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Compte-Rendu - Compte Rendu du 23 JANVIER 2025
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Tousson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 23 JANVIER 2025)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Transports,
1
COMMUNE DE TOUSSON
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 11
Présent : 9
Votant : 11
Convocation le : 16 janvier 2025
Publication : 30 janvier 2025
Séance du jeudi 23 janvier 2025
L’an Deux Mil Vingt Quatre, le jeudi 23 janvier à 19h00, le conseil municipal de la
commune de TOUSSON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la
salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur Michaël GOUÉ, Maire.
Présents :
Michaël GOUÉ, Nathalie CHARBONNIER, Brigitte PALFROY, Jean-Claude CABRAL,
Marie-Christine ZANONI, Maxime HIEST, Emilie PARMENTIER , Aline MARCHESAN,
Gillian DURRIERE.
Pouvoir : Jean-Michel CARDINALI donne pouvoir à Nathalie CHARBONNIER
Ferdinand KOCH donne pouvoir à Monsieur le Maire
Absents non excusés : Néant
Avant l’ouverture de séance Monsieur le Maire demande qu’un point soit ajouté à
l’ordre du jour :
- Délibération du quart
La demande est acceptée par le Conseil Municipal
Ouverture de la séance : 19h05
Secrétaire de séance : Emilie PARMENTIER
Le Compte rendu de la séance précédente est accepté à l’unanimité.
1- 2025-01- Délibération pour demande de Dotation aux Equipements des Territoires Ruraux pour le remplacement de chaudière.
Une nouvelle délibération doit être prise par la Conseil Municipal pour le remplacement de la
chaudière fioul de l’école par une pompe à chaleur air/eau pour un montant de 35942,42€ HT
avec un taux de financement de 80 % demandé. 2
Le Conseil Municipal à l’unanimité :
Adopte l’opération de remplacement de la chaudière fioul par une pompe à chaleur air/eau
pour un montant de 35942,42€HT soit 43130,90 € TTC avec un taux de 80 % demandé,
Décide de présenter un courrier de demande de subventions ETAT dans le cadre de la
programmation 2025,
S’engage à financer l’opération de la façon suivante :
o le montant total de 35942€ HT sera financé pour 28754,00€ par la DETR et le reliquat soit 7188,42€ HT sera réglé par la Commune de Tousson.
Dit que la dépense sera inscrite au budget primitif 2025, article 214 section investissement
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la réalisation de l’opération ci-
dessus.
2- Travaux d’assainissement pluviales
Monsieur le maire à sollicité le département de Seine et Marne pour accompagnement dans le
cadre de la mise en œuvre des travaux prévus au Schéma d’Assainissement Pluviales. Après
rendez-vous sur place est proposé l’élévation d’un talus avec haie basse pour retenir les
écoulements d’eau provenant de parcelles agricoles en amont de la rue de la Libération.
Une demande est faite en ce sens au propriétaire de la parcelle, des devis sont demandés
également.
Des aménagements sur la voirie de la rue de Préaux ainsi que l’entretien des abords de la mare
afin de rediriger les écoulements vers cette dernière sont nécessaires. Des relevés d’altimétrie
seront effectués au préalable par un géomètre, des devis seront demandés par la suite pour
chiffrer les travaux.
3- Travaux ancienne boucherie
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un devis concernant le
remplacement de menuiserie à l’ancienne boucherie. La vitrine, deux fenêtres à l’étage une porte pour le futur WC. Le devis est accepté à l’exception de la porte de passage de l’actuel accueil et l’arrière cuisine pour laquelle l’étude d’un
élargissement est demandé.
Une étude thermique sera établie.
Le conseil demande l’accompagnement du fond de concours pour la sobriété énergétique de la CAPF pour le financement de ces travaux qui relèvent de l’isolation du bâtiment.
Le devis de la Sté SC PROBAT s’élève à 9.020,73€HT soit 10824,88€TTC. Il faut ajouter le bilan thermique de la Sté ATTICUS d’un montant de 1.930,66€HT soit 2.316.79€TTC. 3
4- 2025-02- Délibération du quart
La trésorerie demande au Conseil Municipal la modification de la délibération 2024-25 ; le
montant du quart étant erroné.
La somme pour 2025 est de 51633,77 € et non 58988,72 €. Il a donc fallu
recalculer les articles suivants
Article 2031 frais d’études 5000€ Article 21311 Hôtel de ville 8000€ - 7000€ Article 2135 Agencement installation générale 8000€ - 7000€ Article 21312 Bâtiments scolaires 6000€ Article 2152 installation de voirie 20 000€ - 15000 € Article 2181 Installation générale aménagement divers 6000€ Article 2184 Mobilier 2000€ Article 2188 autres immobilisations corporelles 3000€
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote à l’unanimité pour le quart.
QUESTIONS DIVERSES :
Monsieur le Maire :
- Le SMICTOM ne passera plus pour les encombrants à compter du mois de mars. Un service Allo-Déchet sera mis en place.
- Une demande est faite pour la gestion informatisée du cimetière afin d’obtenir un devis dans la mise en place de ce dispositif.
- Une demande au budget participatif de la région IDF sera déposée afin de prévoir le remplacement de la camionnette communale par un véhicule électrique.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.
Le Maire La secrétaire 4