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Compte-Rendu - CR CM 1801
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Premiers Sapins.
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Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Consommateurs, Aménagement du territoire,
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS
Mairie de Les Premiers Sapins
Nods
25580 LES PREMIERS SAPINS
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL du 48 janvier 2048 à 20h30
Salle des fêtes de Nods
L'an 2018, le 18 janvier à 20h80, le conseil municipal de la commune Les Premiers Sapins, régulièrement convoqué le 10 janvier 2018 par Pierre-Francçois BERNARD, Maire, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Nods.
Etaient présents tous les membres sauf absents excusés : BERTIN François, BERTIN Philippe, BEY Tiffany, CACHOD Fabrice, CHANEZ Raphaël, COLISSON Jérôme qui donne procuration à Romain PHILIPPE, COLLIN Béatrice, COULOT Jean-Pierre, DE SA Emilie, DROZ Christophe, HUMBERT Alain, LARDIER Martine, MARTINENGHI MARANHAS Gloria, MERCIER Nicolas, MOUROT Denis, MOUROT Stéphanie, PANDOR lrénée, ROULLOT Aurélie, SANCEVY RICHARD Michel, VIENNET Nicole, VIENNET Valérie, VOUILLOT Jean-Pierre.
Le maire demande à ce que soit rajouté à l'ordre du jour le sujet suivant : remboursement d'une caution, remboursement de Groupame, achat d'une épareuse.
Madame NICOD Isabelle a été élue secrétaire.
1/ Anprobation du compte rendu de conseil municinal.
Le compte rendu du conseil municipal du 14/12/2017 est approuvé à l'unanimité.
21 Présentation de l'aménagement et des services au sein de la MSAP per le groupe de pilotage.
Le groupe de travail sur la MSAP (Pierre-François BERNARD, Marie ARBELET KAUFFMANN, Annick GIRARD, Arnaud JOURNOT, Emmanuel GIRET, Alexandra DREZET) fait le point du dossier concernant la montée en puissance de celle-ci. Une présentation est faite sur l'implantation des MSAP dans le Doubs, quel est leur but, le pourquoi de leur implantation en milieu rural et à quels besoins cela correspond : accompagnement des personnes dans les démarches administratives et dans l'accès aux différents services publiques. Ces MSAP devront être également synonyme de lien social avec la population.
En ce qui concerne plus précisément la commune, la MSAP ouvrira dans les locaux actuels de la mairie à compter du 01/02. Elle sera ouverte pendant 24 heures et avec des plages horaires différentes. Les partenaires actuels sont : Etat (Préfecture), la CAF, la MSA, Pole Emploi, la Mission locale du Haut Doubs et dans une moindre mesure la CPAM. Ces partenaires se sont engagés à fournir aux agents d'accueil une formation continue (déjà en cours) afin de faire vivre cette MSAP.
Pour la future MSAP, les actions à mener sont dans le domaine de la sécurité d'accès aux locaux, de
l'informatisation du bâtiment et des équipements divers.
En ce qui concerne la micro crèche, qui sera gérée par l'Association familles Rurales, les besoins (ameublement, matériels divers ..) sont à l'étude de manière plus précise sous le pilotage d'AFR. Le mode de gestion est également à l'étude (PAJE, PSU) ainsi que les critères d'admission et les horaires d'ouverture.
31 MSAP : assurance dommages ouvrages.
Dans le cadre des travaux pour la construction de la MSAP, il à été décidé de lancer une consultation pour
le marché d'assurance dommages/ouvrages.
Après étude des offres reçues (2) par le cabinet EBO Consult, le maire propose au conseil de retenir l'offre du cabinet d'assurances GROUPAMA pour un montant de 10 033.14 € TTC.
Après délibération cette proposition est adoptée à Punanimité.
4} Finances.
A Remboursement GROUPAMA.
Suite aux dégâts des eaux survenus au bâtiment du 11 grande rue à Rantechaux en 2017, le maire
propose au conseil d'accepter le solde du remboursement de la part de GROUPAMA soit 911.69 € {montant total remboursé = 5799 € sur un total de 7104 € TTC).
Après délibération cette proposition est adoptée à l'unanimité. B/ Budget principal : ouverture de crédits.
Dans le cadre du remboursement d'une caution pour un appartement rendu sur Hautepierre le Chatelet, il convient de procéder à une ouverture de crédits à l'article 165 (DEP INV) du budget principal à hauteur de 470 €.
Après délibération cette proposition est adoptée à l'unanimité.
5] Patrimoine bâti.
Dans le cadre du réaménagement de deux logements dans le bâtiment communal situé au 11 grande rue à Rantechaux (2° tranche), il a été décidé de lancer une consultation pour le marché de maîtrise d'œuvre. Après étude des offres reçues (3) par la commission patrimoine bâti, le maire propose au conseil de retenir l'offre du cabinet d'architecte Sanchez/Lhommée pour un montant de 14 925 € HT (9.95 % du montant estimatif des travaux).
Après délibération cette proposition est adoptée à l'unanimité et le conseil autorise le Maire à signer tout acte et document afférent à cette affaire.
6/ Ateliers municipaux : rachat d’une épareuse.
Suite à la revente par la CUMA de l'épareuse, précédemment louée par la commune, le maire propose au conseil de racheter celle-ci pour un montant de 14 000 € HT.
Isabelle NICOD, Denis GANNARD, Brice HENRIOT et Pierre-Antoine BARTHOD MALAT décident de ne
pas participer au vote.
Après délibération cette proposition est adoptée à l'unanimité.
7! Forêts.
Jean-Marie TARBY fait part au conseil que la commune a reçu deux propositions de vente de parcelles
boisées sur Athose et Chasnans.
Pour Athose il s’agit des parcelles B 153 et 154 d'une surface globale de 49 a 20 ca. Il n'y a pas de proposition de prix à la vente de la part des propriétaires.
Pour Chasnans il s’agit de la parcelle 128 ZA 13 d'une surface de 61 a 12 ca. Prix à la vente proposé par
les propriétaires : 1 400 €.
Après avis de l'ONF qui précise que la parcelle d'Athose est plus intéressante que celle de Chasnans, la commission forêts propose au conseil d'acquérir ces parcelles aux prix suivants : Parcelle B 153 et 154 Athose : 3 900 € ; Parcelle ZA 13 de Chasnans : 1 000 €. La commune est en attente de la réponse des propriétaires.
8/ Questions diverses
. Le maire fait lecture au conseil d’une lettre de madame MONNIN Mauricette concernant un rucher sur
les hauteurs de Vanclans.
. Une réunion du groupe de travail sur la valorisation du petit patrimoine aura lieu le 05/03 à 20h30 à la
mairie de Chasnans. Elle est ouverte à tous.
. Jean-Marie CHANUDET fait le point au conseil du dossier sur les sentiers de randonnée. . Isabelle NICOD présente au conseil le 2° volet du projet Espace Naturel Sensible. Le sentier d'une
longueur de 3,3 km, ayant pour fil rouge les poèmes d'Emile Lonchampt, permettra au public de découvrir
les richesses du site : faune, flore, paysages, biodiversité. La consultation des entreprises devant réaliser
les travaux va être lancée prochainement.
. La commission information et communication souhaite constituer un groupe de travail qui sera chargé
de travailler sur la mise en place d'un site internet sur la commune qui devra être opérationnel pour la fin
juin. Il est fait appel aux volontaires pour faire partie de ce groupe de travail.
. Suite à des demandes émanant de certains administrés de la commune, le débat s'installe sur
l'installation par ENEDIS des nouveaux compteurs LINKY. Les éléments essentiels à retenir sont les
suivants : les administrés ne peuvent refuser l'installation de ces nouveaux compteurs et la commune
n'est pas compétente pour s'opposer à l'installation de ces nouveaux compteurs.
. La discussion s'installe, au bout de deux années de mandat, concernant le rythme des réunions de
conseil, réunions de bureau élargi, réunions de bureau. Certains élus (adjoints délégués) regrettent la
disparition des réunions de bureau Élengk Le Maire rappelle que ces réunions n ‘étaient pas faites pour
La séance est levée à 22h45.
Le Maire
Pierre-Françoié