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Procès Verbal - CHEMIN 4611 1520610137
Document publié le Vendredi 9 mars 2018 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 4611 1520610137)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Fiscalité,
Madame,
Bernin, le 9 mars 2018
A:
Véronique BARBAZZA - Anne-Françoise BESSON — Jean-
Claude BOBILLON -— Francine BOMBLED - Noémie
BRUNIER -— Sophie COUDERC - Jacqueline COGNE —
Lewis DAVIES — Christophe DURET -— Gilbert GIANNINI -
Yves GUYOT - Hervé LAMBERT - Franck LAZZAROTTO —
Géraldine MOUTET - Pascale PELLEGRINI - Céline
PEYSSON — René REGIS — Gabriel SABATIER -— Alain
SALOMON -— Alain SPISSER -— Claude TALON - Claude
VERMEULEN
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
Le mercredi 14 mars 2018
à 21h00
salle du conseil en mairie
Je vous prie d'agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
ORDRE DU JOUR :
Cécile Rocca,
Maire de Bernin
I-Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07/02/18
Il. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 25/02/2015 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
Il - Vote des délibérations
Finances / vote du budget
1.
2.
3.
4.
5
Foncier
6.
Approbation du compte de gestion 2017 du budget principal de la Ville Approbation du compte administratif 2017 du budget principal de la Ville Budget principal Ville : reprise des résultats 2017 de l'ancien budget annexe Veyrie et du budget Ville 2017 sur 2018 et affectation du résultat de fonctionnement 2017 de la ville au
budget primitif 2018
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2018
Vote du budget primitif du budget principal
Actes administratifs chemin de la Proula et lotissement Les Fontaines
Affaires scolaires
1
8.
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin » Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr
Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement de l'unité localisée pour
l'inclusion scolaire (dite ULIS) et signature d'un nouvel avenant avec la commune de Crolles
pour l’année scolaire 2016-2017
Convention de partenariat avec la CAF portant sur un dispositif d'aides aux vacances pour les
séjours d'enfants
.1/
vuberninf/ Demandes de subventions
9. Demande de financement au SEDI pour travaux d'éclairage public sur plusieurs secteurs : parc technologique des Fontaines, parking de la Veyrie, passage piétons Route départementale 1090, chemin de la Proula tranche 2, chemin de la Côte tranche 2, chemin de Craponoz partie haute (tranche 3) et mise en conformité de plusieurs armoires d'éclairage public
10. Demande de subvention au conseil départemental de l'Isère pour la restructuration de la bibliothèque
IV — Points divers / Questions diverses
p. 2/2
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin » Tél. 04 76 92 07 40 » Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr www.bernin.fr