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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL24062025 52 cr DEL Bureau
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL24062025 52 cr DEL Bureau)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Histoire et mémoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE | DEPARTEMENT DE L'ARDECHE |__ DEL24062025-52
ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D’AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 24 JUIN 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le 24 juin, le Conseil Communautaire s’est réuni au nombre prescrit par ses statuts, au siège de la CCBA à Ucel, en session ordinaire, sous la présidence de M Max TOURVIEILHE, Président de La Communauté de communes du Bassin d’Aubenas.
La séance est ouverte à 19H30 en présence de :
PRESENTS : MC SAUSSAC, M BOUSCHON, J DAUMAS, C FAURE (proc de C HADDAD), À GUIBERT-BATTAINI, R KAPPEL, JY MEYER (proc de P GAILLARD), ! NGUYEN, B PERRUSSET, J SOUBEYRAND (proc de S CIVIER), MF TASTEVIN, JF DURAND, L JOFFRE, B LADRAY, JY PONTHIER, S GENEST, G SAUCLES (proc de C PASTRE), R MOULIN, D BERAL, J LAFFONT, M GUYON, G ANTONY, MF MARTIN (proc de P ROUX), J SEBASTIEN, JL ARNAUD, G FANGIER, S REYNIER, C WIOT, J BOYER {proc de F SOULAVIE), À ROUSSET (proc de M CEYSSON), B SOUCHE (proc de F CHASSON), M TOURVIEILHE (proc de P MAISONNEUVE), M TAUPENAS et A LAURENT.
Nombre de conselliers | Secrétaire de séance : J SOUBEYRAND
A exercice : 32 Absents : JP LARDY, E ROCHE, E. SAUGET, P DUPONT, B résents : TEYSSIER, P CORTIAL, G DOZ, V VANDUYNSLAGER ET M Procurations : 9 CHAZE, Votants : 43
Absents : 9 En présence des suppléants non votants : O BOISSIN.
| Date de convocation : 17/06/2025
Obiet : Compte rendu des délibérations du Bureau. |
DELBUR10062025-01 Programmation d'évènements - Les rendez-vous de juin et juillet 2025 ide la Médiathèque intercommunale Jean Ferrat sur le territoire de ia CCBA - Signature ds
conventions ef contrats nn.
Vu l’arrêté préfectoral n°07-2016-12-26-002 portant constitution d’une communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes « le Vinobre » et « Pays d’Aubenas-Vals » à
compter du 1° janvier 2017 ;
Vu la délibération n°23072020-06R du Conseil Communautaire en date du 23/07/2020, donnant délégation de fonctions au Bureau ;
Considérant qu'une des missions. de la Médiathèque intercommunale est de promouvoir ses collections par l'intermédiaire d'actions culturelles :
La Médiathèque propose d'organiser en juin 2025 :
- L'accueil de la musicienne Coline Gauthier pour l’accompagnement musical de contes et un temps de rencontre autour d'instruments de musique, le mercredi 18 juin à 18h30 dans le parc de Vals-les-Bains, dans Le cadre d’une série d'événements organisés en écho à la programmation sur les héritages industriels, culturels et paysagers de la Médiathèque Intercommunale
Signature d’un contrat de prestation pour régler sa venue de 350 € TTC comprenant sa rémunération et Les frais de transport et de repas.
La Médiathèque propose de coordonner l'évènement Partir en livres du 18 juin au 8 juillet 2025, autour de la thématique "Les animaux et nous” avec le déploiement d’un programme sur le territoire de La CCBA. La Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat coordonnera les propositions en réalisant une communication commune et en pilotant Le projet fil rouge et certaines animations. Six bibliothèques des communes de Vesseaux, Ailhon, Saint Étienne de Boulogne, Mercuer, Lavilledieu et Vals Les Bains participent à l'évènement.
La Communauté de communes du Bassin d’Aubenas a été labellisée par le Centre National du Livre (CNL) et a obtenu une subvention de 1000 € pour ce projet.
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20250624-DEL24062025-52-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 Les animations sont les suivantes :
- Accueil de l’illustratrice, Marianne Pasquet, pour 6 ateliers d’intervention entre le mercredi 18 juin et le mardi 8 juillet sur les communes de Aïlhon, Lavilledieu, Mercuer, Saint Etienne de Boulogne, Vals Les Bains et Vesseaux.
Signature d’un contrat d'engagement pour régler les revenus artistiques, 1 848 € TTC, selon le tarif de la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse aïînsi que les frais de déplacement allers et retours de 136 € TTC.
- 2 ateliers d'intervention menés par la médiatrice d’ARCHÉOZOO ATELIERS JEUNESSE sur les communes de Saint Etienne de Boulogne le Mardi 24 juin et Lavilledieu le Lundi 7 juillet.
Signature d’un contrat de prestation pour régler les ateliers d’un montant de 400 € TTC et les frais de déplacement allers et retours d’un montant de 99 € TTC.
- La programmation de 2 balades contées par la conteuse Élodie Blanc sur les communes de Aïlhon le dimanche 22 juin et Mercuer le mercredi 25 juin. Signature d’un contrat de prestation pour régler les 2 balades contées d’un montant de 500 € TTC.
Le Bureau, après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Autorise Le Président à signer Les contrats relatifs aux actions culturelles programmées par la Médiathèque intercommunale Jean Ferrat de juin à juillet 2025.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité :
Pour extrait certifié conforme
Fait à UCEL, le 25 juin 2025.
Le Président, Max TOURVIEIRHES AN
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Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20250624-DEL24062025-52-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025