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Déliberation - 2025 002 Tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 26 janvier 1984 par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 002 Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Extrait du Registre des délibérations du
Conseil Municipal
de la Commune de LARGEASSE
L’an deux mille vingt-cinq,
Le jeudi 23 janvier à vingt heures trente
Le Conseil Municipal de la Commune de LARGEASSE
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
A la Mairie, sous la Présidence de M. Jean-Jacques GROLLEAU, Maire.
Date de la Convocation du Conseil Municipal : le 16/01/2025
Présents : Jean-Jacques GROLLEAU, Christelle BODIN, Cécile SAUVETRE, Dominique
BAUDOUIN, Julien BONNET, Benoit GOUBAND, David JARRY, Benoit LOISEAU, Thomas
MICHONNEAU.
Pouvoirs/Absents/Excusés : Karine BOISSONNEAU, Myriam COUTANCEAU (pouvoir à Christelle BODIN), Déborah DUBUIS (pouvoir à Cécile SAUVETRE), Olivier LARMANJAT, Guy NOGRET, Alexandre RAMBAUD.
Thomas MICHONNEAU a été élu secrétaire de séance.
N°2025-002 Modification du Tableau des effectifs
Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il lui appartient de fixer les effectifs des emplois à temps complet et à temps non complets nécessaires au fonctionnement des services.
Il propose d’actualiser le tableau des emplois de la commune comme suit pour tenir compte de l’évolution des besoins (modifications en jaune) :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-19, Vu la Loi du 26 janvier 1984 et notamment l’article 34,
Cadre d'emploi Catégorie Grade
Durée du
poste en
centième
Durée du poste
en
Heure/minutes
Poste vacant
depuis le Statut
Adjoint technique C Adjoint technique Principal 1ère classe 35,00 35H00 Titulaire Adjoint technique C Adjoint technique Principal 2ème classe 35,00 35H00 Titulaire
Adjoint technique C Adjoint technique territorial 35,00 35H00 Titulaire Adjoint technique C Adjoint technique territorial 35,00 35H00 Titulaire Adjoint technique C Adjoint technique territorial 35,00 35H00 Titulaire Adjoint technique C Adjoint technique territorial 24,00 24H00 Titulaire Adjoint technique C Adjoint technique territorial 24,00 24H00 Titulaire Adjoint technique C Adjoint technique territorial 25,00 25h00 Titulaire
Adjoint technique C Adjoint technique territorial 17,50 17H30 Titulaire Adjoint technique C Adjoint technique territorial 11,00 11H00 Contractuel Adjoint technique C Adjoint technique territorial 14,00 14H00 Contractuel Adjoint technique C Adjoint technique territorial 20,30 20H18 Titulaire
Adjoint administratif C Adjoint administratif territorial 22,50 22h30 Titulaire
Adjoint administratif C Adjoint administratif territorial pincipal 2ème classe 17,50 17H30 Titulaire Adjoint administratif B Rédacteur 17,50 17H30 Titulaire
Filière technique (service technique)
Filière administrative (service administratif)
Nombre de conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 9
Pouvoir(s) : 2 Après avoir entendu l’exposé du maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :
- de MODIFIER comme ci-dessus le tableau des emplois communaux,
- de CHARGER le Maire de prononcer la nomination du personnel dans ces nouveaux postes, selon les dispositions réglementaires,
- de PREVOIR les crédits nécessaires au budget communal.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie certifiée conforme et exécutoire, Publié ce jour
LARGEASSE, le 23 janvier 2025
Secrétaire de Maire Le Maire
Thomas MICHONNEAU Jean-Jacques GROLLEAU