unknown - Communauté de communes - Carnelle Pays de France - DELIBERATION 2026 09 Election DES vp de la C3PF

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unknown - Communauté de communes - Carnelle Pays de France - DELIBERATION 2026 09 Election DES vp de la C3PF Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carnelle Pays de France - DELIBERATION 2026 09 Election DES vp de la C3PF)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Environnement, N° 2026/09

DEPARTEMENT DU VAL D’OISE

ARRONDISSEMENT DE SARCELLES

COMMUNAUTE DE COMMUNES CARNELLE PAYS-DE-FRANCE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

SEANCE ORDINAIRE DU 1ER AVRIL 2026

Membres en exercice : 43 L’an deux mille vingt-six, le premier avril, Présents : 40 Le Conseil Communautaire, légalement convoqué Votants : 41 à 18h30, s’est réuni à la salle Eugène Coudre à Chaumontel, Date convocation : 26 mars 2026 en séance publique, sous la présidence de Patrice ROBIN Date d’affichage 26 mars 2026

Etaient présents : (40) Éric THERRY, Sylvie PESLERBE, Michel BRAULT, Richard GRIGNASCHI, Christiane AKNOUCHE, Célia DELAHAYE, Delphine DRAPEAU, Jean-Claude TURBAN, Romain RENAUD, Sylvain SARAGOSA, Isabelle SUEUR, Jacques GAUBOUR, Virginie VIEVILLE, Gilbert MAUGAN, Patrick FAUVIN, Michel MANSOUX, Nathalie DELISLE-TESSIER, Michel ZEPPENFELD, Nathalie CORBIER, Simon SCHEMBRI, Martine GILLES-DURET, Jean-Christophe MAZURIER, Sylvaine PRACHE, Chantal ROMAND, Silvio BIELLO, Laurence CARTIER-BOISTARD, Gilles WECKMANN, Josette FRAMERY, Pascal BOSRET, Nathalie BENYAHIA, Sylvain BRINDEJONC, Jacques FÉRON, Véronique MAGNIER, Hugues BRISSAUD, Franck BREIT, Valérie LECOMTE, Laurent DABOVAL, Laurence BERNHARDT, Patrice ROBIN, Cyril DIARRA, Conseillers Communautaires formant la majorité des membres en exercice. Absents représentés ayant donné pouvoir (1) : Muriel LE JAN donne pouvoir à Hugues BRISSAUD. Absents : (2) Emmanuel DE NOAILLES, Jacqueline HOLLINGER.

Secrétaire de séance : Nathalie BENYAHIA

N°2026/09 ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS DE LA C3PF

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.5211-2 et L.5211-10, Vu la délibération n°2026/08 fixant le nombre de vice-présidents à 11,

En l’absence de dispositions légales particulières, il convient de procéder successivement à leur élection au scrutin uninominal majoritaire à 3 tours.

Le Président rappelle que les vice-présidents sont élus successivement au scrutin secret uninominal et à la majorité absolue.

Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu. Le Président invite le conseil communautaire à procéder à l’élection des vice-présidents au scrutin secret et fait appel à candidatures.

1) Élection du 1er vice-président, en charge de la création de valeur, de l’emploi local, de la formation professionnelle, de l’insertion des jeunes et des mobilités locales

Madame Chantal ROMAND se porte candidate.

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants : 41

Nombre de suffrages blancs : 0

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 41

Majorité absolue : 21Nom du c andid at Nombre d e suffrage s

obtenu s

Chan ta l RO MA ND 3 9

Éric THE R R Y 1

Mich el B R AUL T 1

Madame Chantal ROMAND est élue 1ère Vice-Présidente.

2) Élection du 2ème vice-président, en charge du développement économique, des parcs d’activité, des commerces de proximité, de la sécurité générale et de la vidéoprotection

Monsieur Sylvain SARAGOSA se porte candidat.

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 1

Nombre de votants : 40

Nombre de suffrages blancs : 0

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 40

Majorité absolue : 21

Nom du c andid at Nombre d e suffrage s

obtenu s

Sylv ain SA R AG O SA 3 9

Gil bert M AU GA N 1

Monsieur Sylvain SARAGOSA est élu 2ème Vice-Président.

3) Élection du 3ème vice-président, en charge du tourisme local, du cadre de vie et de l’attractivité du territoire

Monsieur Michel MANSOUX se porte candidat.

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants : 41

Nombre de suffrages blancs : 1

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 40

Majorité absolue : 21

Nom du c andid at Nombre d e suffrage s

obtenu s

Mich el MA NS OU X 4 0

Monsieur Michel MANSOUX est élu 3ème Vice-Président.

4) Élection du 4ème vice-président, en charge du patrimoine, des travaux généraux et de la gestion des bâtiments

Monsieur Gilbert MAUGAN se porte candidat.

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 4

Nombre de votants : 37

Nombre de suffrages blancs : 0

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 37

Majorité absolue : 19

Nom du c andid at Nombre d e suffrage s

obtenu s

Gil bert M AU GA N 3 6Sylv ie PE SLE R BE 2

Monsieur Gilbert MAUGAN est élu 4ème Vice-Président.

5) Élection du 5ème vice-président, en charge de l’administration générale, des finances, de la commande publique et du contrôle de gestion

Monsieur Hugues BRISSAUD se porte candidat.

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 2

Nombre de votants : 39

Nombre de suffrages blancs : 1

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 38

Majorité absolue : 20

Nom du c andid at Nombre d e suffrage s

obtenu s

Hugue s B RIS S AU D 3 7

Éric THE R R Y 1

Monsieur Hugues BRISSAUD est élu 5ème Vice-Président.

6) Élection du 6ème vice-président, en charge de la communication générale et des évènementiels d’intérêt communautaire, du déploiement du numérique et de l’intelligence artificielle générative notamment en lien avec Val d’Oise numérique

Monsieur Silvio BIELLO se porte candidat.

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 1

Nombre de votants : 40

Nombre de suffrages blancs : 3

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 37

Majorité absolue : 19

Nom du

candida t

Nombre d e suffrage s

obtenu s

Si lvio BI ELL O 3 7

Monsieur Silvio BIELLO est élu 6ème Vice-Président.

7) Élection du 7ème vice-président, en charge du développement de la mutualisation, des groupements de commandes, de fournitures et des services

Monsieur Éric THERRY se porte candidat.

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants : 41

Nombre de suffrages blancs : 1

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 40

Majorité absolue : 21

Nom du c andid at Nombre d e suffrage s

obtenu s

Éric THE R R Y 3 9

Mich el B R AUL T 1

Monsieur Éric THERRY est élu 7ème Vice-Président.8) Élection du 8ème vice-président, en charge de l’environnement, de la transition écologique, de l’économie circulaire, du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET), de la collecte et du traitement des ordures ménagères, de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GÉMAPI) en liaison avec les syndicats compétents

Madame Delphine DRAPEAU et Monsieur Jacques FÉRON se portent candidats. Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants : 41

Nombre de suffrages blancs : 0

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 41

Majorité absolue : 21

Nom du c andid at Nombre d e suffrage s

obtenu s

Delph ine D RA PE AU 3 3

Jacqu e s F É RO N 7

Mich el B R AUL T 1

Madame Delphine DRAPEAU est élue 8ème Vice-Présidente.

Observations : à l’issue de ce vote, M. Jacques FÉRON quitte le conseil, sans laisser de pouvoir.

9) Élection du 9ème vice-président, en charge de l’action culturelle, du développement de la lecture publique territoriale, de la création artistique et des animations culturelles intercommunales

Madame Sylvaine PRACHE se porte candidate.

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants : 40

Nombre de suffrages blancs : 1

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 39

Majorité absolue : 20

Nom du c andid at Nombre d e suffrage s

obtenu s

Sylv aine P R A CHE 3 9

Madame Sylvaine PRACHE est élue 9ème Vice-Présidente.

10) Élection du 10ème vice-président, en charge des ressources humaines, des affaires sociales et familiales, de l’enfance et de la petite enfance, du suivi du schéma départemental des gens du voyage

Madame Christiane AKNOUCHE se porte candidate.

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants : 40

Nombre de suffrages blancs : 1

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 39

Majorité absolue : 20

Nom du c andid at Nombre d e suffrage s

obtenu s

Chr is ti ane AK NO U CHE 3 9

Madame Christiane AKNOUCHE est élue 10ème Vice-Présidente.11) Élection du 11ème vice-président, en charge de la voirie et des réseaux divers (VRD), du suivi des fluides, des dépôts sauvages de déchets, du salage et du déneigement du territoire en partenariat avec les agriculteurs

Monsieur Patrick FAUVIN se porte candidat.

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants : 40

Nombre de suffrages blancs : 2

Nombre de suffrages nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 38

Majorité absolue : 20

Nom du c andid at Nombre d e suffrage s

obtenu s

Pat rick F AU VIN 3 7

Éric THE R R Y 1

Monsieur Patrick FAUVIN est élu 11ème Vice-Président.

Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits. Pour extrait conforme, Le Président, Patrice Robin