Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 17 05 2018
Compte-Rendu - CR 15 06 20171541
Compte-Rendu - CR 20 02 2020
Compte-Rendu - CR 15 10 2020
Compte-Rendu - CR 05 10 20171939
Compte-Rendu - CR 13 06 2019
Compte-Rendu - CR CM 14.04.22
Compte-Rendu - CR CM 18.11.2021
Compte-Rendu - CR 16.11.2023
Compte-Rendu - CR 22.07.2021
Compte-Rendu - CR 16.09.2021
Document publié le Jeudi 16 septembre 2021 par la commune de Rivolet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 16.09.2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
,Département du Rhône
Mairie de RIVOLET
--------
69640
COMPTE RENDU DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 SEPTEMBRE 2021
à 20h30
Présents : Gilles AUTHIER, Béatrice BOUGAIN, Charles-Alexandre ORTONNE, Julien FELLOT, Jean-Pierre GIRAUD, Sylviane AULAS, Catherine BARRIERE, Françoise BRANCIARD, David THOMASSET, Catherine BUTET, Marjorie GRIERE-FURTAK, Jean HEIM, Priscille DU MANOIR, Karine BOUDOT, Dominique BRESSOLLE
Secrétaire de séance : Françoise BRANCIARD
Monsieur le maire remercie les participants de leur présence et ouvre la séance. Le compte rendu du Conseil municipal du 22 juillet 2021 est approuvé à l’unanimité.
1. Délibération – Mise à disposition des salles communales – Année 2020- 2021 – Prise en compte de la crise sanitaire à la Covid 19
Monsieur le Maire explique que des associations ont signé une convention avec la Municipalité, durant l’année scolaire 2020-2021, pour la mise à disposition des salles communales. Le tarif appliqué est un prix forfaire, pour l’année scolaire, sur la base de 5 € par jour de présence.
Toutefois, en raison de la crise sanitaire liée à la Covid 19, les associations n’ont pas pu utiliser les salles communales tel qu’indiqué dans les conventions, et demandent donc à payer uniquement les jours de présence.
Les associations concernées sont les suivantes : l’association Hippotoufer, l’Association Sports et Loisirs et le Collectif d’êtr’acteurs.
Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord pour que les associations ne paient que les jours de mise à disposition effectivement utilisés et pas ceux de la période où l’accès n’a pas été possible à cause de la crise sanitaire. 2. Délibération – Redevance d’occupation du domaine public – Commerce ambulant de vente de produits italiens
Monsieur et Madame PROVENZANO demandent le renouvellement de leur occupation de la place la bascule, tous les dimanches de 18h à 22h, avec leur commerce ambulant de vente de produits italiens.
Ils utilisent le domaine public pour exercer leur activité de fabrication et vente de produits italiens, sous la dénomination MARAMAN’S.
Monsieur le maire propose de maintenir le montant actuel de 100 €/an pour la redevance d’occupation du domaine public, avec un versement en fin d’année scolaire.
Après délibération, le Conseil municipal approuve, à l’unanimité, de reconduire l’autorisation d’utilisation du domaine public tel que défini ci-avant ainsi que le montant annuel de cette redevance pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août 2022.
3. Délibération – Poste de Rédacteur principal 1ère classe – Secrétariat de mairie
Actuellement, la secrétaire de mairie occupe son poste à raison de 33h/semaine. Compte tenu de la charge de travail et avec son accord, le Monsieur le maire propose une augmentation de son temps de travail pour un passage à 35h/semaine.
Le coût supplémentaire pour la commune, charges comprises, est d’environ 1 820 € à l'année.
Par délibération, le Conseil municipal approuve cette proposition à l'unanimité.
4. Délibération – Mise à jour du tableau des emplois (suite à avancement de grade)
Le récent avancement de grade de 3 agents communaux suppose de modifier le tableau des effectifs de la commune de Rivolet. Cette modification entraîne la suppression de l’emploi d’origine et la création de l’emploi correspondant à l’avancement de grade.
Il convient de procéder à :
- la suppression de l’emploi d’ATSEM Principal 2ème classe, à temps non complet (durée hebdomadaire : 32h57).
- la création de l’emploi d’ATSEM Principal 1ère classe, à temps non complet (durée hebdomadaire : 32h57)
- la suppression de l’emploi d’Adjoint Technique 2ème classe, à temps non complet (durée hebdomadaire : 29h45).
- la création de l’emploi d’Adjoint Technique Principal 2ème classe, à temps non complet (durée hebdomadaire : 29h45).
- la suppression de l’emploi d’Adjoint Technique 2ème classe, à temps complet (durée hebdomadaire : 35h).
- la création de l’emploi d’Adjoint Technique Principal 2ème classe, à temps complet (durée hebdomadaire : 35h). Ces modifications supposent le tableau des emplois suivants :
EMPLOIS DUREE HEBDOMADAIRE STATUT
ATSEM Principal 1ère classe 32h57 Titulaire Adjoint Technique Principal 2ème classe 29h45 Titulaire Adjoint Technique Principal 2ème classe 35h Titulaire Rédacteur Principal 1ère classe 35h Titulaire Adjoint d’Animation 15h17 Stagiaire
Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord pour cette mise à jour du tableau des emplois de la commune de Rivolet.
5. Informations et questions diverses
5.1. Commission « Gestion du personnel »
Compte-tenu de l’avis favorable du Centre de Gestion du Rhône quant au contenu du dossier sur les « Lignes Directrices de Gestion » (L.D.G.) de Rivolet, la commune travaillera sur la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines en temps voulu.
Monsieur Alain SANGOUARD a fait valoir ses droits à la retraite au 1er janvier 2022. Il est précisé qu’il sera en arrêt maladie courant septembre 2021. Monsieur SANGOUARD devra aussi prendre ses congés annuels d’ici la fin de l’année 2021.
Monsieur Samuel PIGUET est favorable à la prolongation de son contrat de travail à partir du1er janvier 2022.
Concernant le recrutement d’un adjoint technique à temps plein suite au départ en retraite de monsieur Alain SANGOUARD, la fiche de poste est établie et sera présentée aux conseillers par mail avant d'être publiée.
5.2. Commission « Voirie »
Suite à la dernière réunion pour le marché mutualisé avec d'autres communes, 3 entreprises restent à concourir , l'attributaire sera choisi mi-octobre 2021.
Un programme national « ponts et murs de soutènement » a été mis en place par l'Etat : les communes seront aidées en termes d'étude pour le recensement et l'évaluation de leurs ouvrages d'art - étude menée par INFRANEO.
L'Agglo demande à la commune de Rivolet la communication de son programme « voirie » 2022 pour le 15 octobre prochain.
5.3. Commission « Bâtiments »
Les travaux de réfection de la toiture de la salle des fêtes, avec pose de panneaux photovoltaïques, débuteront mi-novembre 2021.
5.4. Commission « Environnement, Cadre de vie »
Le vendredi 17 septembre, à la salle des fêtes, aura lieu une projection suivie d'un débat animé par Monsieur Benjamin JAYR sur la permaculture. La commune a acheté les droits de diffusion pour 180 €.
Le projet de pose de panneaux publicitaires pour les artisans du village est presque finalisé. 6 artisans sont concernés, sachant qu’il est possible d’envisager 6 emplacements supplémentaires. Le devis sera signé prochainement.
Il est demandé de revoir la composition et l’emplacement des bacs à fleurs. Dans le cadre de Géoparc, une randonnée ayant pour objectif la découverte de sites géologiques intéressants à Rivolet est organisée le samedi 2 octobre prochain. Elle sera animée par Monsieur Christian BENOIT. Les personnes souhaitant participer doivent réserver . La commune aura besoin de volontaires pour encadrer cette randonnée et accueillir les participants. 5.5. Comité « Démocratie Participative »
Les questionnaires ont été distribués aux habitants de Rivolet. Les associations et l’école ont également reçu l’information par mail. Le Comité souhaite recueillir un maximum d'avis et de propositions.
Les habitants peuvent répondre sur papier dans la lettre verte ou sur le site de la commune. La consultation se terminera début novembre 2021.
5.6. Commission « Communication »
Le pot organisé le vendredi 10 septembre dernier pour le départ en retraite de Monsieur Claude DUCHARNE a été apprécié des participants, satisfaits de se retrouver autour de cet événement festif. Un bon cadeau de la part de la commune a été remis à Monsieur DUCHARNE, ainsi qu’une cagnotte alimentée par les habitants de Rivolet.
Il est décidé que la lettre verte sera distribuée par les conseillers municipaux pour les 3 mois à venir . Les secteurs de distribution sont à définir.
5.7. Commission « Ecole »
La rentrée scolaire s'est parfaitement déroulée. Les dossiers d'inscription pour la garderie périscolaire et la cantine ont été remis presque en totalité.
Une réunion sera proposée avec le personnel communal pour échanger sur les ajustements des horaires et les questions pratiques.
Le prochain travail de la commission portera sur la mise en place de tarifs garderie/cantine en fonction du quotient familial.
5.8. Commission « Urbanisme »
Il est précisé qu’à partir de janvier 2022, l’instruction des dossiers d’urbanisme (Déclaration Préalable et Permis de Construire) pourra se faire par voie dématérialisée. Monsieur le maire et les adjoints prévoient de se rendre sur place pour vérifier les travaux entrepris pour le creusement d'un étang et la construction d'un talus sur la route des sources (RD19).
5.9. Permanence « informations et numérique »
La permanence « informations, accès à internet, aide aux démarches administratives » est assurée les 1er et 3ème jeudi de chaque mois, de 18 à 19h. Il convient d’être attentif à la communication pour faire connaître cette permanence.
5.10. La fête des conscrits
La fête des conscrits de la classe en 1 aura lieu du 15 au 17 octobre prochain, dans le respect des règles sanitaires en vigueur .
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15