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Conseil Municipal - cpte rendu du 11 mars 2021
Document publié le Jeudi 11 mars 2021 par la commune de Chapelle-Saint-Fray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cpte rendu du 11 mars 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Département
de
La
Sarthe
Commune
de
LA
CHAPELLE
SAINT
FRAY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
114
Mars
2021
Présents
: MM
Chatain-Berthomé,
Chaudet,
Cornil,
Dugué,
Hartmann,
Masson
Pellier
Absents
excusés:
MM
Blot,
Hervé
Monsieur
Chaudet
a été
nommé
secrétaire
de
séance
La
séance
publique
est ouverte
à
18H00,
sous
la présidence
Mme
Moinet,
Maire
QUESTIONS
DIVERSES
APPROBATION
DES
COMPTES
ADMINISTRATIF
ET
DE
GESTION
Assainissement
2020
Le
Conseil
Municipal
a pris
connaissance
de
la comptabilité
Assainissement
2020
tenue
par
la
commune
et par
le Receveur
Municipal,
dont
voici
les
montants
et les
excédents
Section
de
Excédent
ou
Dépenses
Recettes
Excédent
ou
Résultats
deficit
reporté
Déficit
de
|
Globaux
l’année
Fonctionnement
128
101,01
5
570,80
19
826,18
14 255,38
142
356,39
Investissement
39
426,
60
6
690,05
2
265,62
- 4 424,43
35
002,17
Restes
à Réaliser
85
500,00
- 85
500,00
- -50
497,83
Mme
le Maire
n’a pas
pris
part
au vote
concernant
l’approbation
du
compte
administratif.
Le
Conseil
Municipal
approuve
les
comptes
à l’unanimité
AFFECTATION
DES
RESULTATS
ASSAINISSEMENT
de
2020
sur
2021
Dans
un
premier
temps,
le Conseil
Municipal,
a délibéré
concernant
l’affectation
des
résultats.
Ils
seront
affectés,
sur
le
budget
2021,
de
la
façon
suivante :
au compte
001(39 426,60 -4 424,43)=
35
002,17€
au compte 002 ((128 101,01
+
14255,38
) - (35 002,17 -85500,00))=
91 858,56€
au compte
1068 ( 35 002,17 -85500,00)=
50 497,83€
PROVISION
POUR
CREANCES
DOUTEUSES
ASST
Nous
devons
maintenant
provisionner
une
somme,
pour
répondre
à cette
directive
les
élus
ont
décidé
d’inscrire
en
dépenses
de
fonctionnement
au
compte
6817
la somme
de
deux
cents
euros.
VOTE
DU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
2021
Le
Budget
Assainissement
2021
est présenté
en
équilibre,
et voté
par
tous
les membres
présents
à la somme
de
SectiondeFonctionnement
Sectiond’Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
108
765,56€
108
765,56€
218
697,00€
218
697,00€
Nous
prévoyons
l’achat
d’un
terrain
pour
augmenter
notre
capacité
de
traitement
des
eaux
Usées,
en
cas
de
projet
de
lotissement.
Il faudra
prévoir
la mise
en place
d’un
plan
d’épandage
Etant
donné
que
le
SIAEP
Conlie-Lavardin
n’a
pas
voulu
inscrire,
les
crédits
nécessaires
pour
profiter
de
nos
travaux
Asst
pour
effectuer
les travaux
qu’ils
prévoyaient.
Nous
aurons
probablement
l’an
prochain,
le même
genre
de
désagrement,
et va
aussi
nous
contraindre
à
repousser
nos
travaux
d'aménagement
de
la RD
82. APPROBATION
COMPTES
ADMINISTRATIF
ET
DE
GESTION
COMMUNE
2020
Le
Conseil
Municipal
a pris
connaissance
de
la
comptabilité
2020
tenue
par
la
Commune
et
par
le
Receveur
Municipal,
dont
voici
les
montants
et
les
excédents
et
déficits
Sections
Résultats
Dépenses
Recettes
Résultats
Résultats
reportés
Année
Globaux
Fonctionnement
316
713,02
270
797,86
322
168,75
51
370,89
368
083,91
Investissement
-33
042,84
19
410,14
68
929,41
49
519,27
16
476,43
R
à R
invest
550,00
-550,00
15
926,43
Mme
le
Maire
n’a
pas
pris
part
au
vote
concernant
l’approbation
du
compte
administratif.
Le
Conseil
Municipal
approuve
les
comptes
à l’unanimité
;
AFFECTATION
DES
RESULTATS
communaux
de
2020
sur
2021
Dans
un
premier
temps,
le
Conseil
Municipal,
a délibéré
concernant
l’affectation
des
résultats.
Ils
seront
affectés,
sur
le
budget
2021,
de
la
façon
suivante
:
au
compte
001(-33
042,84
+49
519,27)=
16
476,43€
au
compte
002
((316
713,02
+
51
370,89
)—
368
083,91€
au
compte
1068
0,00€
PROVISION
POUR
CREANCES
DOUTEUSES
CNE
Nous
devons
maintenant
provisionner
une
somme,
pour
répondre
à cette
directive
les
élus
ont
décidé
d'inscrire
en
dépenses
de
fonctionnement
au
compte
6817
la somme
de
deux
cents
euros.
VOTE
DU
BUDGET
Primitif
2021
de
la
commune
Le
Budget
2021est
présenté
en
équilibre,
et voté
par
tous
les membres
présents
à la somme
de
SectiondeFonctionnement
Sectiond’Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
667
355,46€
667
355,46€
136
650,00€
136
650,00€
PERSONNEL Pour
remplacer
le
départ
de
la
secrétaire,
nous
avons
trouvé
une
personne
non
titulaire
qui
,après
entretien
répond
à
certains
critères
et
pourra
ainsi
s’adapter
plus
facilement.
QUESTIONS
DIVERSES
Serrure
Logement
2
bis
route
du
Mans
La
locataire
a fait changer
la serrure
de
sa porte
d’entrée,
et elle
nous
demande
d’en
supporter
le coût
Le
Conseil
municipal
accepte
à titre
exceptionnel.
Croix
du
Cimetière
Le
Conseil
Municipal
autorise
«l’association
croix
de
roussard
«
qui
va
se
charger
de
restaurer
la croix
du
cimetière.
Madame
le
Maire
lève
la
séance
à
21
H
10
Le
Maire
MOINENS