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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D23 Representation au Scota
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D23 Representation au Scota)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
; :
Séance
du
27
avril
2026
L'an
2026
et
le
27
avril
à
18h30
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
21
avril
2026
Date
de
la convocation
: 21
avril
2026
Date
d’affichage
: 21
avril
2026
Délibération
N°
27-04-2026
/ N°23
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 86
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Yohann
Carvalho,
Sébastien
Bertout,
Arnould
Thilliez,
Francis
Delassus,
Maurice
Soyez,
Harold
Tétu,
Philippe
Verret,
Pascal
Dionnet,
Christophe
Ansquin,
Philippe
Cojon,
Julien
Bellengier,
Olivier
Deneuville,
François
Level,
Frédéric
Jonard,
Patrick
Zakrent,
David
Dubois,
Pascal
Glavieux,
, Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Christophe
Cuisinier,
Pascal
Hemery,
Arnauld
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Christophe
Beaumont,
Stéphane
Locquet,
Benoït
François,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Jérôme
Corman,
Michel
Seroux,
Jonathan
Rogez,
Pierre
Barrois,
Jean-François
Détourné,
Pierre-Etienne
Jud,
Jean-
Claude
Jacquemelle,
Yannick
Barlet,
Jean-François
Haultcoeur,
Patrick
Deberles,
Marc
Degrendele,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Labenne,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Arnaud
Douchet,
Gilbert
Cottin,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Thomas
Bonnelle,
Christophe
Hautecoeur,
Jean-
François
Varoqui,
Rodrigue
Hotte,
Ludovic
Duriez,
Maxime
Fourmanoir,
David
Duchateau,
Pierre
Bourdrez,
Eric
Legrand,
Guillaume
Lefebvre,
Damien
Bricout.
Mesdames
Sophie
Cossart,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Michèle
Delporte,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Magalie
Larivière,
Marie
Bernard,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-Sophie
Larivière,
Céline
Godart,
Julie
Théret,
Françoise
Détourné,
Catherine
Libessart.
Membre
suppléé
: 3
Membres
ayant
donné
procuration
: 8
Membres
votants
: 97
Absents
excusés
:
René
Pruvost,
Xavier
Jacquemont,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Alain
Traisnel,
Dominique
Coppin,
Christian
Boucly,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Patrick
Dekeyser,
Alain
Debureaux,
Jean-
Paul
Hemery,
Alexandre
Decry,
Absent
suppléé
: Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Simon
Guillemant
suppléé
par
Fabrice
Hermant,
Muriel
Sergier
suppléée
par
Philippe
Bouchind’homme
Absents
: Patrick
Roblot,
Christophe
Rose,
Jean-Luc
Leuiller,
Guy
Vasseur,
Jean-Louis
Cauvet
Absents
ayant
donné
procuration
: Mathieu
Louis
ayant
donné
procuration
à
Sophie
Cossart,
Michel
Petit
ayant
donné
à Thomas
Bonnelle,
Dominique
Verdel
ayant
donné
procuration
à Marie
Bernard,
Jean-Michel
Schulz
ayant
donné
procuration
à
Yannick
Barlet,
Martine
Gérard,
ayant
donné
procuration
à
Catherine
Libessart,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe
ayant
donné
procuration
à Stéphane
Locquet,
Carine
Brabant
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Marie
Dufay ID :
062-200069480-20260427-DE23
2006-DE
|
Aménagement
du
territoire
: Représentation
au
SCOTA
Madame
la Vice-Présidente
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
‘est-memore-ao-syncont
vixte
du
«
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
de
l’Arrageois
»
SCOTA.
La
Communauté
de
Communes
dispose
de
11
délégués.
Madame
la Vice-Présidente
rappelle
que
la désignation
des représentants
au sein
des
syndicats
se fait au scrutin
uninominal
secret
à la majorité
absolue
ou
relative
en
cas
de
troisième
tour
du
scrutin
Mais
depuis
la loi 3 DS
et l’article L5711-1
du
CGCT,
l’EPCI
peut
décider
à l’unanimité
de
déroger
au
scrutin
secret. Madame
la Vice-Présidente
fait appel
à candidature.
Sont
candidats
:
Au
poste
de
Candidat
n°1
: Michel
Seroux
est élu
à l’unanimité
et à main
levée
au poste
de
Candidat
n°1
: Michel
Seroux
Au
poste
de
Candidat
n°2
: Catherine
Libessart
est élue
à l’unanimité
et à main
levée
au poste
de
Candidat
n°2
: Catherine
Libessart
Au
poste
de
Candidat
n°3
: Philippe
Carton
est élu
à l’unanimité
et à main
levée
au poste
de
Candidat
n°3
: Philippe
Carton
Au
poste
de
Candidat
n°4
: Harold
Tétu
est élu
à l’unanimité
et à main
levée
au
poste
de
Candidat
n°4
: Harold
Tétu
Au
poste
de
Candidat
n°5
: Damien
Bricout
est élu
à l’unanimité
et à main
levée
au
poste
de
Candidat
n°5
: Damien
Bricout
Au
poste
de
Candidat
n°6
: Sebastien
Bertout
est élu
à l’unanimité
et à main
levée
au
poste
de
Candidat
n°6
: Sebastien
Bertout
Au
poste
de
Candidat
n°7
: Murielle
Roussel
et Nicolas
Capron
Un
vote
à bulletin
secret
est donc
mis
en
place
Votants
97,
blancs
: 2,
exprimés
: 95,
majorité
absolue
: 48
voix.
Murielle
Roussel
51
voix,
Nicolas
Capron
44
voix
Murielle
Roussel
est élue.
Au
poste
de
Candidat
n°8
: Mathieu
Louis
est élu
à l’unanimité
et à main
levée
au poste
de
Candidat
n°8
: Mathieu
Louis
Au
poste
de
Candidat
n°9
: Christophe
Cuisinier
est élu
à l’unanimité
et à main
levée
au poste
de
Candidat
n°9
: Christophe
Cuisinier
Au
poste
de
Candidat
n°10
: Stéphane
Gomès
et Nicolas
Capron.
Monsieur
Gomès
retire
sa candidature
est élu
à l’unanimité
et à main
levée
au
poste
de
Candidat
n°10
: Nicolas
Capron Envoyé
en
préfecture
le
07/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
07/05/2026
Au
poste
de Candidat
n°11
: Jean Marie
Dufay
Publié le
=
A
x
nootur
à
:
4
:
: |
1D:
062-200069482-20260427-DE23_2026-DE
est élu
à l’unanimité
et à main
levée
au poste
de
Candidat
n°11
: Jean
Mari
=
7
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Marie
Dufay
RE
à
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Pas-de-Calais
le
CA
/05/2026
et
publication
ou
notification
du(1/95/2026