Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DECISION 2025 05
Déliberation - DECISION 2025 18
Déliberation - DECISION 2025 08
Déliberation - DECISION 2025 07
Déliberation - DECISION 2025 06
Déliberation - DECISION 2025 24
Déliberation - DECISION 2025 13
Déliberation - DECISION 2025 02
Déliberation - DECISION 2025 20
Déliberation - DECISION 2025 04
Déliberation - DECISION 2025 01
Document publié le Mercredi 24 juin 2020 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Déliberation - DECISION 2025 01)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNE D’ANNEYRON DECISION DU MAIRE n° 2025-01
Page n°
PARAPHE :
DEPARTEMENT DE LA DROME
COMMUNE D’ANNEYRON
DECISION DU MAIRE N° 2025-01
Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
=============
OBJET : CONTRAT DE MAITRISE D’OEUVRE
AVENANT N°1 AU MARCHE 2022-01 A BONS DE COMMANDE – CHEVAL TP
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Commande Publique, et en particulier les articles régissant « les marchés de gré à gré »,
VU la délibération du Conseil Municipal du 24 juin 2020 donnant délégation au Maire pour prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,
VU la décision n°2022-025, portant sur la passation d’un marché public dans la forme d’un accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de tous travaux d’entretien et d’aménagement de la voirie communale, avec l’entreprise CHEVAL TP - Quartier Mondy-BP84 26302 BOURG DE PEAGE CEDEX.
Afin d’assurer la bonne réalisation du chantier et compte tenu de la spécificité des lieux, il est nécessaire d’ajouter 17 prix supplémentaires au Bordereau de Prix Unitaire existant qui comprend déjà plus 350 prix.
LE MAIRE DECIDE :
• De créer les prix unitaires définis ci-dessous :
N°
Bordereau
de prix
N°DPGF Désignation des Travaux Unité Prix Unitaire
1C 3.5
Terrassement pour confortement de talus y compris reprise
sur site de déblais propres mis en stock et apport de terre
végétale pour ré engazonnement m3 20,00 €
3E 3.2
Décapage de terre végétale de 0 à 30 cm selon qualité et mise
en stock pour réutilisation sur site (modelés de sol ou
plantation) m3 20,00 €
17A 2.13 Démolition de cunette béton et évacuation en décharge agréée ml 10,00 €
17B 2.14 Démolition bordure P2 et évacuation décharge agréée ml 10,00 €
18A 5.5 Fourniture et mise en œuvre de gravier roulé lavé 40/80 -> au dessus du géotextile du drain m3 50,00 €
68A 2.8 Dépose de caniveau grille, regard, canalisation PVC, drain… du réseau EP et évacuation décharge agréée ml 25,00 € COMMUNE D’ANNEYRON DECISION DU MAIRE n° 2025-01
Page n°
PARAPHE :
83 5.1 Réalisation d'une noue y compris terrassement forme de pente et évacuation en décharge agréée ou réemploi sur site
des déblais ou terre végétale de qualité m3 35,00 €
84 5.4 Fourniture et pose de regard béton de jonction 50 X 50 (Quantités à adapter selon besoins) unité 460,00 €
85 3.3 Terrassement spécifique en site contraint nécessitant une intervention manuelle importante m3 20,00 €
86 7.4
Réalisation d'une barrière anti rhizome largeur 30cm
profondeur 60cm en géomembrane et décaissement
mécanique ml 28,00 €
87
Fourniture et pose de gabions ht 1,40m comprenant :
premier rang 8 gabions de dim 2,00x1,00x1,00m
deuxième rang 2 gabions de dim 1,00x0,50x0,50m et 7
gabions 2,00x0,50x0,50m et 7 gabions 2,00x0,50x0,50m y
compris remblaiement
m3 385,00 €
88 2.7 Dépose de sol souple et évacuation en décharge agréée m² 50,00 €
91 1,3 Constat d'huissier Forfait 1 500,00 €
93 6,7 Fourniture et mise en œuvre de traverses bois 22x10 cm
classe 4 CTB-B+Stop roue stationnement longueur 1.80m
Unité 500,00 €
Fait à ANNEYRON, le 17 février 2025
Le Maire,
Patricia BOIDIN.