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Compte-Rendu - CR 17 05 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rivolet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 17 05 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie,
Département
du
Rhône
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17 MAI
2018
Mairie
de RIVOLET 69640
Présents:
Pierre-Yves
BURLOT,
Béatrice
BOUGAIN,
Gilles
AUTHIER,
Christian
BENOIT,
Nadine
BIARD,
Corinne
AUCAGNE,
Laure
d'HARCOURT,
Annick
THOMASSET,
Michel
MARGAND,
Stéphanie
DUBOST-SANDRIN,
Charles
ORTONNE,
Baptiste
CHASSET,
Raymonde
MUTABAZI
Emmanuel
FELLOT
Excusée
:
Sylviane
AULAS
(a
donné pouvoir
à Annick
THOMASSET)
Secrétaire
de séance:
Raymonde
MUTABAZI
Monsieur
le maire
remercie
les participants
de
leur présence
et ouvre
la séance.
Les
comptes
rendus
des
Conseils
municipaux
du
8 février
et 15
mars
2018
sont
approuvés
à l'unanimité.
Monsieur
le
maire
demande
une
modification
de
l'ordre
du
jour
:
suppression
de
la
délibération
concernant
la demande
de dotation
2018
relative
aux
amendes
de police
(point 2
de
l’ordre
du jour).
Cette
modification
est approuvée
à l'unanimité.
1.
DELIBERATION
—
POSTE
D'’ADJOINT
D'ANIMATION
2°"
CLASSE-
AIDE
ANIMATEUR
À
L’ECOLE-CONTRAT
EMPLOI
COMPÉTENCES Le Contrat
d'Aide
à
l'Emploi
de
Madame
Chrystelle
COMBES
est
arrivé
à
échéance
le
5
mai
2018. La demande
de
renouvellement
sous forme
de
Contrat
Emploi
Compétences
a été
acceptée
par
Pôle
Emploi,
Madame
COMBES
est
donc
employée
pour
un
an jusqu'au
5
mai
2019
-
avec
un
contrat
C.E.C.
et ses
horaires
actuels
sont
reconduits.
Pour
rappel
: l'Etat prend
en
charge
40%
du
C.E.C.;
reste
60%
à la charge
de
la mairie.
Le
Conseil
municipal
vote
à l'unanimité
des présents
le
renouvellement
du
Contrat
Emploi
Compétences. 2.
CHARTE
FORESTIERE
DU
MASSIF
DU
BEAUJOLAIS
-
LA
DECLARATION
ET
LA
TENUE
DES
CHANTIERS
FORESTIERS
Monsieur
Christian
BENOIT
explique
que
FIBOIS
Rhône
(l'Interprofession
Forêt-Boïs
du
Rhône)
propose
aux
communes
qui
adhèrent
à
la
Charte
Forestière
du
Massif
du
Beaujolais
Vert,
dont
Rivolet,
de
prendre
un
arrêté
visant
à
réglementer
l'utilisation
de
la
voirie
communale
et rurale
et les pistes forestières pour
leur
maintien
en
état par
les forestiers.
Ces
derniers
devront
faire
une
demande
de
travaux
lorsqu'ils
utilisent
la
voirie
de
la
commune.
Cette
démarche permettra
aux
communes
et aux forestiers
de pouvoir
améliorer
les
échanges,
pour
une
bonne
tenue
des
chantiers forestiers.
Le
Conseil
municipal
est favorable
à la signature
de
cet arrêté
réglementant
la déclaration
et la tenue
des
chantiers forestiers.
3.
RAPPORTS
ANNUELS
ET
FICHES
QUALITE
RELATIFS
A _ LA
QUALITE
DES
EAUX
DESTINEES
A
_ LA
CONSOMMATION
HUMAINE
:CA.V.BS.
ET
S.M.I.E.
CENTRE
BEAUJOLAIS
Ces
rapports
ayant
été
transmis
à
tous
les
conseillers
municipaux.
Messieurs
Emmanuel
FELLOT
et
Charles-Alexandre
ORTONNE,
délégués,
n'ont
pas
d'informations
supplémentaires
à communiquer.
4.
INFORMATIONS
DIVERSES
4.1.
URBANISME
Monsieur
Christian
BENOIT
informe
le
Conseil
municipal
des
di iférents
dossiers
en
cours: -
Monsieur
VIENNET
et
Madame
BROCHARD
souhaitent
acquérir
une
partie
de
la
voirie
communale
jouxtant
sa propriété.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
municipal
souhaite,
le
cas
échéant,
n'aliéner
que
la
partie
initialement
proposée;
c'est-à-dire
celle
qui
correspond
à
l'ancienne
terrasse
au
sud
de
la
montée
d'escalier;
considérant
que
la
partie
au
nord,
supportant
notamment
les
boîtes
aux
lettres,
doit
rester
dans
le patrimoine
de
la
commune
et
à
disposition
de la commune
et du public.
-
Dépôt
de
2
permis
de
construire
: la
Carrière
de
Rivolet,
Monsieur
et
Madame
ORTEGA
de
la Grange-Forgeon.
-
Dépôt
de
2
déclarations
préalables
: Monsieur
Bruno
COMTE,
Monsieur
Benjamin
FLAHAULT
4.2.
REMPLACEMENT
DU
PERSONNEL
À
L’ECOLE
Suite
aux
récentes
difficultés
rencontrées
pour
remplacer
ponctuellement
des
membres
du
personnel
communal
à
la
garderie
périscolaires,
et
après
en
avoir
débaitu,
le
Conseil
municipal
décide
que
par
la
suite,
en
pareil
cas,
sera
fait
appel
dans
l'ordre
suivant
:
1-
aux
autres
membres
du
personnel
communal
(payé
en
heures
complémentaires)
2-
aux
animateurs
des
N.A.P.
(payés
au
tarif
des
animateurs
de
N.A.P.)
3-
aux
élus
Les
parents
seront
prévenus
des
absences
de
personnels,
afin
qu'ils
puissent
éventuellement
s'organiser
pour
réduire
l'effectif
de
la
garderie. 4.3. REMERCIEMENTS
DES
ASSOCTATIONS
Monsieur
le
maire fait part
de
la
réception
en
mairie
des
remerciements
des
associations
Hippotoufer,
les amis
du jeudi,
et le collectif d'êtr'acteur pour
les subventions
qui
leur
ont
été attribuées
en
2018.
4.4. S.DML.LS. Monsieur
le
maire
informe
le
Conseil
municipal
que
la
mise
en
place
du
dispositif
de
solidarité
concernant
le S.DM.IS.
est actuellement
bloquée,
après
revirement
de
situation
émanant
des
communes
d'Arnas,
Gleizé,
Limas
et
Villefranche.
5.
QUESTIONS
DIVERSES
5.1.
Madame
Annick
THOMASSET
fait
part
d'une
question
de
Madame
Elodie
PICARD
concernant
le fléchage
sauvage
—
et permanent-
effectué
par
les
différents
organisateurs
de
randonnées
pédestres
et cyclistes
traversant
la commune
de Rivolet.
Il serait
souhaitable
d'élaborer
une
charte
(ou
demander
une
caution
?) pour
que
les
lieux
de passage
soient
respectés
et retrouvent
après
le passage
des
randonneurs
leur
état
initial.
Madame
PICARD
propose
de
contribuer
à l'élaboration
et la rédaction
de
ce
document.
Il est
envisagé
également
la mise
en place
d'une
information,
sur
le site
internet
de
la
commune,
sous forme
de
« canevas
»,
afin
que
soient
connues
des
habitants
les
dates
et différentes
instances
organisatrices
de
ces
manifestations.
5.2.
Madame
Béatrice
BOUGAIN
informe
le
Conseil
municipal
que
la poste
de
Denicé
risque
de fermer
dès fin
2018.
S'’opposant
à cette
diminution
importante
de service public
sur
le territoire,
le Conseil
municipal
s'apprête
à rédiger
une pétition
de protestation,
qu'il serait
utile
de
diffuser
dans
toutes
les
communes
dépendant
de
la poste
de
Denicé.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22h40