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Compte-Rendu - Compte rendu 12 juin
Compte-Rendu - Compte rendu 12 juin 2020
Document publié le Vendredi 12 juin 2020 par la commune de Vulaines-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 12 juin 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
VA
RE
PT
Conseil
municipal
du
12
juin
2020
COMMUNE
DE
VULAINES-SUR-SEINE
Compte-rendu
de
la séance
du
L’an
deux
mille
vingt;
le douze
du
mois
de juin,
à dix-huit
heures
trente,
les membres
composant
le conseil
municipal
de la commune
de
Vulaines-sur-Seine,
régulièrement
convoqués
le
18
mai
2020
se
sont
réunis
à la Salle
Guy
Cresson
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Patrick
Chadaillat,
maire.
Nombre
de
conseillers
:
Présents
Patrick
CHADAILLAT,
Maire
Laurent
SIGLER,
Marie-France
OTTO-BRUC,
Benoît
EHRET,
Isabelle
RODIER,
Gérard
GILLES,
Naciba
en
exerci
:2
.
Ge
12
MESSAOUDI, adjoints au Maire
présents
22
Monique
UNTERNER,
Roselyne GRANCHET,
Denise LARDRY,
Bernard ORTA,
Philippe DUBLED,
votants
:23
Gilles TOUCHAIS,
Bruno BALLAND,
Valérie ENRICI,
Clotilde BEN
SOUSSAN,
Sylvia ALFONS,
Kévin
TOIRON,
Dominique
LECOQ,
ANNICK
YANNIC,
Michaël
AYMES,
Yohan
SAUSSIER,
conseillers
municipaux
Date
de
la convocation
:
Absents
4 juin
2020
excuses
Jean-Jacques
LEMOINE
pouvoir
à M.
le Maire
Absent
Date
d’affichage
:
4 jun
2020
Secrétaire
de
séance
: Yohan
Saussier
Mme
Lecoq
demande
que
le compte-rendu
de
la séance
précédente
soit
modifié
en
ce
sens :
Monsieur
Aymes
n’a
pas
cité
la
ville
d’Héricy
mais
faisait
référence
à
Samoreau.
La
réponse
de
M.
le
Maire
faisait
état
d’un
problème
de
trésorerie
lié à la crise
sanitaire
et le trésorier
a conseillé
d’augmenter
le
montant
autorisé.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
séance
se
déroule
toujours
suivant
les
conditions
sanitaires
recommandées
par
le Haut
Conseil
Scientifique
qui
nécessite
le respect
des
gestes
barrière,
la limitation
du
nombre
de
participants,
notamment
le
public,
ainsi
que
la
durée
des
réunions.
Le
huis
clos
est
d’ailleurs
fortement
recommandé.
Pour
ce
qui
s’agit
de
l’ordre
du
jour,
et
afin
de
rendre
cette
réunion
la plus
courte
et
la moins
fastidieuse
possible,
Monsieur
le
Maire
propose
que
les
votes
aient
lieu
à
main
levée,
à
l’exception
de
la
commission
d’appel
d’offres,
qui
a
lieu
au
scrutin
de
liste,
et
de
la
désignation
des
représentants
aux
syndicats
du
collège
et du
bornage.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
que
les
désignations
auront
lieu
à main
levée,
excepté
pour
la
commission
d’appel
d’offres
et la désignation
des
représentants
aux
syndicats
intercommunaux.
Avant
de
rentrer
dans
l’ordre
du
jour,
Monsieur
le Maire
informe
qu’il
a
délégué
une
partie
de
mes
prérogatives
dans
les
domaines
suivants :
Finances
et
travaux,
Laurent
Sigler,
Cérémonies
patriotique,
fêtes
patronales
et
animations
pour
les
seniors
: Marie-France
Otto-Bruc,
Périscolaire,
enfance,
jeunesse
: Benoît
Ehret,
Affaires
sociales
et petite
enfance
: Isabelle
Rodier,
Affaires
scolaires,
handicap
: Gérard
Gilles,
Développement
durable
: Naciba
Messaoudi,
Communication
:
Sylvia
Alfons,
Urbanisme:
Bruno
Balland,
Circulation
et
tranquillité
publique
: Bernard
Orta,
Développement
durable
: Valérie
Enrici
\ 1.
Commissions
permanentes
du
Conseil
municipal
Monsieur
le
Maire
propose
d’installer
cinq
commissions
permanentes
qui
seront
composées
de
6
membres
chacune
dont
un
membre
de
l’opposition:
affaires
scolaires,
périscolaires,
enfance,
jeunesse
//
urbanisme
//
accessibilité
//
travaux,
cadre
de
vie,
voirie
//
affaires
culturelles,
manifestations
et associations.
Monsieur
Aymes
demande
pourquoi
il n’est
pas
formé
de
commission
finances.
Monsieur
le Maire
répond
que
ce
n’est
pas
obligatoire
et qu’il
y
a beaucoup
d’endroits
où
le budget
est préparé
par
le maire,
l’adjoint
aux
finances
et le DGS.
Mme
Lecoq
rétorque
que
ce
n’est
pas
logique
et que
cela
pose
un
problème
d’opacité.
Le
conseil
municipal,
à la majorité
(3
contre,
Mmes
Yannic,
Lecoq
et M.
Saussier,
1 abstention,
M.
Aymes)
décide
la formation
des
commissions
suivantes
et fixe
à six le nombre
de
membres :
Affaires
scolaires,
périscolaires,
enfance,
jeunesse
: Benoît
Ehret,
Gérard
Gilles,
Sylvia
Alfons,
Naciba
Messaoudi,
Kévin
Toiron,
Dominqiue
Lecoq
Urbanisme
: Bruno
Balland,
Valérie
Enrici,
Bernard
Orta,
Jean-Jacques
Lemoine,
Laurent
Sigler,
Michaël
Aymes
Accessibilité:
Gérard
Gilles-Calteau,
Clotilde
Ben
Soussan,
Naciba
Messaoudi,
Bernard
Orta,
Gilles
Touchais,
Dominique
Lecoq
Travaux
et
cadre
de
vie
:
Laurent
Sigler,
Jean-Jacques
Lemoine,
Bernard
Orta,
Valérie
Enrici,
Gérard
Gilles,
Yohan
Saussier
Affaires
culturelles,
manifestations
et
associations
: Marie-France
Otto-Bruc,
Monique
Unterner,
Roselyne
Granchet,
Kévin
Toiron,
Philippe
Dubled,
Annick
Yannic
2.
Commission
d’appel
d’offres
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’il
convient
de
désigner
au
scrutin
de
liste
proportionnel
au
plus
fort
reste,
trois
titulaires
et trois
suppléants.
Membres
titulaires,
listes
candidates :
Laurent
Sigler,
Philippe
Dubled
et Bernard
Orta
19
voix
Michaël
Aymes,
Dominique
Lecoq,
Yohan
Saussier
4 voix
Sont
élus
: Laurent
Sigler,
Philippe
Dubled,
Michaël
Aymes
Membres
suppléants,
listes
candidates
:
Gérard
Gilles,
Isabelle
Rodier,
Benoît
Ehret
19
voix
Dominique
Lecoq,
Yohan
Saussier,
Annick
Yannic
4 voix
Sont
élus
: Gérard
Gilles,
Isabelle
Rodier,
Dominique
Lecoq
3.
Représentations
extérieures
de
la
commune
1
représentant
aux
conseils
d’écoles
maternelle
et
primaire:
Gérard
Gilles
(Deux
contre,
Dominique
Lecoq,
Michaël
Aymes,
une
asbtention,
Annick
Vannic)
1
représentant
au
conseil
d'administration
du
collège:
Benoît
Ehret
(deux
contre,
Dominique
Lecoq,
Michaël
Aymes)
1 correspondant
défense
: Marie-France
Otto-Bruc
\ 4,
1
représentant
au
comité
de
jumelage
: Naciba
Messaoudi
(4
contre,
Michaël
Aymes,
Dominique
Lecoq,
Yohan
Saussier,
Annick
Yannic).
Mme
Lecoq
demande
si cette
désignation
est possible
dans
la mesure
où
Mme
Messaoudi
fait partie
du
comité
de jumelage.
Elle
ajoute
qu’il
ne
faudra
pas
qu’elle
participe
au
vote
des
subventions
aux
associations. Mme
Messaoudi
répond
qu’elle
ne
fait pas
partie
du
bureau.
1 représentant
au
CNAS
(comité
d’entreprise
des
agents)
: M.
le
Maire
(3
contre,
Michaël
Aymes,
Dominique
Lecoq,
Annick
Yannic)
1 représentant
à l’'EHPAD
des
Brullys
: M.
le
Maire
(3
contre,
Michaël
Aymes,
Dominique
Lecoq,
Annick
Yannic)
Election
des
délégués
pour
les
Syndicats
intercommunaux
Syndicat
mixte
du
collège
des
bords
de
Seine
: (Vote
à bulletin
secret)
Titulaire
1 : M.
le Maire
19
POUR
2 BLANCS
2 NULS
Titulaire
2
: Laurent
Sigler
19
POUR
2 BLANS
1 NUL
(1
conseiller
n’a pas
pris
part
au
vote)
Suppléant
: Denise
Lardry
19
POUR
2 BLANCS
2 NULS
Syndicat
des
maisons
du
bornage
: Vote
à main
levée
Titulaire
1 : M.
le Maire
(3
contre
: Mmes
Lecog,
Yannic,
M.
Aymes)
Titulaire
2
: Marie-France
Otto-Bruc
(unanimité)
Titulaire
3
: Philippe
Dubled
(3
contre
: Mmes
Lecoq,
Yannic,
M.
Aymes)
Suppléant
1
: Clothilde
Ben
Soussan
(3
contre
: Mmes
Lecoq,
Yannic,
M.
Aymes)
Suppléant
2
: Kévin
Toiron
(2
contre
: Mme
Lecoq,
M.
Aymes)
Suppléant
3
: Monique
Unterner
(3
contre
: Mmes
Lecoq,
Yannic,
M.
Aymes)
Composition
et
élection
des
représentants
au
CCAS
Monsieur
le
Maire
propose
de
fixer
la
composition
du
CCAS
comme
suit:
5
représentants
du
conseil
municipal
et 5 membres
désignés
par
le Maire,
président
du
CCAS
Monsieur
Aymes
demande
quelle
était
la composition
précédemment
et pourquoi
elle
a changé.
Monsieur
le Maire
annonce
les
candidats :
Isabelle
Rodier,
Roselyne
Granchet,
Clotilde
Ben
Soussan,
Denise
Lardry
Mme
Yannic
se porte
candidate.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
Fixe
la
composition
du
CCAS
à
11
membres
: M.
le
Maire,
5
membres
du
conseil
Mmes
Rodier,
Granchet,
Ben
Soussan,
Lardry
et Vannic)
et 5 membres
nommés
par
M.
le Maire.
\S L’ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à
19h15.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
a
Yohan
Saussier
ick
Chadaïllat
D