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Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Tousson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 31 JANVIER 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
COMMUNE DE TOUSSON
PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 9
Présent : 7
Votant : 9
ConvocaƟon le : 31 Janvier 2024
PublicaƟon : 7 Février 2024
Séance du Mercredi 31 Janvier 2024
L’an Deux Mil Vingt Quatre, le mercredi 31 Janvier, à 19h30, le conseil municipal de la
commune de TOUSSON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la
salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Michaël GOUÉ, Maire.
Présents :
Michaël GOUÉ, Jean-Michel CARDINALI, Nathalie CHARBONNIER, Ferdinand KOCH,
Jean-Claude CABRAL, Aline MARCHESAN, , Marie-ChrisƟne ZANONI, Maxime HIEST.
Pouvoir : Monsieur Ferdinand KOCH a donné pouvoir à Monsieur Jean-Michel
CARDINALI
Madame BrigiƩe PALFROY a donné pouvoir à Madame Marie-ChrisƟne ZANONI
Absents non excusés : néant
Ouverture de la séance : 19h40
Avant l’ouverture de la séance, Monsieur le Maire demande au conseil l’autorisaƟon
d’ajouter un point à l’ordre du jour à savoir :
- Présentation du devis de la Société INTENSITÉ pour le remplacement de la chaudière fioul de la salle polyvalente par une pompe à chaleur
Le conseil à l’unanimité accepte l’ajout de ce point à l’ordre du jour de la séance. 2
Secrétaire de séance : Jean-Claude CABRAL
Le Compte rendu de la séance précédente est accepté à l’unanimité.
1°) Groupement de commande pour l’exploitaƟon et la maintenance de l’éclairage public
Il convient d’adhérer annuellement au groupement de commande pour la maintenance de
l’éclairage public. CeƩe prestaƟon est sous-traitée par le SDESM à l’entreprise SPIE
CityNetworks pour un montant annuel de 1308.12 € TTC.
Le conseil municipal après avoir été consulté, approuve à l’unanimité l’adhésion au
groupement de commande.
2°) 2024-1 DélibéraƟon pour une demande de subvenƟon pour l’installaƟon de pompes à
chaleur pour la salle polyvalente
Considérant la volonté exprimée par le conseil municipal de procéder à l’installaƟon de
matériels de chauffage moins énergivores et dans le souhait de s’inscrire dans une démarche
de transiƟon énergéƟque,
Considérant le choix exprimé par le conseil municipal portant sur l’installaƟon d’appareils type
pompe à chaleur,
Le conseil municipal sollicite l’Etat, toutes subvenƟons d’ Etat confondues pour l’année 2024,
permeƩant l’accompagnement à hauteur de 80% de financement public et 20%
d’autofinancement.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, approuve et vote à l’unanimité la demande de
subvenƟon pour l’installaƟon de pompes à chaleur
3°) 2024-2 DélibéraƟon pour le choix de l’Entreprise en charge des travaux pour l’installaƟon
des pompes à chaleur de la salle polyvalente.
Lors d’un précédent conseil, le devis de la société THERMOCLIM avait été retenu pour un
montant de 16.654,78€ HT, Monsieur CARDINALI présente ce jour, un nouveau devis de la Sté
INTENSITE comprenant de meilleures prestaƟons pour un montant inférieur soit : 16282.63€
HT.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, accepte et vote à l’unanimité le nouveau devis
de la Sté INTENSITE. 3
4°)ProposiƟon d’acquisiƟon de la micro-parcelle ZD8 par Cellnex pour l’exploitaƟon de
l’antenne radiotéléphonie
La commune et la société Freemobile ont signé un bail au terme en novembre 2017 pour la
locaƟon d’une parcelle de 30m² aux fins d’installer une infrastructure de téléphonie mobile.
Ce bail a été conclu pour une durée maximale de 12 ans.
Il est menƟonné par l’exploitant que l’évoluƟon prochaine des technologies contraindra à
devoir disposer d’une surface au sol supérieure. L’exploitant fait ainsi la proposiƟon
d’acquisiƟon de la micro-parcelle de 130m² pour la somme de 56.798,00€HT.
Monsieur HIEST, demande si le fait de vendre une parcelle ne porterait pas préjudice en cas
d’agrandissement de la staƟon d’épuraƟon.
Monsieur le Maire répond que la parcelle est assez grande même si la staƟon venait à
s’agrandir.
Monsieur le Maire, propose un délai de réponse à la Sté CELLNEX.
Le conseil municipal approuve la décision de Monsieur le Maire.
5°) Renouvellement de l’opéraƟon Forêt Belle
L’opéraƟon Forêt Belle, iniƟée par le Pays de Fontainebleau et opérée par le SMICTOM, en
collaboraƟon avec le Département de Seine-et-Marne, le Lions Club,Défi 77 pour
l’Environnement et d’autres acteurs est renouvelée ceƩe année. L’édiƟon 2024 se déroulera le
samedi 23 et le dimanchje24 mars 2024. Il convient de désigner un « référent commune » afin
de coordonner l’opéraƟon.
Monsieur le Maire propose la date du 24 mars 2024, rendez vous à 10h30 et le référent
commune sera Madame Marie-ChrisƟne ZANONI.
Le conseil municipal approuve la date du 24 mars 2024 et la désignaƟon de Mme ZANONI
comme référent commune.
6°) InstallaƟon de la fresque olympique
Le Pays de Fontainebleau , labellisé Terre de Jeux propose aux communes un projet GRAFF JO
2024 afin de créer des fresques sur les 26 communes du Pays de Fontainebleau, réalisées par
les enfants et accompagnés par un arƟste.
Le coût du projet de 1500€ hors préparaƟon du support est pris en charge par
l’Intercommunauté. Les contraintes de support excluent les murs en pierre.
Le mur de l’abri bus étant trop peƟt et le reste du patrimoine communal étant généralement
en pierre apparente, le mur du pignon d’entrée de la salle polyvalente, étant marqué par
l’usure du temps, consƟtuerait un support idéal pour accueillir ceƩe fresque tout en offrant un
rafraichissement à la façade.
Le conseil municipal approuve comme support le mur du pignon de la salle polyvalente pour la
fresque. 4
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur CARDINALI :
- Présente au conseil municipal un devis pour deux pompes à chaleur en remplacement du chauffage défectueux du préfabriqué de l’école.
Après concertaƟon, le conseil municipal décide de n’installer qu’une pompe à chaleur , l’une
des deux ayant été réparée.
- Informe le conseil municipal de l’achat de deux tables de pique-nique qui seront installées au printemps.
Madame MARCHESAN :
- Mme El DALAL, directrice de l’école, a déposé un dossier de subvention auprès du PNR, pour financer un projet théâtral sur les supers pouvoirs des plantes du parc. Les élèves des classes CE et CM participent à ce projet.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le Maire, déclare la séance levée à 21h15.
Le Maire Le Secrétaire
M. GOUÉ J. Claude CABRAL 5