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Compte-Rendu - 05. CR 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05. CR 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
chau(èenne TA COMMUNE DE 21 Grande rue
25170 CHAUCENNE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHAUCENNE
DU 10 JUILLET 2020 A 20H00
Président de séance : Bernard VOUGNON
Présents : Bernard Vougnon, Valérie Drugé, Jean-Luc Guillaume, Marine Martin-Jary, Gérard Petit,
Célia Sousa (n’ayant pas la nationalité française, elle ne prend pas part au vote du point n°1),
Murielle Bazin, Mohammed Oubenaïssa
Procurations : Agnès Allier à Valérie Drugé, Coralie Jacquot à Jean-Luc Guillaume, Bernard Merger à
Murielle Bazin, Yolande Merger à Gérard Petit, Samuel Vuillemin à Mohammed Oubenaïssa
Absents excusés : Dominique Robert, Marie-José Vergon Trivaudey
Absents :
Secrétaire de séance : Jean-Luc Guillaume
Date de la convocation : 06/07/2020
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents : 8
Suffrages exprimés : 12
DÉLIBÉRATIONS
1/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AUX ÉLECTIONS SÉNATORIALES
Monsieur le Maire indique qu’il convient de procéder à la désignation des délégués et suppléants
pour le s prochaines élections sénatoriales.
Élections des délégués titulaires
Se port ent candidats :
Monsieur Jean-Luc GUILLAUME a obtenu 12 voix (sur 12 exprimées).
Madame Marie-Jo VERGON-TRIVAUDEY a obtenu 12 voix (sur 12 exprimées).
Madame Valérie DRUGÉ a obtenu 12 voix (sur 12 exprimées).
Les 3 candidats ci-dessus sont élus délégués titulaires.
Élections des délégués suppléants
Se portent candidats :
Monsieur Mohammed OUBENAÏSSA a obtenu 12 voix (sur 12 exprimées). Madame Murielle BAZIN a obtenu 12 voix (sur 12 exprimées). Monsieur Samuel VUILLEMIN a obtenu 12 voix (sur 12 exprimées).
Les 3 candidats ci-dessus sont élus délégués suppléants. 2/ MEMBRES DE LA CIID
Monsieur le Maire indique aux conseillers que Grand Besançon Métropole nous demande de
désigner un titulaire et un suppléant pour faire partie de la Commission Intercommunale des Impôts Directs.
Cette commission doit se réunir une fois par an pour évaluer la valeur locative des locaux
professionnels. Un tirage au sort sera effectué entre toutes les personnes désignées par les
communes.
Monsieur le Maire propose de désigner :
- Monsieur Alain ROSET, en tant que titulaire.
- Monsieur Bernard VOUGNON, en tant que suppléant.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés
valide la proposition ci-dessus.
3/ MEMBRE SUPPLÉANT DU SICA
Monsieur le Maire informe les conseillers qu’il convient de désigner un suppléant pour représenter
la commune au SICA (Syndicat Intercommunal du Canton d’Audeux).
Pour rappel, Mme Marie-Jo VERGON TRIVAUDEY a été désigné délégué titulaire pour représenter la
commune lors du dernier Conseil Municipal.
Monsieur le Maire se propose au poste de suppléant.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,
désigne Monsieur Bernard VOUGNON en tant que délégué suppléant au SICA et l’autorise à
communiquer cette décision au SICA.
Fin de séance 21h11. Le Maire, Bernard Vdugnon
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