Lot 10 : Méningococcique A, C, Y, W135 conjugué Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Nathalie VERCOUSTRE
22 - CENTRE SOCIAL DE LA BASTIDE - ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ - PARTENARIAT ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES - PRESTATION DE SERVICE LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS - CONVENTIONS CAF - CLUBS SENIORS
22-1 Centre social de La Bastide - Accompagnement à la scolarité - Convention de partenariat avec les établissements scolaires
22-2 Centre social de La Bastide - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne - Prestation d'accompagnement à la scolarité
22-3 Centre social de La Bastide - Avenant à la convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne - Prestation de service lieu d'accueil enfants-parents
22-4 Annulation de la fête des clubs loisirs seniors 2015 - Règlement de la facture d'indemnisation à la compagnie "Les Enjoliveurs" Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Nadine RIVET
23 - SÉJOURS SCOLAIRES 2016 - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES DES PORTES- FERRÉES - MAISON DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - CONVENTION -
AVENANT - ACCUEIL JEUNES ENFANTS - PARTENARIAT AVEC LE CAMSP - CESSION DE DONNÉES ENTRE LA VILLE ET LA CAF
23-1 Vacances scolaires de l'année 2016 - Séjours de vacances - Organisation des séjours - Tarification - Modalités d'inscription
23-2 Association Centre d'Animation des Portes-Ferrées - Fonctionnement du Relais Assistantes Maternelles - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement (1er janvier 2016 - 31 décembre 2018)
23-3 Maison de l'Enfance et de la Jeunesse - Lieu Accueil Enfant Parent - Avenant à la convention de prestation de service avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne
23-4 Intervention du Centre d'Action Médico Sociale Précoce (CAMSP) dans les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Limoges - Renouvellement de la convention pour la période allant du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2018
23-5 Conventions de cession de données entre la Ville de Limoges et la Caisse d'Allocations Familiales concernant les assistantes maternelles et les allocataires - Avenants n°5 Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Vincent JALBY
24 - AFFAIRES SCOLAIRES - ADOPTION DU RÈGLEMENT DES TEMPS PÉRISCOLAIRES ET RESTAURATION - TRANSPORT DES ÉLÈVES DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES - ECOLES CATHOLIQUES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DÉPENSES
24-1 Adoption du règlement des temps périscolaires et de la restauration
24-2 Transports des élèves des écoles élémentaires de la Ville - Convention avec la Société des Transports en Commun de Limoges Métropole
24-3 Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles d'enseignement catholique de Limoges sous contrat d'association Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Sylvie ROZETTE
25 - SPORTS - SUBVENTION AU CDES - ANIMATION À LA PISCINE DE ST LAZARE - SÉJOURS AU LIORAN - PRINTEMPS SPORTIFS - TARIFS - PARTENARIATS AVEC LES CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - PALAIS DES SPORTS - GOLF ST LAZARE - REDEVANCES 2016
25-1 Subvention au Centre de Droit et d'Economie du Sport pour l'organisation de la première édition des Défis du sport
25-2 Animation aquatique du dimanche matin à la piscine Saint Lazare - Convention avec le Comité Départemental de Natation et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
25-3 Séjour de ski au Lioran - Sportez-Vous Bien à la Neige - Période du 14 au 20 février 2016
25-4 Prestations diverses dans le cadre de séjours de ski au Lioran - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Caisse des Ecoles
25-5 12ème édition de l'opération "Les Printemps Sportifs" - Tarif des droits d'inscription
25-6 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et l'USAL
25-7 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Handball 87
25-8 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Football Club
25-9 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges ABC
25-10 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'ASPTT Limoges 25-11 Attributions de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives locales
25-12 Installations sportives municipales - Modification des redevances - Palais des sports
25-13 Modification des redevances du golf municipal de Saint Lazare - Année 2016 Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Philippe PAULIAT-DEFAYE
26 - MUSÉES - ACQUISITIONS - EXPOSITIONS - DÉPÔTS-VENTE - TARIFICATIONS - ARCHIVES MUNICIPALES - CONTRAT DE DÉPÔT AVEC L'ASSOCIATION
DIOCÉSAINE - VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - PROGRAMME 2016 - MOBILIER DE
L'ÉGLISE DE BEAUNE-LES-MINES - DEMANDE DE SUBVENTION
26-1 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Evêché - Acquisitions d'œuvres - 2ème semestre 2015
26-2 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Evêché - Exposition- dossier « Les Ballets russes »
26-3 Musée de la Résistance - Dépôt-vente du catalogue de l'exposition "André Mazeyrie, carnet d'un médecin dans la guerre 1914/1918"
26-4 Musée de la Résistance - Dépôt-vente d'un recueil publié par l'Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance (ANACR)
26-5 Musée des Beaux-Arts - Musée de la Résistance - Tarifications - Modification des règlements intérieurs
26-6 Musée des Beaux-Arts de Limoges – Palais de l’Evêché - Avenants aux conventions de partenariat et renouvellement de convention avec différents organismes
26-7 Archives municipales - Contrat de dépôt avec l'Association diocésaine / Mission Ouvrière de Limoges
26-8 Programmation culturelle Ville d'Art et d'Histoire 2016 - Modalités d'organisation
26-9 Dépose de mobilier de l'église Saint Christophe de Beaune-les-Mines - Demande de subvention Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Philippe PAULIAT-DEFAYE
27 - ETABLISSEMENTS CULTURELS - PROGRAMMES D'ANIMATION - TARIFS - BIBLIOTHÈQUE FRANCOPHONE MULTIMÉDIA - EXPOSITION - DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE EN MILIEU CARCÉRAL - CHARTE PASSERELLE CULTURELLE - SUBVENTIONS
27-1 Centres culturels municipaux - Compagnie "Sous la peau" - Claude Brumachon et Benjamin Lamarche Artistes associés
27-2 Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre de manifestations - Saison 2015-2016
27-3 Programme d'animation culturelle du Conservatoire - Année scolaire 2015- 2016
27-4 Interventions des musiciens-intervenants (DUMIstes) du Conservatoire dans les écoles de la Ville de Limoges
27-5 Création d'un nouveau tarif au Conservatoire - Année scolaire 2015-2016
27-6 Bibliothèque francophone multimédia - Convention en vue de l'organisation de l'exposition "Deux siècles d'histoire sociale en Limousin"
27-7 Bibliothèque francophone multimédia - Convention pour le développement de la lecture et de l'action culturelle en milieu carcéral
27-8 Passerelle Culturelle - Reconduction du dispositif 2016/2018
27-9 Ecole Nationale Supérieure d'Art de Limoges - Participation de la Ville
27-10 Eglantino do Lemouzi - Versement d'une subvention exceptionnelle Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Rémy VIROULAUD
28 - DIRECTION DE L'EAU - CONVENTIONS D'ASSISTANCE ET DE FOURNITURE D'EAU POTABLE - DÉVERSEMENT D'EFFLUENTS - FOURNITURE D'IMPRIMÉS ET
D'ENVELOPPES POUR LES FACTURES - GROUPEMENT DE COMMANDES -
SYTEPOL - COMMUNICATION
28-1 Conventions avec la commune du Palais-sur-Vienne pour la fourniture d'eau potable et l'assistance à l'exploitation du réseau d'eau potable
28-2 Conventions avec la commune de Chaptelat pour la fourniture d'eau potable et l'assistance à l'exploitation du réseau d'eau potable
28-3 Conventions avec la commune de Chamborêt pour la fourniture d'eau potable et l'assistance à l'exploitation du réseau d'eau potable
28-4 Conventions avec la commune de Rilhac-Rancon pour la fourniture d'eau potable et l'assistance à l'exploitation du réseau d'eau potable
28-5 Convention avec la commune de Saint-Priest Taurion pour la fourniture d'eau potable
28-6 Convention d'assistance avec la commune de Vaulry pour l'exploitation du réseau d'eau potable
28-7 Convention de déversement des effluents en provenance de l'Etablissement de Maintenance et de Traction du Limousin (EMT) dépendant de la SNCF au réseau public d'assainissement et à la station d'épuration principale de Limoges
28-8 Fourniture d'imprimés et d'enveloppes pour les factures d'eau et d'assainissement - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Communauté d'agglomération Limoges Métropole et la Ville de Limoges
28-9 Syndicat de Transport d'Eau Potable de l'Ouest de Limoges - Rapport annuel d'activités 2014 - Communication Conseil Municipal du 16 Décembre 2015
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Rapporteur : Paul BRUTUS
30 - SERVICES MUNICIPAUX - FOURNITURES DIVERSES - COMMUNICATION - TRAVAUX D'IMPRESSION - GESTION DE DOCUMENTS - GROUPEMENT DE
COMMANDES - ATTRIBUTIONS DE MARCHÉS ET ACCORDS-CADRES - AVENANTS
30-1 Fourniture de carburants, d'additifs et réalisation de prestations diverses au moyen de cartes accréditives - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles
30-2 Acquisition de pièces détachées et de pneumatiques automobiles pour la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles - Lots n° 4, n° 5 et n° 7 - Avenant de transfert
30-3 Acquisition de pièces détachées et de pneumatiques automobiles pour la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles - Lots n° 1, n° 3 et n° 9 - Avenant de transfert
30-4 Fourniture de tissus divers, de produits d'ameublement et de décoration pour la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Attribution de marché
30-5 Fourniture de papier pour la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles - Attribution de l'accord cadre
30-6 Travaux d'impression et façonnage de documents de communication - Attribution de l'accord cadre
30-7 Location et maintenance d'une presse numérique couleur pour les ateliers d'édition de la Ville de Limoges - Attribution de marché
30-8 Fourniture, mise en œuvre d'une gestion électronique des documents et prestations associées - Attribution de marché
30-9 Fourniture de mobilier - Lot n° 2 "mobilier d'aménagement intérieur" - Fourniture d'équipements de restauration - Avenant de transfert