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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour seance du 14 06 2023?x24608
Document publié le Mercredi 14 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour seance du 14 06 2023?x24608)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Famille,
Lézignan-Corbières, le 8 juin 2023
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 14 JUIN 2023
à 18H15
Foyer communal
Rue de la Poste
11 200 CRUSCADES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ
1 2 ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 14 JUIN 2023
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023 - ANNEXE 1
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - MANDAT SPECIAL DE REPRESENTATION ET REMBOURSEMENT DE FRAIS CONVENTION INTERCOMMUNALITÉS DE FRANCE (27/06-01/07 2023)
4 - APPROBATION DU CONTRAT TERRITORIAL OCCITANIE 2022-2028 AVEC LE TERRITOIRE "CORBIERES SALANQUE FENOUILLEDES MINERVOIS"
- ANNEXE 2
5 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICE - ANNEXE 3
6 - APPROBATION DU NOUVEL ORGANIGRAMME DE LA CCRLCM - ANNEXE 4
7 - DECLARATION ANNUELLE DES INDEMNITES DES ELUS: LOI ENGAGEMENT ET PROXIMITE
8 - RAPPORT DE SITUATION EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - DONNÉES DE DÉCEMBRE 2022
- ANNEXE 5
9 - AVANCE DE FRAIS POUR DES DEPENSES ELIGIBLES AU FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE ( FIPH)
10 - CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L 352-4 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE : RECRUTEMENT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- ANNEXE 6
12 - INSTRUCTION COMPTABLE M57:FONGIBILITE DES CREDITS EN FONCTIONNEMENT ET EN INVESTISSEMENT
13 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DE L’AUDE – CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL PETITE ENFANCE A ROUBIA
- ANNEXE 7
14 - AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A L'EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE LA CCRLCM
- ANNEXE 8
15 - BUDGET PRINCIPAL 2023 : ADMISSION EN NON-VALEUR
- ANNEXE 9
16 - BUDGET BASSIN D'ECOLE DE MOUTHOUMET 2023 : ADMISSION EN NON-VALEUR
3 - ANNEXE 10
17 - DECISION MODIFICATIVE 1: BUDGET ANNEXE SPANC 2023
18 - DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET PRINCIPAL 2023
19 - DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE BASSIN D'ECOLE MOUTHOUMET 2023
20 - SUBVENTION 2023 A L'ASSOCIATION ECOLE DE MOUTHOUMET
21 - SUBVENTION 2023: ASSOCIATION SANTE VALLEE DE L'ORBIEU
22 - SUBVENTION 2023: ASSOCIATION LEZISANTE
23 - SUBVENTION 2023 ASSOCIATION PLATEFORME INITIATIVE NARBONNE ARRONDISSEMENT
24 - SUBVENTIONS CULTURE 2023
- ANNEXE 11
25 - PARTICIPATION - CONTRIBUTION STATUTAIRE 2023 DE LA CCRLCM A L' ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (E.P.C.C) "LES ARTS DE LIRE - ABBAYE DE LAGRASSE"
- ANNEXE 12
26 - SUBVENTIONS SPORTS 2023
- ANNEXE 13
27 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION LEZIGNAN-CORBIERES RUGBY LEAGUE POUR L'ANNEE 2023
- ANNEXE 14
28 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLE AU TENNIS CLUB LEZIGNAN-CORBIERES POUR LA CREATION D'UN TERRAIN DE PADEL (DOSSIER RETENU DANS CADRE DU BUDGET PARTICIPATIF DEPARTEMENTAL)
29 - SUBVENTIONS TOURISME/ANIMATIONS 2023
- ANNEXE 15
30 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE
- ANNEXE 16
31 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE MOUTHOUMET
- ANNEXE 17
32 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE COUSTOUGE
- ANNEXE 18
33 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE TERMES
- ANNEXE 19
4 34 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE D'AURIAC
- ANNEXE 20
35 - MODIFICATION DES BAREMES DE LA TAXE DE SEJOUR AU 1ER JANVIER 2024
36 - PUBLICATION ANNUELLE DE LA LISTE DES MARCHES ET ACCORDS CADRE CONCLUS AU COURS DE L’ANNEE 2022 ET LEURS ATTRIBUTAIRES
- ANNEXE 21
37 - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS AUPRES DES ADMINISTRES : 53 COMMUNES
38 - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS AUPRES DES ADMINISTRES : VILLE DE LEZIGNAN-CORBIERES
39 - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2022
- ANNEXE 22
40 - SPANC : RAPPORT D'ACTIVITES 2022 DU DELEGATAIRE
- ANNEXE 23
41 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS
- ANNEXE 24
42 - MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE FONDS VERT DU SYADEN : RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU SIÈGE DE LA CCRLCM
- ANNEXE 25
43 - MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE DU SYADEN : SCHÉMA DIRECTEUR IMMOBILIER ÉNERGIE (SDIE) DE TYPE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGÉ (CEP)
- ANNEXE 26
- ANNEXE 27
44 - DELIBERATION RECTIFICATIVE: CESSION DE LA PARCELLE WH96 PAR LA CCRLCM AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AUDE POUR LE CENTRE ROUTIER DE MOUTHOUMET
45 - DELIBERATION RECTIFICATIVE: CESSION DE LA PARCELLE WH97 PAR LA CCRLCM A LA COMMUNE DE MOUTHOUMET POUR LE CENTRE ROUTIER DE MOUTHOUMET
46 - RECONDUCTION DE L'OPERATION PROJECTIONS CINEMATOGRAPHIQUES AUX PIEDS DES CITADELLES DU PAYS CATHARE
47 - DESAFFECTATION DE BIEN IMMOBILIER AC162 MEDIATHEQUE DE FABREZAN
48 - DELIBERATION D'OUVERTURE D'UNE CRECHE 24 PLACES A ROUBIA PAR LA CCRLCM
49 - REGLEMENT FONCTIONNEMENT CRECHE CCRLCM ROUBIA 2023 - ANNEXE 28
50 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE DE LA COMMUNE DE CANET D'AUDE A LA CCRLCM POUR L'ALSH DE CANET D'AUDE
5 - ANNEXE 29
51 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE DE LA COMMUNE DE SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE A LA CCRLCM POUR L'ALSH DE SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE
- ANNEXE 30
52 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ET MATERIELS POUR 2023-2024 ENTRE LA COMMUNE D'ORNAISONS ET LA CCRLCM POUR L'ALSH EXTRA-SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM
- ANNEXE 31
53 - AVENANT 1 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS CRECHE "LES CIGALOUS" D'ORNAISONS
- ANNEXE 32
- ANNEXE 33
- ANNEXE 34
54 - AVENANT 1 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ALSH "FRJEP" DE FABREZAN - ANNEXE 35
- ANNEXE 36
- ANNEXE 37
55 - AVENANT 1 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS CRECHE " LES PETASSOUS" DE BOUTENAC
- ANNEXE 38
- ANNEXE 39
- ANNEXE 40
56 - CONVENTION AVEC LES JUGES ET ANCIENS JUGES DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
- ANNEXE 41
57 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UNE MONTANT DE 200 EUROS DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
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