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Déliberation - doc20240201144133
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Somain.
Lien du pdf (Déliberation - doc20240201144133)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
30
janvier
2024
ADMINISTRATION
GENERALE
Délibération
n°
240130
D1
examinée
le
30
janvier
2024
:Fixation
du
nombre
d’adjoints
au
Maire
—
approuvée
Délibération
n°
240130
D2
examinée
le 30
janvier
2024
: Election
des
adjoints
au Maire
Résultat
de
l’élection,
sont
élus
adjoints :
Dominique
DIRIX
Vazid
LEHINGUE
Matlène
MORTUAIRE
Christian
TOSOLINI
Lydie
MATUSZAK
Michel
LECLERCQ
Daisy
FINKE
Jean-François
TIEFENBACH
+ + + + + + + +
Délibération
n°
240130
D3
examinée
le
30
janvier
2024
:Désignation
de
deux
conseillers
délégués
—
approuvée
Délibération
n°
240130
D4
examinée
le
30
janvier
2024
:Indemnités
des
élus
—
approuvée
Délibération
n°
240130
D5
examinée
le
30
janvier
2024
:Indemnités
des
élus
—
majoration
—
approuvée
Délibération
n°
240130
D6
examinée
le
30
janvier
2024
:Règlement
intérieur
—
approuvée IL.
Délibération
n°
240130
D7
examinée
le
30
janvier
2024
:Election
d’un
représentant
de
la
Ville
au
conseil
d’administration
du
collège
Victor
Hugo
—
approuvée
Détibération
n°
240130
DS
examinée
le
30
janvier
2024
:
Election
d’un
élu
siégeant
à
la
ñ
commission
d'indemnisation
amiable
— approuvée
PÔLE
VILLE
MODERNE
À)
Finances
Délibération
n°
240130
D9
examinée
le
30
janvier
2024
:Délégation
au
maire
de
l'admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
présentés
par
le
comptable
public
pour
les
créances
irrécouvrables
d’un
montant
inférieur
à 100
euros
—
approuvée
Délibération
n°
240130
D10
examinée
le
30
janvier
2024
:Admission
en
non-valeur
pour
2024
—
approuvée
Délibération
n°
240130
D11
examinée
le
30
janvier
2024
:Reprise
de
provision
—
approuvée Délibération
n°
240130
D12
examinée
le
30
janvier
2024
:Forfait
communal
à l’Institut
Notre-Dame-de-la-Renaissance
—
approuvée
B)
Ressources
Humaines
Délibération
n°
240130
D13
examinée
le
30
janvier
2024
:Modification
du
tableau
des
effectifs
—
approuvée
f
ee
Le
Maire,
Julien QUENNESSON