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Procès Verbal - PV reunion de conseil municipal du 22.07.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion de conseil municipal du 22.07.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
| |
CONSEIL
MUNICIPAL
LES
TROIS-MOUTIERS
Séance
Publique
du
22.07.2026
à
20
h
00
PROCÈS-VERBAL
Etaient
présents
: QUESNEL
Francis,
DELAFOND
Virginie,
POUPIN
Marc,
DEPLECHIN
Marie-
Monique,
MOQUEREAU
Dominique,
BALLE
Agnès,
FRESNEAU
Francis,
MARSAULT
Adrien,
MARTEAU
Delphine,
MEUNIER
Nelly,
MOUSSION
Laurent,
SONNEVILLE-COUPE
Bernard,
GOURDEAU
Evelyne.
Absents excusés : OSTYN
Sarah
à
donné
pouvoir
à
QUESNEL
F.
BARDET
Stéphane
a donné
pouvoir
à
SONNEVILLE-COUPE
B.
Mme
Balle
Agnès
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
22.06.2026
Il
est
ensuite
procédé
à l’examen
des
affaires
inscrites
à l’ordre
du
jour.
Le
Conseil
Municipal
:
Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Rapporteur
: M.
le
Maire
Le
conseil
municipal,
à
12
voix
pour
et
3
voix
contre,
adopte
le
règlement
intérieur
du
conseil
municipal. Marché
maîtrise
d’œuvre
pour
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
11
et
19
avenue
Aristide
Gigot
Rapporteur
: M.
le
Maire
Monsieur
Le
Maire
présente
l’analyse
des
offres
réalisée
par
le
bureau
d’étude
QUARDINA.
Six
candidatures
ont
été
analysées
: Groupement
ATC,
2M
Architecture,
JAMIN
Architecture,
BS
Energies,
BONNEAU
/ EVOREV
et
ESCAL
Architecture.
La
notation porte
sur l'analyse
financière
et
technique
des
offres,
conformément
aux
dispositions
du
Code
de
la
commande
publique
et
aux
critères
définis
dans
le
règlement
de
consultation.
Décision
du
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
voix
: Le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
est
attribué
au
groupement
ATC
pour
un
montant
de
26
645
€
HT.
Marché
Travaux
de
Voirie
2026
Rapporteur
: Mr
Poupin
Marc
La
commission
d'appel
d’offres
et
la
commission
voirie
se
sont
réunies
le
23/06/2026
pour
l'ouverture
des
plis
: les
5 entreprises
qui
ont
répondu
à l’appel
d’offres
ont
déposé
leur
offre
sur
la
plateforme
des
marchés
publics.
Selon
l’article
8
du
règlement de
consultation
et
après
analyse
des
offres,
la
commission
voirie
s’est
réunie
le
22/07/2026
et
propose
de
retenir l’entreprise
COLAS,
qui se
situe
en
Lère
position
du
classement des
offres
:
- Offre
avec
variante
sans option
pour
105
869.97€HT
-
127 043.96
€ TTC
Le
Conseil Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
suit
l'avis
de
la
commission
voirie
et
attribue
le
marché
à l’entreprise
COLAS
pour
un
montant
de 105
869.97
€ HT.
Décision
modificative
budgétaire
Rapporteur
: M.
le
Maire
Monsieur
le
Maire
propose
le
mouvement
de
crédit
suivants
relatif
au
programme
voirie
2026. INVESTISSEMENT
- DEPENSES
D
—
2131
op.
279
-__40000€
D
-2151
op.
249
+40
000
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
accepte
la
décision
modificative
budgétaire. Informations
et
questions
diverses
Rapporteur
: Mme
Delafond
Virginie
-
Le
centre
de
Loisirs
et
la
piscine
sont ouverts
et
se
déroulent
bien.
-
Le
marché
de
producteurs aura
lieu
le
23
juillet.
Rapporteur
: M.
le
Maire
-_
Visite
de
la
Sous-Préfète
prévue
le
18
août
à
10h30
-_
Référents
PLUi
désignés
: Dominique
MOQUEREAU
et
Marie-Monique
DEPLECHIN
-
Reprise
de
cours d’informatique
gratuits
dispensés
par
l’association
ACLÉ
les
2è"°
et
4ème
jeudis
de
chaque
mois
à
partir
du
10
septembre
-__
SDIS
: Proposition
de
formation
aux
élus
des
gestes
de
1°
secours
-
90
ans
du
club
de
Foot:
A
cette
occasion,
le
terrain
sera
baptisé
STADE
YVES
ET
JEANNINE
RABOTTEAU
Prise
de
parole
de
M.
Sonneville-Coupé
Bernard
-
Où
en
est la
signature
de
la
convention
Participation
citoyenne
avec
Mme
la
Sous-Préfète
et
la
Brigade
de
Gendarmerie
?
Réponse
:
L’opération
va
être
relancée
pour
une
mise
à
jour
et
la
signature
de
la
convention.
-
_
Informe de
la
nécessité
de
faire
tourner
le
moulin
de
temps
en
temps.
Prise
de
parole
de
Mme
Gourdeau
Evelyne
-
Besoin
d’entretien
du
cimetière.
Réponse
: Un
agent
doit
intervenir
à
partir
de
lundi
prochain.
Les
arrêtés
préfectoraux
liés
aux
fortes
chaleurs
ont
empêché
de
réaliser
les
travaux
habituels.
Séance
levée
à
20h30
Le
Maire
Le
Secrétaire