Compte-Rendu - compte rendu reunion du 08062018

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Compte-Rendu - compte rendu reunion du 08062018 Document publié le Vendredi 8 juin 2018 par la commune de Trèves. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu reunion du 08062018)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Ruralité, COMPTE RENDU

Réunion du Conseil Municipal

du vendredi 8 juin 2018 à 20h -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Secrétaire de séance désigné: Marie-Laure BERTO PEIRO

Heure de début de séance : 20h00

PRESENTS : Mr ALBINET Etienne, Mr ARNAL Frédéric, Mr BALMEFREZOL André, Mme BANAL Carine, Mme BERTO PEIRO Marie-Laure, Mme BOUTEILLER Anne-Marie, Mr COUDERC Hervé, Mr SERRANO Michel, Mr VALDEYRON Jacques, Mr VALGALIER Bruno, Mr VALGALIER Régis

ABSENTS : néant

PROCURATIONS : néant

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ORDRE DU JOUR et SOMMAIRE

1 Forage de la cave – Demandes d’emprunts

2 Travaux logements communaux

3 Projet sécurisation du village

4 Projet chèvrerie communale

5 Carte communale

6 Cantine scolaire

7 Camping

8 Ramassage scolaire

9 Questions diverses2

1- Forage de la cave – Demandes d’emprunts

Le maire fait part au conseil municipal que nous avons démarché deux banques pour pouvoir emprunter de façon à financer le projet du forage.

Rappel :

Montant des travaux HT : 938 868.07 €

Subventions accordées :

Subvention de l’agence de l’eau : 403 995 €

Subvention du département : 142 800 €

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2018 : 100 000 € (nous devrions obtenir la DETR 2019 d’un montant de 100 000 € également)

Nous avons rencontré le percepteur afin de déterminer quel type d’emprunt nous devions faire. Nous avons donc convenu de faire deux emprunts :

- 1 prêt relais d’un montant de 778 000 € sur trois ans : c’est en quelque sorte une avance pour pouvoir payer les entreprises en attendant le versement des subventions.

- 1 emprunt long terme de 203 000€ sur 25 ans (159 000 € restant à charge de la commune + 44 000 de la TVA qui nous n’est pas restituée).

Nous attendons les propositions des banques et il conviendra de délibérer.

2- Travaux logements communaux

Monsieur le Maire fait le point sur les travaux en cours ou à venir dans les logements communaux.

- TRAVAUX APPARTEMENT N° 4 ANCIENNE GENDARMERIE :

Le maire rappelle au conseil municipal les travaux effectués dans l’appartement n° 4 à l’ancienne gendarmerie. La commune a pris en charge l’achat du matériel et c’est la locataire Mme VERGISON Sophie qui a réalisé les travaux elle-même.

Le maire propose au conseil municipal de suspendre le loyer d’un montant de 303.45 € de Mme VERGISON Sophie pendant une durée de 2 mois ce qui correspond à la main d’œuvre qui aurait dû être payée si nous avions fait appel à une entreprise.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, refuse la proposition de Mr le maire.

- TRAVAUX APPARTEMENT N° 3 ANCIENNE GENDARMERIE :

Suite à la décision prise lors du dernier conseil municipal, les travaux de rénovation ont commencé et devraient être terminés afin la fin du mois de juin.

- TRAVAUX APPARTEMENT N° 2 ANCIENNE GENDARMERIE :

Les travaux d’isolation du sol s’effectueront dès que l’appartement n° 3 sera terminé.

- TRAVAUX MAISON EX CAZAL

Mr le Maire présentera un devis réalisé à la demande de Mr ARNAL pour changer les menuiseries. Le conseil municipal accepte le devis pour changer les menuiseries mais sans les volets roulants.

3- Projet sécurisation du village

L’entreprise GERMAIN va réaliser les travaux de sécurisation du village (réalisation de coussins berlinois)

Une demande de permission de voirie a été adressée au conseil général route. Un rdv est déjà pris avec Mr BORELLI du conseil général route pour l’implantation des coussins berlinois avec Mr ARNAL du bureau d’études Azur Géo, et Mr VALGALIER Bruno 3ème adjoint.3

Le curage du fossé de la route de Lanuejols sera demandé à la même personne de façon à éviter le ruissellement d’eau dans le village. De plus, il sera demandé si le département peut résoudre le problème des fissures de l’enrobé dans la traversée du village. Ce souci peut être résolu par une soudure de goudron liquide ce qui permettrait de garder l’état de la route propre et plus longtemps.

4- Projet chèvrerie communale

Le projet est toujours en cours. La réunion du 7 juin 2018 avec la SAFER et les propriétaires des terrains destinés au pâturage a eu lieu en présence la chambre d’agriculture qui a remis son audit ainsi que la coordinatrice de la communauté des communes.

Le vendredi 15 et le vendredi 29 juin 2018, de 9 h à 12h, un représentant de la SAFER et la coordinatrice de la communauté des communes recevront individuellement toute personne qui aurait des questions complémentaires.

Le mardi 10 juillet 2018 à 18h à la salle polyvalente de Trèves : assemblée générale foncière en vue de la création de l’association foncière.

5- Carte communale

Une visite des terrains avec Mme VINCENT Jacqueline, architecte, a été effectuée en présence de Mr LEGRAND Benjamin du SPANC le jeudi 31 mai 2018. Cette visite avait pour objectif de voir la possibilité des terrains en vue de l’élaboration de la carte communale de Trèves. Le conseil municipal se réunira le 25 juillet 2018 à 14 h à la mairie de Trèves avec Mme VINCENT pour étudier les propositions présentées.

6- Cantine scolaire

Monsieur le Maire expose : l’école de Lanuejols prend les repas de la cantine à la cuisine de Lanuejols. Le maire ayant été sollicité pour faire de même. Après en avoir discuté, le conseil municipal à l’unanimité décide de ne pas changer de prestataire pour les repas de la cantine.

7- Camping

Les contrats des saisonniers sont faits. Tanguy Bacquet et Thomas Renaudat travailleront en juillet, et Faustine Bacquet et Romain Foulquier travailleront en aout.

Tarif pour une personne seule + 1 tente : 5 €

8- Ramassage scolaire

Le Maire rappelle au conseil municipal la demande d’extension de ramassage scolaire faite auprès de Mr BROQUIN en date du 6 avril 2018. A ce jour, nous n’avons pas encore de retour de la part de la direction des transports dont le siège est à Toulouse. Nous devrions avoir la réponse fin juin. Le Maire informe les parents des enfants concernés qu’il est nécessaire d’attendre la réponse avant d’acheter les cartes de transport. Sans oublier que les cartes de transport doivent être prises avant le 15 juillet 2018

9- Questions diverses

- Chenilles processionnaires : compte rendu de la réunion qui a eu lieu en avril à St André de Vézines. :

Suite aux dégâts provoqués par les chenilles processionnaires, un collectif a été créé dans la commune de St André de Vézines (Aveyron). La mairie de Trèves avait fait le nécessaire pour informer ses administrés des possibilités de commander ces pièges à tarif réduit. A ce jour, les commandes pour cette année sont closes.

- Rangement matériel employés : un devis pour des étagères en rayonnage a été présenté. Le conseil municipal met cette proposition en attente pour raison budgétaire et étudiera une solution de mezzanine.4

- Site rivières sauvages

Suite à une réunion en date du 4 juin 2018 sur les rivières sauvages en présence des maires de l’ancien Canton de Trèves, une intervenante nous a fait la présentation de la labélisation « rivières sauvages ». Compte tenu du cout du dossier et le cout annuel de la prestation, nous continuerons les échanges, mais aujourd’hui, aucune décision n’est prise. Il faut savoir que pour être labélisés et avoir un panneau à l’entrée du village, aujourd’hui, nos finances doivent être le plus raisonnable possible. Affaire à suivre.

- Création d’un verger communal

Monsieur le Maire expose qu’il serait judicieux d’utiliser la parcelle communale qui se trouve au-dessus des jardins de partage afin de créer un verger communal. Le conseil municipal met en attente ce projet et se met dans la réflexion de l’étude. Nous avons jusqu’en novembre pour planter les arbres.

- Pont Vieux : subvention de la région et du PNC

La région nous a accordé une subvention de 30 % de la somme, le PNC, 5000 €. Nous sommes aujourd’hui dans l’attente d’une subvention du département qui devrait être similaire ou supérieure à la région (40%).

-Demande de permis de construire pour garages communaux

Monsieur le maire demande au conseil municipal son avis sur la possibilité de construire des garages communaux. La discussion se poursuivra ultérieurement.

- Demande de contrat en alternance

Nous avons reçu une demande de contrat en alternance pour un étudiant intégrant un CAP jardinier paysagiste à la rentrée. Le conseil municipal refuse la demande pour des raisons financières et des raisons pratiques (le contrat en alternance obligeant un accompagnement permanent, l’employé communal ne pourra pas assurer ce service étant donné la diversité de son travail)

- travaux d’accessibilité pour personnes à mobilité réduite du cimetière. Ces travaux vont être effectués en juillet/aout 2018. Le porche d’entrée sera démonté et remonté car aujourd’hui il penche dangereusement. Messieurs et Mesdames les administrés, seront priés de rentrer par la porte basse du cimetière durant les travaux. L’accès du haut sera fermé au public. Un container à poubelle sera mis à disposition au bas du cimetière et le robinet d’eau à utiliser sera celui du bas également.

- il a été demandé l’achat de deux filets de foot pour les cages de but. Il convient de contacter l’association sportive de Trèves.

Heure de fin de séance : 22h09