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Procès Verbal - cms 396 conseil 160301
Document publié le Mardi 1 mars 2016 par la commune de Montaud.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 396 conseil 160301)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal Réunion du Conseil Municipal du 1er mars 2016 – Page :
PROCES VERBAL des DECISIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 1er mars 2016
L’an deux mille seize, le 1er mars, à 20h30,
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Pascale POBLET, maire.
Etaient présents : MM. MURDINET Michel, COING-BELLEY Stéphane, DESPESSE Philippe, PONCET Corinne, CORVEZ Marion, GERBAUX Laurent, CALVANI Pascal, MANAUD Nicolas, PASCAL Philippe,
Absents excusés : MM. DAVID Jérôme a donné pouvoir à Stéphane COING-BELLEY, Alain BOUCAUT a donné pouvoir à Pascale POBLET, DAGUET Max a donné pouvoir à MURDINET Michel, COLBEAU Joël
Secrétaire : M. MANAUD Nicolas a été nommé secrétaire.
Madame Pascale POBLET ouvre la séance du conseil municipal à 20h30.
1/ APPROBATION DU COMPTE RENDU
Le Conseil municipal approuve le compte-rendu de sa séance du 02 février 2016, avec 7 voix Pour.
2/ COMPTE ADMINISTRATIF 2015
Monsieur Michel MURDINET présente les résultats de 2015 qui se résument ainsi : Fonctionnement
Dépenses = 401 539,54€ - Recettes = 472 218,29 €
Soit un excédent de l’année de 70 678.75 €
Plus 53 047,20 € d’excédent 2014 soit un résultat de clôture de 123 725,95€
Investissement
Dépenses = 555 138.22 € - Recettes = 280 689,73 €
Soit un déficit de l’année de 274 448,49 €
Plus 680 258,14 € d’excédent 2014 soit un résultat de clôture de 345 809.65 € Pour mémoire, les restes à réaliser sont de Dépenses = 318 974 € et Recettes = 12 000 €
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE avec 12 voix Pour et 1 abstention, le compte administratif 2015 dressé par l’ordonnateur Madame Pascale Poblet. 3/ COMPTE DE GESTION 2015
Le Conseil municipal, après avoir pris connaissance des documents de la trésorerie et en avoir délibéré,
APPROUVE avec 13 voix Pour, le compte de gestion 2015, dressé par Madame Monique Vittet, receveur municipal.
4/ FORET COMMUNALE – PROGRAMME TRAVAUX
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE avec 13 voix Pour la réalisation du programme de travaux proposé par l’Office National des Forêts. Montant du devis = 1 260€ HT. Entretien du parcellaire, parcelles 6/7, 6/3 et 6/4.
5/ AFFOUAGE 2016
Suite à la consultation lancée dans le cadre des travaux d’affouage,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE, avec 10 voix Pour et 2 abstention, de confier les travaux à la SARL Coing-Belley avec un tarif de 33,00€ HT le m3.
FIXE le tarif du stère à 32€ avec 12 voix Pour et 1 abstention
6/ FEU D’ARTIFICE
Suite à la demande de l’association « La Fête du Village » concernant le feu d’artifice 2016,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE, avec 13 voix Pour, d’accorder une participation de 850€ identique à 2015 pour le feu d’artifice 2016.
7/ QUELQUES INFORMATIONS
Poteaux incendie : le SDIS n’effectue plus les mesures annuelles obligatoires depuis le 1er janvier 2016. La 3c2v propose plusieurs solutions. L’hypothèse 1 qui fera l’objet d’une convention financière est retenue par le Conseil pour la 1ère année.
Nettoyage de printemps : la date du 02 avril 2016 est retenue (informations par les cartables des enfants, infos culturelles et affichage).
Réunion bilan des ateliers de la fusion le 10 mars 2016 : Stéphane et Michel Conseil communautaire : nouvelle composition
Réunions des commissions
Scolaires le lundi 07 mars 2016 à 20h30
Finances le mardi 22 mars 2016 à 20h30 (Budget primitif)
Urbanisme le mardi 29 mars 2016 à 20h30 (à confirmer ?)
Fin de la réunion publique
Prochaines réunions du conseil municipal le mardi 05 avril 2016 à 20h30 (vote Budget primitif) puis le mardi 03 mai 2016 à 20h30 COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal Réunion du Conseil Municipal du 1er mars 2016 – Page :
Liste des décisions du Conseil municipal
Séance du 1er mars 2016
Numéro de
délibération
Objet de la délibération
1 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015
2 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015
3 FORET COMMUNALE – PROGRAMME DE TRAVAUX 2016
4 AFFOUAGE 2016 - ATTRIBUTION TRAVAUX
5 AFFOUAGE 2016 – TARIF STERE
6 FEU ARTIFICE 2016 – ATTRIBUTION PARTICIPATION COMMUNALE
7 INFORMATIONS DIVERSES Tableau de présence des élus
Nom Prénom Signature Cause d’empêchement
POBLET Pascale
MURDINET Michel
DESPESSE Philippe
COING-BELLEY Stéphane
GERBAUX Laurent
PONCET Corinne
PASCAL Philippe
MANAUD Nicolas
CALVANI Pascal
CORVEZ Marion