Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Procès verbal du CM du 12 septembre 2024
Conseil Municipal - liste des délibérations CM du 11 septembre 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 22 septembre 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 21 octobre 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 25 mars 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 29 février 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 29 janvier 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 25 avril 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 2 décembre 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 1 juillet 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 12 septembre 2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 12 septembre 2024)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Transports,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
-
LANTEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
12 SEPTEMBRE
2024
TEL
05
55
85
51 14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre
de membres
du
|
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
douze
septembre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au nombre
prescrit par la loi dans
Enexercice
15
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
DERACHINOÏS,
Maire.
Présents
12
Date
de
convocation
: 5
septembre
2024
Présents:
Christian
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
Nathalie
DUBOIS,
Jérôme
TADEUSZAK,
Laute-
Hélène
MASSON,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Séverine
VIGIER,
Jean
François
VERLHAC
et Léa
DUMOND.
Étaient
excusés
: Jean-François
LAFAURIE,
Sébastien
CHABENAT
qui
a donné
procuration
à Séverine
VIGIER,
Alain
PARIS
qui
a donné
procutation
à Alain
VAUZOUR.
Secrétaire
de
séance
: Laure-Hélène
MASSON
Objet
: Convention
Cantine
scolaire — Restaurant
le Lanteuillois
— Année
2024/2025
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
valide
le
maintien
à
7€
du
prix
d’un
repas
et
la
participation
communale
à
hauteur
de
50%
du
repas.
Objet
: Préavis
de
départ
du
locataire
au
34 route
d’Argentat
— Adopté
à lPunanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
valide
le
préavis
de
départ
d’un
mois
du
locataire
au
34
route
d’Argentat.
Objet
:
Demande
de
subvention
« Amende
de
police
»
pour
les
travaux
route
des
Joinesses
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
valide
une
demande
de
subvention
au
titre
des
« amendes
de
police
»
d’un
montant
de
9884€
pout
les
travaux
de
la
route
des
Joinesses
qui
s'élèvent
à
28
240€HT
ainsi
que
la
redirection
de
11
296€
de
subvention
du
contrat
2023-2025
pour
ce
chantier.
Objet:
La
redevance
occupation
du
domaine
public
de
la
station-service
—
Année
2024
—
Adopté
à
Punanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
valide
l’actualisation
de
la
redevance
d’occupation
du
domaine
public
pour
la
station-service
pouf
l’année
2024
à hauteur
de
340,84€. Nombre
de
membres
du
|
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
douze
septembre
à
dix-huit
heutes
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au
nombre
prescrit
pat
la loi dans
Ét'eréréice
15
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
DERACHINOTIS,
Maire.
Présents
13
Date
de
convocation
: 5
septembre
2024
Présents
: Christian
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL,
Sébastien
CHABENAT,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
Nathalie
DUBOIS,
Jérôme
TADEUSZAK,
Laure-Hélène
MASSON,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Séverine
VIGIER,
Jean
François
VERLHAC
et Léa
DUMOND.
Étaient
excusés
: Jean-François
LAFAURIE,
Alain
PARIS
qui
a donné
procuration
à Alain
VAUZ OUR.
Secrétaire
de
séance
: Laure-Hélène
MASSON
Objet
:
Exonération
en
faveur
des
immeubles
situés
en
zone
France
ruralités
revitalisation
rattachés
à
un
établissement
remplissant
les
conditions
requises
pout
bénéficier
de
l'exonération
de
cotisation
foncière
des
entreprises
prévues à
l’article
1466G
du
code
général
des
impôts
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
valide
la
mise
en
place
de
l'exonération
de
cotisation
foncière
des
entreprises
dans
le
cadre
du
nouveau
dispositif
France
ruralités
revitalisation.
Objet
: Cession
au
profit
de
la
société
coopérative
d’intérêt
collectif
d'HLM
de
la
Corrèze
COPROD
à l'euro
symbolique,
d’un
terrain
situé
route
de
Noaïlhac
cadastré
section
AK
n°260p,
pour
7980m?
environ—
Adopté
à l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
valide
la
cession
à l’euro
symbolique
d’un
terrain
situé
route
de
Noailhac
pour
permettre
la
réalisation
d’un
programme
de
15
logements
sociaux
pat
COPROD.
Objet:
Service
de
Médecine
préventive
du
centre
de
gestion
de
la
Corrèze
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membres Le
conseil
municipal
valide
les
nouvelles
modalités
de
fonctionnement
et
de
tarification
du
service
de
médecine
préventive
proposé
par
le centre
de
gestion
de
la Corrèze.
La
séance
est
levée
à
20h20.
Le
Maire,
DERACHINOIS
Christian