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Arrêté - 2022454 fibre optique centre ville et rues peripheriques 28.11 09.12.2022
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2022454 fibre optique centre ville et rues peripheriques 28.11 09.12.2022)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Télécommunications et internet,
MAIRIE
DE ARRETE N° 2022 - 454
HONFLEUR SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Travaux de déploiement de la Fibre optique
Centre-ville et rues périphériques
Du Lundi 28 Novembre 2022
Au Vendredi 9 Décembre 2022
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-$,
L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de la Société AXIANS Fibre, afin d'effectuer, des tirages de câbles, et des
raccordements boîtiers souterrains et façade, du Lundi 28 Novembre 2022 au Vendredi 9 Décembre , dans la plage horaires allant de 8h00 à 18h00, dans les lieux suivants : Rue Bourdet, Rue Saint-Léonard, Rue Cachin, Rue Notre Dame, Rue Villey, Rue Pestel, Rue aux Chats, Rue Bourdet et Chemin des Monts,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La Société AXIANS est autorisée à effectuer des tirages de câbles, et des raccordements boîtiers souterrains et façade, du LUNDI 28 NOVEMBRE 2022 au VENDREDI 9 DECEMBRE 2022, dans la plage horaires allant de 8h00 à 18h00, dans les lieux suivants : Rue BOURDET, Rue SAINT-LEONARD, Rue CACHIN, Rue NOTRE DAME, Rue VILLEY, Rue PESTEL, Rue aux CHATS, Rue BOURDET et Chemin des MONTS.
ARTICLE 2 : Circulation perturbée mais pas interdite et stationnement interdit, dans les lieux, dates et horaires suivant :
+ __ Du Lundi 28 Novembre au Lundi 5 Décembre 2022 :
o Rue Bourdet,
o Rue Saint-Léonard,
o Rue Cachin,
o Rue Notre Dame,
o Rue Villey,
o Rue Pestel.
+ Du Lundi 5 Décembre au Vendredi 9 Décembre 2022 :
o Rue aux Chats,
o rue Bourdet,
o Chemin des Monts.
ARTICLE 3 : Mise en place de pré-signalisation, de signalisation réglementaires, avec selon les lieux d’interventions, la mise en place d’un périmètre de sécurité et affichage du présent Arrêté, par la Société intervenante.
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.frMaintien du passage sécurisé des piétons, aux abords des lieux d’interventions.
ARTICLE 4 : Les Sociétés intervenantes devront tenir compte, lors de ces interventions, à ne
pas interférer avec d’autres interventions en cours. Aucun terrassement ne sera effectué par la Société intervenante, pendant les travaux.
ARTICLE 5 : L'accès aux Services de Secours et de Police, sera maintenu par la Société intervenante, pendant les travaux.
ARTICLE 6 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique et du Centre de Secours, à la Police Municipale et Axians, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR le 21 Novembre 2022
Pour le Maire et par délégation
L’'Adjoint à la Circulation, Jérôme HAMEL