Procès Verbal - 2020 26 mai

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Procès Verbal - 2020 26 mai Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune d'Osse. Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 26 mai)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, \ â

NX ZTGSEIZ PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 26 MAI 2020 À 19 H 30

sous la présidence de M. Charles PIQUARD, Doyen de l’Assemblée

Membres en exercice : 11 Ayant donné procuration : 0 Membres présents : 11 Absent(s) excusé(s): 0

Membres votants : 11 Absent: 0

Etaient présents : Mme Alba LATROVES

Ms. Pierre BARTHET — Simon BOILLON-COLLETTE — Thomas CAMELOT -— Hervé

CHEVASSUT -— Charley CHOPOART - Franck MORGANTI — Yohan PERROT- Charles PIQUARD — Michel SAINT-HILLIER -— Nicolas TIROLE.

Etait excusé : 0

Pouvoirs : 0

Etait absent : O0

Secrétaire de séance : M. Hervé CHEVASSUT

Président de séance : le Doyen de l’Assemblée, M. Charles PIQUARD

Date de convocation : 20 mai 2020

Date d’affichage : 02 juin 2020

ORDRE DU JOUR

Élection du Maire;

Détermination du nombre d’ Adjoints;

Lecture de la Charte de l’Elu par le Maire élu;

Désignation des élus à siéger au sein du conseil communautaire de la Communauté de Communes Doubs Baumois;

Informations commissions et questions diverses. YO

ONVNVYNY

M. PIQUARD), le Doyen d’Age, déclare la séance ouverte à 19 heures 30 minutes.

> Election du Maire :

M.MORGANTI fait procéder à l’élection du Maire.

Monsieur Charles PIQUARD, doyen de l’assemblée fait lecture des articles L2122-4 et L2122-7 du code général des collectivités territoriales.

L’article L2122-1 dispose que «il y a, dans chaque commune, un Maire et un ou plusieurs Adjoints élus parmi les membres du Conseil Municipal ».

L'article L2122-4 dispose que « le Maire et les Adjoints sont élus par le Conseil Municipal parmi ses membres. ».L’article L2122-7 dispose que « le Maire et les Adjoints sont élus au scrutin secret et la majorité absolue ». Il ajoute que « si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative, En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ».

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins : 11

À déduire (bulletin blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10

Majorité absolue : 6

Ont obtenu : Monsieur Charles PIQUARD 10 voix

Monsieur Charles PIQUARD ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire. Par 10 voix pour et 1 bulletin blanc, Monsieur PIQUARD est élu Maire.

> Détermination du nombre d’Adjoints:

Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ; soit pour la Commune de Osse 3 adjoints au maximum et 1 adjoint au minimum. Lors du dernier mandat trois adjoints étaient en place.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide la création de 3 postes d’adjoints.

> Elections des Adjoints au Maire

Le Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L2122-7 et les articles L2122-7-1 ;

Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Il convient de commencer par l’élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Election du Premier adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins :11

Bulletin blancs ou nuls :0

Suffrages exprimés :11

Majorité absolue :6

a obtenu :

Monsieur Hervé CHEVASSUT : 11 voix

Monsieur Hervé CHEVASSUT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier Adjoint au Maire.

Election du Deuxième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 11

Bulletin blancs ou nuls :1

Suffrages exprimés :10

Majorité absolue :6

a obtenu :

Monsieur Franck MORGANTI : 10 voix

Monsieur MORGANTI ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Deuxième Adjoint au Maire.Election du Troisième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins :11

Bulletin blancs ou nuls :1

Suffrages exprimés :10

Majorité absolue :6

a obtenu :

Monsieur Michel SAINT-HILLIER : 10 voix

Monsieur SAINT-HILLIER ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Troisième Adjoint au Maire.

> Lecture de la Charte de Elu.

Monsieur le Maire donne lecture de la Charte de l’Elu aux membres du Conseil Municipal et remet un exemplaire de la Charte à tous les conseillers.

> Désignation des Elus à siéger au sein du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Doubs Baumois.

Les conseillers communautaires des communes de moins de 1 000 habitants (qui sont les représentants des communes au sein des communautés de communes, d'agglomération, urbaines ou métropoles) sont désignés suivant l'ordre du tableau qui est établi lors de la première séance du conseil municipal suivant le renouvellement général des conseils municipaux.

Pour rappel, l'ordre du tableau reprend le classement suivant : maire, adjoints (suivant l'ordre de leur nomination) et conseillers municipaux.

Aüinsi, le maire sera toujours désigné conseiller communautaire.

Le conseil municipal désigne à l’unanimité les conseillers communautaires suivants - Charles PIQUARD, Maire

- Hervé CHEVASSUT, suppléant

> Informations et questions diverses :

" Le Maire fait part au Conseil Municipal de la mise en place prochaine des différentes commissions. Le Conseil Municipal dispose d’une totale liberté dans la création des commissions municipales. Seule la création de la commission d’appel d’offres est obligatoire.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée

ce mardi 26 mai 2020 à 21h30

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Hervé CHEVASSUT Charles PIQUARDFeuillet de clôture - Commune de Osse

Séance du 26 mai 2020

Article R 2121-9 du CGCT : Chaque feuillet clôturant une séance rappelle les numéros d'ordre des délibérations prises et comporte la liste des membres présents avec, en regard, une place pour la signature de chacun d'eux ou, éventuellement, la mention de la cause qui les a empêchés de signer.

Délibération n° 2020-11 : Election du Maire

Délibération n° 2020-12 : Détermination du nombre d’adjoints

Délibération n° 2020-13 : Elections des Adjoints au Maire dans les Communes de — 1000

habitants.

Signatures :

Pierre BARTHET Simon BOILLOT COLLETTE] Thomas CAMELOT

Charley CHOPARD Alba LATROYES Franck MORGANTI

Yohan PERROT Michel SAINT-HILLIER | Nicolas TIROLE