Compte-Rendu - CR CM 2021 10 14 CM du 14 octobre 2021

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Compte-Rendu - CR CM 2021 10 14 CM du 14 octobre 2021 Document publié le Jeudi 14 octobre 2021 par la commune de Bauzy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2021 10 14 CM du 14 octobre 2021)Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2021

L’an 2021, le 14 octobre, le conseil municipal de la commune de Bauzy, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle communale à 19h, sous la présidence de Henry LEMAIGNEN, Maire.

Présents : Henry LEMAIGNEN, Jacinto PLA, Magali PERRIN, Danielle GOUIN, Claire TRINCO, Nathalie DIQUELOU, Grégory ROY, Maxime CHARTIER, Dylan TOUCHET et Justine LELOUP.

Absents excusés : Quentin POTHIER,

Mme Justine LELOUP a été désignée comme secrétaire de séance.

Date de convocation : 7 octobre 2021.

Ordre du jour :

1. Délibérations

- Contrat prestataire Logiciels

- CDD accroissement temporaire d’activité

2. Adressage

3. Planning aménagement Mairie

4. Demandes de subventions 2022 (DSR, DETR)

5. Point Financier

6. Point Travaux

7. Point CCGC et Syndicats

8. Point Communication

9. Questions Diverses

M. le Maire propose que la délibération CDD accroissement temporaire d’activité soit retirée de l’ordre du jour puisque sans objet. Le Conseil Municipal donne son accord

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT PRESTATAIRE

LOGICIELS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat de prestation des logiciels informatiques expire au 15 octobre prochain. Ces logiciels sont utilisés dans les domaines suivants : Etat Civil, PACS, Listes électorales, Recensement Militaire, Pointage et facturation Cantine, Paie et outils RH, Comptabilité, Budget, etc. M. le Maire présente le nouveau contrat d’une durée de 3 ans.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

➢ Accepte la proposition du prestataire de logiciels SEGILOG pour un montant global annuel de 2 238 € TTC soit 2 014,20 € TTC dans le cadre « cession du droit d’utilisation » en Section d’Investissement et 223,80 € TTC dans le cadre « maintenance, formation » en section de Fonctionnement, pour une durée de 3 ans

➢ Inscrit les crédits nécessaires sur le budget principal

➢ Et charge Monsieur le Maire de signer la convention ainsi que toutes les pièces se rapportant à cette affaire.

ADRESSAGE

Monsieur le Maire présente un calendrier de finalisation de l’adressage. En effet, les plaques et numéros seront livrés avant la fin du mois d’octobre, il sera procédé dès lors à l’envoi des courriers et arrêtés avec annexes aux administrés et administrations. Ainsi il est estimé la fin de l’opération d’adressage à la fin du mois de novembre. Le coût total de l’opération d’adressage sera de 1854.30 € en Investissement (dont 247 € de TVA seront récupérés) et 600 € en Fonctionnement

Le courrier d’information aux habitants concernés est lu pour avis et modifications des conseillers.

PLANNING AMENAGEMENT MAIRIE

Pour les travaux d’aménagement de la mairie, M. le Maire présente un calendrier prévisionnel des travaux. Le déménagement des archives sera fait courant novembre. Les agents départementaux de la Direction de la Lecture Publique nous aiderons à faire le désherbage de la bibliothèque pour laquelle une date sera bientôt fixée.

Le calendrier prévisionnel envisage une ouverture au public à la rentrée de septembre 2022.

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2022

M. le Maire informe le Conseil des dates de dépôt de dossier de subventions.

Pour la Dotation de Solidarité Rurale, subvention du Conseil départemental, la demande doit être faite avant le 15 décembre. M. le Maire propose de demander cette subvention pour approvisionner en équipements l’espace numérique de la mairie. Le Conseil Municipal émet un avis favorable.

Pour la Dotation des Equipements des Territoires Ruraux, subvention de l’Etat (Préfecture), la demande est à faire avant le 31 décembre. Les dossiers sont denses et doivent être matures. Aussi M. le Maire demande l’avis du Conseil Municipal. Les conseillers souhaitent ne pas faire de demande pour 2022 afin de se concentrer sur les potentiels chantiers, très onéreux, des années suivantes (réduction de la vitesse aux entrées de bourg, enfouissement de réseaux, rénovation cimetière et colombarium, rénovation chauffage, …)

Pour orienter les budgets des exercices suivants, il est proposé de réunir la commission finances le 25 novembre à 18h.POINT RESSOURCES HUMAINES

M. le Maire informe que les entretiens professionnels sont terminés. Il précise en outre que l’agent technique en charge de l’entretien des espaces verts prendra la seconde partie de son congé paternité lors des vacances scolaires de la Toussaint.

POINT FINANCIER

De manière régulière, M. le Maire fait un point sur les finances communales, cette fois-ci au 30 septembre 2021, faisant ainsi état des dépenses et recettes de fonctionnement des trois premiers quarts de l’année. Les charges à caractères générales étant plus élevées que l’an passé, M. le Maire avait proposé d’en faire un compte-rendu plus précis lors de la prochaine réunion.

Il présente alors le détail du chapitre « 011 charges à caractère général » en hausse de 34% par rapport à l’an passé, année exceptionnellement basse. Les hausses s’expliquent principalement par : un second plein de fioul, des dépenses plus élevées de la cantine (covid et nouveau prestataire), des paiements en retard de 2019 et 2020, l’achat de matériel pour le nouvel agent technique, l’achat de livres pour l’école (subventionnés à 93%), des réparations importantes du tracteur et des travaux de voiries quasiment absents de 2019 et 2020.

Dès lors ces dépenses apparaissent comme normales et, bien qu’en hausse à surveiller, n’alarment pas les conseillers présents. M. le Maire précise en outre que les recettes devraient être en hausse en 2021.

POINT COMMUNICATION

M. le Maire indique que la prochaine gazette sera terminée début novembre pour la distribuer avant le 11 novembre.

POINT TRAVAUX

Comme lors de chaque réunion du Conseil Municipal, un état de l’avancement des travaux est présenté. Un conseiller municipal propose de positionner des bancs près de l’aire de jeux pour les parents. Aussi une autre conseillère propose de réfléchir à l’éclairage du chemin piétonnier entre l’église et les prés au blé, notamment au niveau de la passerelle.

POINT GRAND CHAMBORD ET SYNDICATS

CCGC : M. le Maire informe que les commissions thématiques communautaires vont reprendre. Il informe également que les « Lundis de la Com Com » vont débuter en novembre. Ces réunions d’informations auront lieu chaque lundi autour d’un thème spécifique. La réunion de lancement se tiendra le 5 novembre en présence de Mme la Ministre Jacqueline GOURAULT.

SIEOM : à partir du 1er janvier 2022, plus de déchets seront recyclés. Il pourra être déposé davantage d’emballages dans les poubelles jaunes. Une communication va bientôt être diffusée.SEBB : une demande de suppression du barrage de la Boulaie a été faite. Une visite sur place en présence de M. TOUCHET, M. le Maire et la conseillère municipale déléguée au SEBB est prévue.

SMO Val de Loire : du retard a été pris dans le Génie Civil nécessaire au déploiement de la Fibre. Le démarrage des travaux est prévu en novembre.

Pays des Châteaux : un appel à projet pour aménager des aires cyclo est lancé par le Syndicat.

QUESTIONS DIVERSES

Téléphonie : M. le Maire présente 3 devis pour améliorer les services et le matériel pour l’accueil téléphonique de la mairie et de l’école. Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la proposition de l’entreprise Unify Telecom pour un montant mensuel de 156 € TTC.

Participation Citoyenne : après la réunion du 16 septembre dernier, bien que la proposition soit intéressante, les élus ne souhaitent pas continuer formellement cette démarche. En revanche le Conseil Municipal souhaite faire remonter à la gendarmerie les informations qui arriveraient en mairie.

Plan communal de Sauvegarde : Une réunion du groupe de travail pour amorcer la démarche est prévue le 2 décembre.

Commission Travaux et Chemins : une réunion est prévue le 18 novembre pour réfléchir à un plan pluriannuel d’entretien des chemins.

11 novembre : M. le Maire propose de faire du 11 novembre une journée animée à Bauzy. Après le défilé et le discours d’hommages, sera organisée une cérémonie pour les Arbres de Naissances. Ensuite l’aire de jeux sera officiellement inaugurée. La matinée se terminera par le verre de l’amitié.

Noël des Enfants : M. le Maire propose de faire une animation lors de la dernière journée de cours le 17 décembre. Le Conseil Municipal réfléchit à programmer une animation qui pourrait être proposée en plus du goûter et du verre de l’amitié.

Cantine : M le Maire informe que la nouvelle organisation de la cantine ravit les enfants et que du matériel reste à acquérir. M. le Maire rappelle qu’en vertu de nouvelles règles d’hygiène du Plan de Maitrise Sanitaire, il est impossible de récupérer le repas pour un enfant absent.

Décorations de Noel : Les conseillers municipaux souhaitent réfléchir aux décorations de Noël. Un état des lieux sera fait au mois de novembre.

Pêche : La pêche sera fermée à compter du 22 octobre.

Prochaine réunion prévue le mercredi 8 décembre 2021.

Fin de la séance à 21h45