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Compte-Rendu - CR CM 060918
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 060918)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
COMMUNE
LES
PREMIERS
SAPINS
Mairie
de
Les
Premiers
Sapins
Nods 25580
LES
PREMIERS
SAPINS
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
06
septembre
2018
à 20h30
Salle
des
fêtes
de
Nods
L'an
2018,
le 06
septembre
à 20h30,
le conseil
municipal
de
la commune
Les
Premiers
Sapins,
régulièrement
convoqué
le 31
août
2018
par
Pierre-François
BERNARD,
Maire,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
salle
des
fêtes
de
Nods.
Etaient
présents
tous
les
membres
sauf
absents
excusés
: BERTIN
Philippe,
CHANEZ
Raphaël,
COULOT
Jean-Pierre,
DROZ
Christophe,
Isabelle
NICOD
qui
donne
procuration
à Stéphane
GIRET,
GAUDUMET
Mickaël,
HENRIOT
Brice,
HUMBERT
Alain,
JOURNOT
Arnaud
qui
donne
procuration
à Hervé
JOUFFROY,
LARDIER
Martine,
MARTINENGHI
MARANHAS
Gloria,
MOUROT
Denis,
MOUROT
Stéphanie,
PANDOR
Irénée,
PHILIPPE
Romain
qui
donne
procuration
à Jérôme
COLISSON,
ROULLOT
Aurélie,
SANCEY
RICHARD
Michel
qui
donne
procuration
à BARTHOD
MALAT
Pierre-Antoine,
VOUILLOT
Jean-Pierre,
VOUILLOT
Véronique.
Effectif
présent
: 32
Suffrages
exprimés
: 36
Madame
MERCIER
Véronique
a été
élue
secrétaire.
1/
Approbation
du
compte
rendu
de
conseil
municipal.
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
12/07/2018
est
approuvé
à l'unanimité.
2!
Station
d’Epuration
(STEP)
de
Vanclans-Nods
: point
du
dossier
et
avenant
au
marché
de
travaux. Monsieur
le
Maire,
expose
à
l'assemblée
les
travaux
en
cours
sur
la
station
d'épuration
de
Vanclans
/
Nods. Il
expose
la
nécessité
de
réaliser
des
travaux
non
prévus
au
marché
initial
suite
à
des
suggestions
imprévues
qui
portent
sur
:
-la
nature
du
sous-sol
non
porteur
et
la
profondeur
de
la
lagune
-le
volume
de
boues
à
évacuer
plus
important
que
prévu
et
les
difficultés
d'évacuation
suite
à
la
présence
de
sources
qui
arrivent
en
permanence
dans
la
lagune.
De
trouver
une
solution
de
remplacement
au
désengagement
de
l’entreprise
SAULNIER
cocontractant
solidaire
avec
l’entreprise
SCIRPE
;
D'évaluer
le
plus
précisément
possible
le
surcoût
engendré
par
l'augmentation
des
travaux
de
curage.
Montant
initial
du
marché
:
534
242.60
€ HT
641
091.12
€ TTC
Montant
du
présent
avenant
: 267
512
Æ€HT
321015
Æ€TIC
Montant
du
marché
compte
tenu
De
l'avenant
n°
1
801
754.60
€ HT
962
105.52
€ TTC
Le
Conseil
Municipal,
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
de
valider
la décision
de
la commission
d'appel
d'offres
et
autorise
le Maire
à signer
l'avenant
de
267
512,00
€ HT
à réaliser
avec
le groupement
d'entreprise
SCIRPE
centre
est
et
SARL
SAULNIER
dont
le
mandataire
du
groupement
est
l'entreprise
SCIRPE
ainsi
que
tout
autre
acte
et
documents
afférents
à
cette
affaire.
3/
Finances.
A/Budget
assainissement
: décisions
modificatives.
Afin
de
régulariser
des
écritures
d'ordre
sur
le
budget
assainissement,
le
propose
au
conseil
de
faire
les
modifications
suivantes
:
Article
21562/041,
DEP
: 2400
€
Article
21532/041,
REC
: 2400
€
Article
777/042,
REC
: 336
€
Article
139111/040,
DEP
: 336
€
Article
281562/041
DEP
: 40
€
Article
281562/041
REC
: 40
€
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
ces
propositions
à l’unanimité.
B/Budget
principal
: décisions
modificatives.
Afin
de
finir
d'amortir
les
subventions
versées
pour
la
construction
du
centre
de
secours
d'Orchamps
Vennes
le
maire
propose
au
conseil
de
passer
les
écritures
d'ordre
suivantes
sur
le
budget
principal
:
Article
28041582/040,
DEP
: 580
€
Article
6811/042,
DEP
: 580
€
De
plus
afin
de
régulariser
des
écritures
d'inventaire
il convient
de
passer
les
opérations
d'ordre
suivantes
Article
2313/041,
DEP
: 100
000
€
Article
21318/041,
REC
: 100
000
€ Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
ces
propositions
à l'unanimité.
C/
Cotisation
au
fond
de
solidarité
pour
le logement
(FSL)
et
au
fond
d'aide
aux
accédants
en
difficulté
(FAAD). Le
maire
présente
au
conseil
municipal
la demande
de
participation
de
la commune
au
fond
de
solidarité
pour
le logement
(FSL)
et au
fond
d'aide
aux
accédants
en
difficulté
(FAAD)
pour
l'année
2018
comme
suit
:
- quote
part
communale
au
FSL
: 0.61
€ /
habitant
- quote
part
communale
au
FAAD
: 0.30
€ /
habitant
La
part
de
la commune
s'élève
à 958
€ pour
le FSL
et
471
€ pour
le FAAD.
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré
décide
de
participer
au
FSL
et
au
FAAD
à
l'unanimité.
D/
Feu
d'artifice
du
14/07/2018.
Comme
chaque
année,
le montant
de
la facture
du
feu
d'artifices
du
14
juillet,
tiré
cette
année
à Nodés,
est
partagé
entre
les
communes
d'Epenoy
et
Les
Premiers
Sapins,
respectivement
à hauteur
de
2/9
et
7/9.
Le
coût
étant
de
3 600
€.
| sera
donc
refacturé
à la
commune
d'Epenoy
3 600
€ x
2/9=
800
€
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
E/
Remboursement
GROUPAMA.
Dans
le cadre
de
l'affaire
concernant
le PLU
de
Nods
qui
opposait
la commune
à monsieur
BOURLARD,
et pour
laquelle
la commune
a obtenu
gain
de
cause,
GROUPAMA
rembourse
à la
commune
les
frais
d'honoraires
d'avocats
(cabinet
DSC)
à hauteur
de
2 451.88
€.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
4!
Patrimoine
bâti.
Le
maire
fait
le
point
des
travaux
et
notamment
les
retards
accumulés
par
l’entreprise
DURAND
(structure
bois,
bardage)
à
qui
il sera
imputé
des
pénalités
conformément
à
l'acte
d'engagement
et
au
CCAP.
A/
Demande
de
subvention
à la
DRAC
pour
la médiathèque
:
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
d'équipements
de
la
médiathèque
dans
la
future
MSAP.
Le
Maire
précise
que
ces
équipements
peuvent
faire
l'objet
d'une
aide
financière
de
la
DRAC
au
titre
de
l'aménagement
des
bibliothèques.
Le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'approuver
le
projet
présenté
lors
de
la
séance
et
s'engage
à
équiper
en
2018
la
médiathèque
de
la
MSAP
en
mobilier
et
équipements
informatiques
pour
les
montants
estimés
globaux
suivants
:
[]
Matériels
informatiques
: 4 062
€ HT
n
Mobilier
et
matériel
multimédia
: 19
170
€ HT
n
De
solliciter
le concours
de
l'Etat
pour
le mobilier
et le
matériel
multimédia
(30
% de
subventions)
:
5
751
€
et
pour
le
matériel
informatique
(50
%
de
subventions)
: 2
031
€
n
Adopte
le
dossier
de
demande
de
subvention
;
[
Fonds
libres
: 15
450
€ HT
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
B/
présentation
de
la nouvelle
configuration
de
la bibliothèque
et
de
l’organisation
RH
au
sein
de
la MSAP.
Le
Maire
rappelle
au
conseil
que
pour
assoir
l'accueil
et
l'animation
au
sein
de
la
MSAP,
il avait
été
chiffré
qu'un
poste
à mi-temps
supplémentaire
était
nécessaire
et pour
lequel
un
appui
financier
a été
obtenu.
Avec
le développement
de
la bibliothèque,
il pourrait
être
envisagé
de
recourir
à l'ouverture
d'un
poste
à
temps
partiel
couvert
pendant
3
ans
expérimentaux
à
50%
(DRAC
et
Département),
dont
20%
seront
affectés
à
des
tâches
d'animation
auparavant
dévolues
au
service
administratif.
C/
Achat
d’une
maison
pour
personnes
âgées
:
Le
Maire
rappelle
au
conseil
le
projet
d'aménagement
d’une
maison
de
village
en
appartements
pour
personnes
âgées
évoqué
lors
du
dernier
conseil.
Après
avoir
rencontré
les
propriétaires
(monsieur
HEITMANN
et
madame
PETIT)
du
bien
situé
sur
la
parcelle
ZL
118,
et
après
négociations,
le
prix
de
vente
de
la
maison
a
été
fixé
à
235
000
€.
Le
Maire
propose
au
conseil
d'acquérir
cette
maison
à
ce
prix.
Le
financement
est
à l'étude.
Après
délibération,
le conseil
décide
à l'unanimité,
d'autoriser
l'acquisition
de
ce
bien
et autorise
le Maire
à
signer
tout
acte
et
documents
afférents
à
cette
affaire. D/
Attribution
de
logements
sur
la commune
déléquée
de
Nods.
Alexandre
COINTET
présente
au
conseil
les
différentes
demandes
de
logements
sur
Nods
:
Madame
CONTET
Germaine,
pour
le logement
T3
situé
à :
- 5 route
de
la vallée,
Nods,
25580
Les
Premiers
Sapins
; Loyer
de
419.05
€ ; Annexe
: 20
€.
Le
bail
de
logement
conventionné
prendra
effet
le 01/10/2018.
Monsieur
PACHECO
Anthony,
pour
le logement
T3
situé
à :
- rue
des
maisonnettes,
Nods,
25580
Les
Premiers
Sapins
; Loyer
de
411.90
€ ; Annexe
: 20
€.
Le
bail
de
logement
conventionné
prendra
effet
le 01/10/2018.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
5/
Voirie
:
Sur
proposition
du
conseil
communal
de
Nods,
le maire
propose
la création
du
nom
de
la rue
du
rétameur.
C'est
la rue
partant
de
la rue
de
la Vallée
et
longeant
sur
la droite
l'ex
garage
Colette.
Elle
sera
prochainement
mise
en
sens
unique.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
6/ CCPHD
:
A
Contrat
P@C.
Dans
le cadre
de
son
projet
stratégique
C@P
25
(Construire,
aménager,
préserver),
le Département
du
Doubs
a décidé
de
faire
évoluer
les
modalités
de
son
soutien
financier
en
faveur
des
projets
locaux.
Cette
évolution
est
guidée
par
les
principes
de
subsidiarité
et
différenciation
en
tenant
compte
des
caractéristiques
locales.
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à l'unanimité
-
Prend
acte
des
nouvelles
modalités
de
partenariat
du
Département
du
Doubs
avec
les
territoires,
-
Approuve
le contrat
P@C
2018-2021
proposé
par
le Département
du
Doubs
pour
le territoire
des
Portes
du
Haut
Doubs,
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
ce
contrat.
B/
Adhésion
à un
syndicat
mixte
ouvert
:
La
Communauté
de
communes
exerce
des
compétences
en
GEMAPI
et
plus
largement
en
matière
de
grand
cycle
de
l’eau
au
titre
de
sa
compétence
optionnelle
« protection
et
mise
en
valeur
de
l'environnement
». La
CCPHD
a décidé
de
créer
un
syndicat
compétent
en
matière
de
grand
cycle
de
l'eau. La
Communauté
de
communes
des
Portes
du
Haut
Doubs,
a conduit
à considérer
que
la solution
la plus
pertinente
consiste
en
la création
d'un
syndicat
mixte
ouvert,
disposant
des
compétences
des
deux
syndicats
existants
ainsi
que
de
la compétence
GEMAPI
et
a décidé
de
consulter
les
communes
membres
sur
cette
adhésion.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
l’adhésion
de
la Communauté
de
communes
à un
syndicat
mixte
ouvert
compétent
en
GEMAPI
et
plus
largement
dans
les
domaines
d'actions
détenus
par
la Communauté
en
matière
de
grand
cycle
de
l'eau
au
titre
de
sa
compétence
optionnelle
« Protection
et
mise
en
valeur
de
l'environnement
», notamment
sur
les
bassins
versants
du
Haut
Doubs
et
de
la Loue.
C!
Certificats
d'économies
d'énergie
PRO-INNO-O8
: convention
de
mutualisation.
Dans
le cadre
de
l’action
de
rénovation
de
l'éclairage
public
sur
le territoire,
la CCPHD
mobilisé
des
fonds
Territoire
à Energie
Positive
pour
la Croissance
Verte
(TEPCV)
: les
Certificats
d'Economies
d'Energie
(CEE)
TEPCV,
sont
mobilisés
en
termes
de
cofinancement,
ce
qui
nécessite
de
passer
un
contrat
avec
EDF.
Afin
de
rendre
les
dossiers
éligibles
et d'engager
l'instruction,
il est
demandé
de
signer
une
convention
de
mutualisation
entre
la commune
et
la communauté
communes.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
autorise
le Maire
à signer
cette
convention
et
tout
document
afférent
à cette
affaire
et
à déposer
un
dossier
de
demande
de
financement
au
titre
du
dispositif
« économies
d'énergie
dans
les
TEPCV
».
D/
Compétence
« Création,
entretien,
travaux
et
promotion
de
sentiers
de
randonnées
d'intérêt
intercommunal. Ce
transfert
de
compétences
a pour
objectif
d'initier
une
inscription
du
sentier
de
la Roche
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Randonnées
Pédestres
(PDIPR)
permettant
d'accéder
à des
subventions
départementales
: 50%
des
coûts
d'entretien,
20
ou
25%
sur
la communication,
50%
sur
les
études. Ayant
entendu
cet
exposé,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
émet
un
avis
favorable
à une
prise
de
compétence
« Création,
entretien,
travaux
et
promotion
de
sentiers
de
randonnées
d'intérêt
intercommunal
» par
la Communauté
de
Communes
des
Portes
du
Haut
Doubs.
7!
_ Lotissement
de
Nods
: mission
topographique,
autorisation
d'urbanisme
et
opérations
foncières. Dans
le cadre
du
projet
de
lotissement
sur
la commune
déléguée
de
Nods,
la commission
patrimoine
bâti
propose
d'attribuer
la mission
topographique,
la constitution
du
dossier
d'urbanisme
ainsi
que
lé montage
des
opérations
foncières
au
cabinet
COQUARD
pour
un
montant
de
11
376
€ HT.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité
et
autorise
le maire
à signer
la
convention
d'honoraires
et
tout
document
afférent
à cette
affaire.
8/
Ressources
humaines.
A!
Création
d'un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
2°
classe.
Le
Maire
expose
au
conseil
que
madame
GENAR
Sandrine
a réussi
son
concours
interne
d’adjoint
administratif
principal
de
2°
classe
et
est
donc
inscrite
sur
la liste
d'aptitude
du
même
grade
pour
la session
2018. Le
Maire
propose
donc
au
conseil,
étant
donné
la valeur
et
la compétence
reconnues
de
cet
agent,
de
supprimer
un
poste
d’adjoint
administratif
et de
créer
un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
2°
classe
et
ce
à compter
du
01
octobre
2018
et
nommer
madame
GENAR
Sandrine
au
grade
d’adjoint
administratif
principal
de
2°
classe
à compter
de
cette
même
date.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
B/
Adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
des
risques
statutaires
proposé
par
le
centre
de
gestion
du
Doubs. Suite
au
résultat
de
la consultation
menée
par
le centre
de
gestion
du
Doubs
en
début
d'année,
il est
proposé
de
renouveler
le contrat
précédemment
passé
avec
l'assureur
SOFAXIS
(assurance
des
risques
statutaires
du
personnel)
pour
une
durée
de
4 ans
(jusqu’au
31/12/2022).
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
autorise
le Maire
à signer
tout
document
contractuel
résultant
de
la
proposition
d'assurance,
certificats
d'assurance
(contrats)
et à
signer
la convention
pour
l'adhésion
à la
mission
facultative
de
suivi
et d'assistance
à la
gestion
des
contrats
d'assurance
garantissant
la collectivité
contre
les
risques
statutaires
avec
le centre
de
gestion
du
Doubs.
9/
Questions
diverses.
- La
réunion
pour
la prochaine
fête
villageoise
aura
lieu
le 19/09
à Rantechaux.
- Un
expert
géomètre
du
cadastre
(DGFIP)
sera
sur
le territoire
pendant
2 mois.
Cette
personne
a
tout
pouvoir
pour
pénétrer
sur
les
propriétés
afin
d'y
effectuer
des
contrôles.
- L'organisation
pour
le repas
des
anciens
de
fin
d'année
est
en
cours.
- 11/11:
la cérémonie
est
en
préparation.
Les
travaux
aux
monuments
aux
morts
à Nods
devraient
être
terminés.
- Le
dossier
concernant
l'aire
de
covoiturage
est
en
bonne
voie
(accord
de
la DIREST,
décision
du
STA
en
cours).
- La
Présidente
du
conseil
départemental
a été
relancée
concernant
le carrefour
de
la RN
57
en
direction
de
Pontarlier
à hauteur
du
« Petit
Paris
».
- Une
exposition
de
bâches
ayant
pour
objet
l'environnement
est
en
cours
sur
le territoire.
- À
termes,
les
différentes
manifestations
qui
ont
eu
lieu
à la
« Baraque
» ont
connu
une
bonne
affluence.
La
valorisation
de
ce
site
se
poursuivra
par
le biais
de
différentes
manifestations.
- La
commission
voirie
se
réunira
le 14/09.
- Un
3°
agent
technique
est
en
poste
depuis
début
août
aux
ateliers.
- Au
prochain
conseil
municipal
des
discussions
seront
lancées
sur
les
sujets
suivants
: devenir
des
mairies
déléguées,
avenir
des
anciens
locaux
de
la bibliothèque,
ouverture
d'un
resto/bar
à la
From...
Fin
de
la séance
à 22h10.
Le
Maire