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Procès Verbal - cms 426 conseil 141104
Document publié le Mardi 4 novembre 2014 par la commune de Montaud.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 426 conseil 141104)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal Réunion du Conseil Municipal du 04 novembre 2014 – Page : 1/5
PROCES VERBAL des DECISIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 04 novembre 2014
L’an deux mille quatorze, le 04 novembre, à 20h30,
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Pascale POBLET, maire.
Etaient présents : MM. MURDINET Michel, DESPESSE Philippe, BOUCAUT Alain ; PASCAL Philippe, PONCET Corinne, LIZERETTI Claire, CORVEZ Marion, DAVID Jérôme, COING-BELLEY Stéphane, COLBEAU Joël, GERBAUX Laurent, MANAUD Nicolas, CALVANI Pascal.
Absent excusé : MM. Alain BOUCAUT a donné pouvoir à POBLET Pascale. Absent : M. DAGUET Max
Secrétaire : M. DAVID Jérôme a été nommé secrétaire.
Madame Pascale POBLET ouvre la séance du conseil municipal à 20h30.
1/ APPROBATION DU COMPTE RENDU
Le Conseil municipal approuve le compte-rendu de sa séance du 07 octobre 2014, avec 8 voix Pour.
2/ ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ASSOCIATIONS MONTAUDINES
Le Conseil municipal, après en avoir pris connaissance,
DECIDE d’accorder les subventions suivantes, avec 14 voix Pour :
Association Montant
Demandé
Accordée Vote
ASCSM 700 € 700 €
MONTAUD UBOHU 20 000 € 20 000 €
MONTAUD UBOHU 500 € En juin SOU DES ECOLES 2 300 € 2 300 €
LA PETITE POULE ROUSSE 6 000 € 6 000 €
CCAS 3000 € 3000 € 3/ ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ASSOCIATIONS EXTERIEURES
Le Conseil municipal, après en avoir pris connaissance,
DECIDE d’accorder les subventions suivantes avec 14 voix Pour :
Association Montant Demandé
/ proposé
Subvention
Accordée
Vote
Pompiers St Quentin 300 € En juin Animathèque 250 € 250 € Hyoshi Club 300 € 300 € Vaincre la Mucoviscidose 150 € en copies 150 € en copies AFM Téléthon 150 € en copies 150 € en copies MFR Bourgoin 200 € 200 € MFR Varces 100 € 100 € IMT Grenoble 100 € 100 € AD Vita Cité 100 € 100 € Locomotive 100 € 100 € Ligue contre le Cancer 100 € 100 € France Alzheimer 100 € 100 € FNACA 100 € mise à dispo
salle des fêtes
fêtes100 € mise à
dispo salle des fêtes
AVENIR 30 € 30 € Vercors TV 100 € 100 €
4/ REMBOURSEMENT DE LA SALLE AUX ASSOCIATIONS
Le Conseil municipal, après en avoir pris connaissance,
DECIDE d’accorder, avec 14 voix Pour, les remboursements de location de la salle des fêtes comme suit :
Association Montant Demandé Accordée FETE DU VILLAGE 160 € soit 90 € pour Virathon et 70 € pour marché de Noël
160 €
SOU DES ECOLES 70 € pour Carnaval 70 € MONTAUD UBOHU 70 € pour spectacle juillet 70 €
5/ AVENANT PLAN LOCAL D’URBANISME
Le Conseil municipal, après en avoir pris connaissance du devis de Jam Ingénierie pour l'étude et la transcription des cartes des risques naturels sur le Plan Local d'Urbanisme.
Après en avoir délibéré, par 14 voix POUR,
Le Conseil municipal,
DECIDE d'approuver le devis qui s'élève à 3 000 € hors-taxes.
CHARGE Madame Poblet d'établir et signer l'avenant n° 2 avec Jam Ingénierie pour un montant de 3000 € hors taxes ce qui porte le marché à un montant global de 53 800 € hors-taxes (64 356,80 € TTC) COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal Réunion du Conseil Municipal du 04 novembre 2014 – Page : 3/5
6/ VENTE MATERIEL DENEIGEMENT
Le Conseil municipal, après en avoir pris connaissance,
DECIDE la vente :
1/ de la lame de déneigement au prix de 3 500 € à Monsieur Nicolas BLANC Avis Favorable
CHARGE Madame la Maire d’effectuer toutes les écritures nécessaires à la réalisation de ces ventes.
Pour information, la nouvelle saleuse a été commandée auprès de la société Villeton.
7/ RETOUR SUR REUNIONS
Retour sur AG : Montaud T’Aime (pas de changement au bureau, présentation des comptes, activité Cirque en déficit..)
Conférence territoriale – Subvention salle des fêtes = 5 000€
SICTOM Sud Grésivaudan – le badge sera supprimé au 1er janvier 2015 (économie de 60 000€)
Fibre optique : question de Nicolas M., il regarde les possibilités (coût et technique)
SEDI (Energies de l’Isère) : un interlocuteur entre eRDF et les communes, possibilité d’aides sur éclairage public, économies d’énergie
Conseil d’école : 65 élèves scolarisés, TAP : de nouveaux intervenants prennent la relève pour les six semaines. Tarifs à définir (TAP, Cantine, Garderie) lors du prochain conseil
Mission locale : aide aux 16 à 25 ans
8/ POINTS
Affouage 2014 : travail terminé. 191,95 stères enlevées.
Plan Local d’Urbanisme : travail PADD
Travaux : Réception face Belle (il faut faire 2 renvois d’eau dès le printemps, poser un panneau de suite), travaux voirie terminés, projet route Bois Vert (nouvelle étude à faire car la pente est trop importante telle que le projet est établi), Les Ramées (pose de potelet pour empêcher accès des voitures, pose d’un panneau pour afficher le règlement d’utilisation), tas de terre des Ramées à mettre à l’ordre du jour d’une prochaine réunion Travaux
Prochain conseil municipal le mardi 02 décembre à 20h30
La séance a été close à 23h Liste des décisions du Conseil municipal
Séance du 04 novembre 2014
Numéro de
délibération Objet de la délibération
1
2
3
4
Tableau de présence des élus COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal Réunion du Conseil Municipal du 04 novembre 2014 – Page : 5/5
Nom Prénom Signature Cause d’empêchement
POBLET Pascale
MURDINET Michel
DESPESSE Philippe
BOUCAUT Alain
COING-BELLEY Stéphane
PASCAL Philippe
DAGUET Max
PONCET Corinne
LIZERETTI Claire
DAVID Jérôme
COLBEAU Joël
GERBAUX Laurent
CORVEZ Marion