Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 29B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 11a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1B D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 10b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 09C
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 13C
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 14C
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12C
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 31B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 32B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 10C DEL2024YD090410 PAGE SIGNATURES
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 10C DEL2024YD090410 PAGE SIGNATURES)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2024
PRODUCTION
D'ELECTRICITE
- PRODUCTION
D'ELECTRICITE
- {
Recuenpréfeciure
le 11/04/2024
Publié
le
11/04/2024
IV
=
ANNEXES
ID: D4D-244000BE7-202A0AUE DER AOEAYDPA04 0-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
[_D_|
Nombre
de
membres
en
exercice
:
ÿ
Nombre
de
membres
présents
:
;
Nombre
de suffrages exprimés
: 23
VOTES:
,
Pour:
: à9
Contre: Abstentions
:
Date
de
convocation
: 02/04/2024
Présenté
par
(1) le Président,
A
LIT
ET
MIXE
le 08/04/2024
(1)
le
Président,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinairè
A
LIT
ET
MIXE,
le 08/04/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
Certifié
exécutoire
par
(1)
le Président,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et de
la publication
le
A
CASTETS,le
(4) Indiquer
le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement: maire, président
du conseil général.
{2) L'assemblée délibérante étant: Les membres l'Assemblée Veréunit) en session Ordinaire. (8) L'ajout
des
signataires
est désormais
facultatif.
ILE
ÆT }
Ziabdie”
Us0NTs
Es
Dot
Ten
WW
aATIRA
DE Qc Gill}
page
pige
Re
B£
M
Ref
Der
QAVE#7
24
l
ue
2
ap
Page
60