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Déliberation - Liste des délibérations 23janvier2025
Déliberation - Liste des délibérations 2023
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Martigné-sur-Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
Date de la convocation : 19/01/2023 D
ISEANCE du 25 Janvier 2023
ate d'affichage : 19/01/2023
L'an deux mil vingt-trois, le 25 janvier 2023 à 20 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume Maire.
»: G Carré, S. Lelièvre, J. Chevallier, F. Bodinier, T. Berthel, J.F Guittier, P. Coquin, A. Crétois, P. Bertin, B. Cronier, M. Bourgoin, M. Paillard, M. Besnard, Mme Mellier,Mme Ravé, V. Massot, F. Daviau, L. Coutard, ML. Monnier formant la majorité des membres en exercice.
M. MASSOT Valérie a été désignée secrétaire de séance.
Nombre de conseillers : 19
Présents : 19
Votants : 19
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 25 JANVIER 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-01-01 RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE Approuvée à l’unanimité
DCM 2023-01-02 PRESTATION PAIE — CONVENTION AVEC LE CDG 53 | Approuvée à l’unanimité
DCM 2023-01-03 FORFAIT MOBILITE DURABLE Avis défavorable
DCM 2023-01-04 FONDS SOLIDARITE LOGEMENT Approuvée à l’unanimité
DCM 2023-01-05 REVISION STATUTS TEM Approuvée à l’unanimité
DCM 2023-01-06 LA FRETTE — VALIDATION DEVIS M'EAU CONSEIL Approuvée à l’unanimité
DCM 2023-01-07 CENTRE DE SANTE — LANCEMENT CONSULTATION Approuvée à l’unanimité
DCM 2023-01-08 AUGMENTATION TEMPS DE TRAVAIL AGENT
TECHNIQUE POLYVALENT
Approuvée à l’unanimité
DCM 2023-01-09 BUDGET EAU — OUVERTURE DE CREDITS AVANT Approuvée à l’unanimité VOTE DU BUDGET
DCM 2023-01-10 FACTURATION DEGRADATIONS ECOLE Approuvée à l’unanimité
AFFICHE LE 81 JANVIER 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
Date de la convocation : 08/02/2023
SEANCE du 15 Février 2023
Date d'affichage : 08/02/2023
L'an deux mil vingt-trois, le 15 février 2023 à 19 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents: G Carré, S. Lelièvre, T. Berthel, J.F Guittier, P. Coquin, A. Crétois, B. Cronier, M. Bourgoin, M. Paillard, Mme Ravé, V. Massot, F. Daviau, L. Coutard, formant la majorité des membres en exercice.
j. Chevallier — procuration à Mme Massot
M.L. Monnier — procuration à Mme Ravé
Mme Mellier- procuration à Mme Coutard
M. Besnard
PF. Bertin
Nombre de conseillers : 19
Présents : 13
Votants : 17
Mme Bodinier — procuration à Mme Lelièvre
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 15 FEVRIER 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-01-02 | TOITURE SALLE DES SPORTS — CHOIX DES
ENTREPRISES
Approuvée à l’unanimité
AFFICHE LE 16 FEVRIER 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE —- DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
SEANCE du 10 MARS 2023
Date de la convocation : 03/03/2028 Date d'affichage : 03/03/2023
L'an deux mil vingt-trois, le 10 mars 2028 à 20 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents: G Carré, F. Bodinier, T. Berthel, J. Chevallier, J.F Guittier, A. Crétois, L. Bourgoin, M. Paillard, P. Bertin, L. Coutard, J. Besnard, C. Mellier formant la majorité des membres en exercice.
ADSENTS EXCUSES : Nombre de conseillers : 19 V. Massot- procuration à P. Bertin Présents : 12 M.L. Monnier — procuration à C. Mellier Votants : 19 B. Cronier- procuration à A. Crétois
P. Coquin — procuration à JF Guittier
C. Ravé- procuration à J. Chevallier
S. Lelièvre- procuration à G. Carré
F. Daviau- procuration à M. Berthel
Mme Christèle MELLIER a été désignée secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 10 MARS 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-03-01 | GARANTIE D’EMPRUNTS MEDUANE HABITAT Approuvée
DCM 2023-03-02 | CREATIONS DE POSTES ET MODIFICATION DU Approuvée TABLEAU DES EFFECTIFS
DCM 2023-03-03 | DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES Approuvée AMENDES DE POLICE
DCM 2023-03-04 | SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Approuvée
DCM 2023-03-05 | APPROBATION DES COMPTES DE GESTION Approuvée
DCM 2023-03-06 | VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS Approuvée
DCM 2023-03-07 | TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT Approuvée
DCM 2023-03-08 | BUDGET EAU — OUVERTURE DE CREDITS AVANT Approuvée VOTE DU BUDGET
AFFICHE LE 16 mars 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
SEANCE du 7 AVRIL 2023 |
Date de la convocation : 03/04/2023 Date d'affichage : 03/04/2028
L'an deux mil vingt-trois, le 7 avril 2023 à 20 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents: G Carré, S. Lelièvre, F. Bodinier, T. Berthel, J. Chevallier, V. Massot, L. Bourgoin, M. Païllard, P. Bertin, F. Daviau, C. Mellier, C. Ravé, M.L. Monnier, P. Coquin, A. Crétois, J. Besnard, C. Mellier formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Le. | Nombre de conseillers : 19 JF Guittier procuration à P. Coquin Présents : 17 L.Coutard procuration à T. Berthel Votants : 19
M. Julien BESNARD a été désigné secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 7 AVRIL 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-04-01 | OCEANE DE RESTAURATION- AVENANT 2 Approuvée
DCM 2023-04-02 | TEM — RACCORDEMENT AU RESEAU DE AVIS DÉFAVORABLE DISTRIBUTION d’ELECTRICITE DE LA MOTTE HUSSON
DCM 2023-04-03 | EHPAD INTERCOMMUNAL- ANNULATION Approuvée DELIBERATION
DCM 2023-04-04 | VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023 Approuvée
DCM 2023-04-05 | AFFECTATION DES RESULTATS 2022 Approuvée
DCM 2023-04-06 | VOTE DES BUDGETS Approuvée
DCM 2023-04-07 | REPRISE CAMION SERVICE TECHNIQUE Approuvée
DCM 2023-04-08 | REMUNERATIONS ANIMATEURS ETE 2023 — Approuvée MERCREDIS ET PETITES VACANCES
DCM 2023-04-09 | ALSH —- CONVENTION AVEC LA VILLE DE MAYENNE Approuvée
AFFICHE LE 18 avril 2023
Le Maire,
Guillaume CARRE REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
Date de la convocation : 04/05/2023 Date d'affichage : 04/05/2023
L'an deux mil vingt-trois, le 10 mai 2023 à 20 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents: G Carré, S. Lelièvre, F. Bodinier, T. Berthel, J. Chevallier, V. Massot, L. Bourgoin, M. Paillard, P. Bertin, F. Daviau, C. Mellier, C. Ravé, P. Coquin, JF Guittier, L. Coutard, A. Crétois, J. Besnard, C. Mellier formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers : 19
Présents : 18
Marie-Laure MONNIER — procuration à C. RAVE. Votants : 19
Mme Sylvie LELIEVRE est désignée secrétaire de séance
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 10 MAI 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-05-01 | BUDGETS - AFFECTATION DES RESULTATS Approuvée
PCM 2023-05-02 BUDGET GENERAL — DECISION MODIFICATIVE N°1 Approuvée
DCM 2023-05-03 | URBANISATION ROUTE DE CHALONS DU MAINE — Approuvée
CONVENTION AVEC L’E.P.F.L
DCM 2023-05-04 | REPRESENTANT COMMUNAL — PARCOURS ET VOUS Approuvée
DCM 2023-05-05 | TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE — ACCUEIL PERISCOLAIRE ET Approuvée
ALSH JUILLET
DCM 2023-05-06 | TRAVAUX EAU POTABLE LA FRETTE -— LANCEMENT DE LA Approuvée
CONSULTATION ET DEMANDE DE SUBVENTION
DCM 2023-05-07 | CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE — DEMANDE DE SUBVENTION AU Approuvée
TITRE DES CONTRATS DE TERRITOIRE
DCM 2023-05-08 | CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE — DEMANDE DE SUBVENTION AU Approuvée
TITRE DE L'AIDE POUR SOUTENIR LE DEPLOIEMENT DES
NOUVEAUX METIER DE SANTE
DCM 2023-05-09 | REFERENT DEONTOLOGUE Approuvée
DCM 2023-05-10 | MODIFICATION DES INDEMNITES DES ELUS Approuvée
DCM 2023-05-11 | ACCEPTATION DEVIS Approuvée
AFFICHE LE 17 MAI 2023
Le Maire,
Guillaume CARRE REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
Date de la convocation : 05/06 /2023 Date d'affichage : 05/06/2023
L'an deux mil vingt-trois, le neuf juin 2023 à 20 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents: G Carré, S. Lelièvre, , T. Berthel, J. Chevallier, V. Massot, L. Bourgoin, M. Paillard, F. Daviau, C.
Mellier, C. Ravé, P. Coquin, JF Guittier, L. Coutard, A. Crétois, J. Besnard, C. Mellier, ML. Monnier formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers : 19
Présents : 17
P. Bertin — procuration à C. Rave. Votants : 19 F. Bodinier- procuration à L. Bourgoin
M. Jacky Chevallier est désigné secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 9 JUIN 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-06-01 | SIAEP DE L’ANXURE ET DE LA PERCHE- CONVENTION DE MISE Approuvée A DISPOSITION DE PERSONNEL
DCM 2023-06-02 SUBVENTION AU CCAS Approuvée
DCM 2023-06-03 | BUDGET COMMUNAL — DECISION MODIFICATIVE N°2 Approuvée
DCM 2023-06-04 | FRAIS DE SCOLARITE DES ENFANTS DES COMMUNES Approuvée
EXTERIEURES
DCM 2023-06-05 | REFERENT DEONTOLOGUE - DÉSIGNATION Approuvée
DCM 2023-06-06 | TARIFS VENTE DE FOIN Approuvée
DCM 2023-06-07 | GESTION ET PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU- Approuvée
ADHESION A LA DEMARCHE COLLECTIVE
AFFICHE LE 16 JUIN 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
Date de la convocation : 22/06 /2023 Date d'affichage : 22/06/2023 L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit juin 2023 à 20 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents: G Carré,S. Lelièvre, F. Bodinier F. Bodinier, T. Berthel, J. Chevallier, V. Massot, M. Paillard, F. Daviau, B. Cronier, C. Ravé, P. Coquin, JF Guittier, P.Bertin, À. Crétois, J. Besnard, C. Mellier, ML. Monnier formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Nombre de conseillers : 19 Présents : 16
— T. Berthel procuration à F. Daviau Votants : 18 - L. Bourgoin procuration à F. Bodinier
- L. Coutard
Mme François Bodinier est désignée secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 28 JUIN 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-06-28-01 | CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE-DEMANDE DE SUBVENTION Approuvée
FEDER
DCM 2023-06-28- 02 | ADMISSIONS EN NON VALEUR Approuvée
DCM 2023-06-28-03 | ALSH — RECRUTEMENT ANIMATEURS ETE 2023 Approuvée
DCM 2023-06-28-04 | PERSONNEL COMMUNAL- CONTRATS À DUREE Approuvée
DETERMINEE
DCM 2023-06-28-05 | T.E.M.- EXTENSION IMPASSE ANTARES Approuvée
AFFICHE LE 50 JUIN 2023
Le Maire
Guillaume REPUBLIQUE FRANCAISE — DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
ISEANCE du 26 j
Date de la convocation : 21/07/2023 Date d'affichage : 21/07/2023 L'an deux mil vingt- trois, le vingt- six juillet 2023 à 20 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents. G Carré, S. Lelièvre, F. Bodinier, T. Berthel, J. Chevalier, V. Massot, D. Paillard, F. Daviau, B- Cronier, C. Ravé, P. Coquin, F-Guithier,PBertin, A-Crétois, L. Bourgoin, J. Besnard, L._Coutard, C. Mellier, ML. Monnier formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Nombre de conseillers : 19 F. Daviau- procuration à T. Berthel Présents : 13 B. Cronier — procuration à S. Lelièvre Votants : 17
JF Guittier — procuration à D. Paillard
P. Bertin — procuration à ML Monnier
L. Coutard — A. Crétois
M. Thierry BERTHEL est désigné secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 26 JUILLET 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-07-01 BUDGET ASSAINISSEMENT- DECISION MODIFICATIVE N°1 Approuvée
DCM 2023-07- 02 PROJET EOLIEN ABOWIND Refusée
DCM 2023-07-03 TEM — ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES Approuvée
D’ACHAT ET DE FOURNITURE D’ELECTRICITE
DCM 2023-07-04 REGIES BASCULE ET SALLE DES FETES- NOMINATION Approuvée
REGISSEURS
DCM 2023-07-05 TARIFS COMPLEMENTAIRES EAU ET ASSAINISSEMENT Approuvée
DCM 2023-07-06 TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DE Approuvée
RESEAU DE LA FRETTE : CHOIX DE L'ENTREPRISE
DCM 2023-07-07 PROJET HERITAGE MAYENNE 2024 Approuvée
DCM 2023-07-08 RECRUTEMENT D'UN AGENT EN CONTRAT AIDE- CUI Approuvée
DCM 2023-07-09 ACCEPTATION DE DEVIS Approuvée
AFFICHE LE 28 JUILLET 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE — DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
re 2023 SEANCE du 20 septemb
Date de la convocation : 14/09/2023 Date d'affichage : 14 /09/2023 L'an deux mil vingt-trois, le vingt septembre 2023 à 19 h 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents: G Carré, S. Lelièvre, F. Bodinier, T. Berthel, J. Chevalier, V. Massot, D. Paillard, F. Daviau, B. Cronier, C. Ravé, P. Coquin, JF Guittier, PBertin, À-Crétois, L. Bourgoin, J. Besnard, L-Coutard, C. Mellier, ML. Monnier formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Nombre de conseillers : 19
L. re Présents : 17
À. Crétois — procuration à P. Coquin. Votants : 18
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 20 SEPTEMBRE 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-09-01 FINANCES LOCALES — PASSAGE À LA M 57 Approuvée
DCM 2023-09- 02 FINANCES LOCALES — ETAT DES LIEUX DE L’ACTIF Approuvée
DCM 2023-09-03 BUDGET GENERAL — ADMISSION EN NON VALEUR Approuvée
DCM 2023-09-04 BUDGET GENERAL — DECISION MODIFICATIVE N°3 Approuvée
DCM 2023-09-05 REGIES Approuvée
DCM 2023-09-06 MAYENNE COMMUNAUTE — RAPPORT DE LA CLECT Approuvée
DCM 2023-09-07 REGLEMENT DU CIMETIERE — APPROBATION DES Approuvée
MODIFICATIONS
DCM 2023-09-08 PROJET EOLIEN- ABOWIND : CONVENTION DE PASSAGE Approuvée
DCM 2023-09-09 MARCHE DE RESTAURATION SCOLAIRE — LANCEMENT DE Approuvée
LA CONSULTATION
AFFICHE LE 26 SEPTEMBRE 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE — DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
Date de la convocation : 11/10/2023 Date d'affichage : 11/10/2023 L'an deux mil vingt-trois, le dix-huit octobre 2023 à 20 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents: G Carré, S. Lelièvre, F. Bodinier, T. Berthel, J. Chevallier, V. Massot, D. Païllard, F. Daviau, B. Cronier, C. Ravé, P. Coquin, JF Guittier, PBertin, A. Crétois, L. Bourgoin, J. Besnard, L. Coutard, C. Mellier, ME Monnier formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers : 19
Présents : 18
ML. Monnier — procuration à C. Ravé Votants : 19
Secrétaire de séance : Jean-François GUITTIER
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 18 OCTOBRE 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-10-01 BUDGET GENERAL — DECISION MODIFICATIVE N°4 Approuvée
DCM 2023-10-02 | DENOMINATION DE VOIES COMMUNALES Approuvée
DCM 2023-10-03 | ALSH- RECRUTEMENT D’ANIMATEURS POURS LES PETITES Approuvée VACANCES
DCM 2023-10-04 | TARIF DROIT DE PESAGE Approuvée
DCM 2023-10-05 HERITAGE MAYENNE 2024- EMPLACEMENT MINI TERRAIN Approuvée
AFFICHE LE 23 OCTOBRE 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
SEANCE du 24 NOVEMBRE 2023
Date de la convocation : 20/11/2023 Date d'affichage : 20/11/2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt- quatre novembre 2023 à 20 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents: G Carré,S. Lelièvre, F. Bodinier, T. Berthel, J. Chevallier, V. Massot, D. Paillard, F. Daviau, B. Cronier, C. Ravé, P. Coquin, JF Guittier, PBertin, A. Crétois, L. Bourgoin, F-Besnard, L.Coutard, C. Mellier, ML-Monnier formant la majorité des membres en exercice,
Absents excusés:
J. Besnard — L. Coutard | Nombre de conseillers : 19 ML. Monnier — procuration à C. Ravë Présents : 16 Votants : 17
Secrétaire de séance : Philippe COQUIN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 24 NOVEMBRE 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-11-01 BUDGET GENERAL — DECISION MODIFICATIVE N°5 Approuvée
DCM 2023-11-02 BUDGET EAU — DECISION MODIFICATIVE N°1 Approuvée
DCM 2023-11-03 INTENTION DE CONTRIBUER A LA GESTION ET LA Approuvée PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU
DCM 2023-11-04 TARIFS DIVERS 2024 Approuvée
DCM 2023-11-05 RESTAURATION SCOLAIRE — CHOIX DU PRESTATAIRE Approuvée
DCM 2023-11-06 TE 53- ECLAIRAGE PUBLIC RUE VEGA Approuvée
AFFICHE LE 27 NOVEMBRE 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
Date de la convocation: 07/12/2023 Date d'affichage: 07/12/2023
L'an deux mil vingt-trois, le treize décembre 2023 à 20 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
PÉSEMN: G Carré, S. Lelièvre, F. Bodinier, T. Berthel, J. Chevallier, V. Massot, D. Paillard, F. Daviau, B. Cronier, C. Ravé, P. Coquin, JF Guittier, P. Bertin, A. Crétois, L. Bourgoin, J. Besnard, L. Coutard, C. Mellier, ML. Monnier formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers : 19
Présents : 19
Votants : 19
Secrétaire de séance : Alain CRETOIS
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 13 DÉCEMBRE 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-12-01 MARCHÉ DE RÉHABILITATION ET D'EXTENSION DU CENTRE Approuvée DE SANTÉ
DCM 2023-12-02 ACQUISITION FONCIERES — LE PETIT CHAMP GISLOT Approuvée
DCM 2023-12-03 ACQUISITION FONCIERES — RUE FONTAINE SAINT GEORGES Approuvée
DCM 2023-12-04 MAYENNE COMMUNAUTÉ : RAPPORT D’ACTIVITÉS 2022 Approuvée
DCM 2023-12-05 ALSH : RECRUTEMENT ANIMATEUR VACANCES DE NOEL Approuvée
AFFICHE LE 14 DÉCEMBRE 2023
Le Maire
Guillaume CARRE REPUBLIQUE FRANCAISE — DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
Date de la convocation : 14/12/2023 Date d'affichage : 14/12/2023 L'an deux mil vingt-trois, le dix-huit décembre 2023 à 18 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
PHÉSEMES: G Carré, S. Lelièvre, F. Bodinier, T. Berthel, 7-Chevalker, V. Massot, D. Païllard, F. Daviau, B. Cronier, C-Ravé, P. Coquin, JF Guittier, P. Bertin, A. Crétois, L. Bourgoin, J. Besnard, LCoutard,C-Mellier, ML. Monnier formant la majorité des membres en exercice.
AbSentsexcusés!: Mmes Ravé et Mellier
M. Chevaillier — procuration à Mme Massot
M. Bertin — procuration à M. Berthel
Mme Coutard — procuration à M. Besnard
Nombre de conseillers : 19
Présents : 14
Votants : 17
Secrétaire de séance : Alain CRETOIS
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 18 DÉCEMBRE 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-12-18 - O1 | MARCHÉ DE RÉHABILITATION ET D'EXTENSION DU CENTRE Approuvée
DE SANTÉ
DCM 2023-12-18 - 02 | ACQUISITION FONCIÈRES — LE PETIT CHAMP GISLOT Approuvée
AFFICHE LE 20 DÉCEMBRE 2023
Le Maire
Guillaume CARRE