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Procès Verbal - Modification DES Commissions (pdf, 216,97Ko)
Document publié le Lundi 31 janvier 2022 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - Modification DES Commissions (pdf, 216,97Ko))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
ee rl CONSEIL MUNICIPAL NANTES
CANTON 31 janvier
SAINT-HERBLAIN IT L'an deux mil vingt-deux, le trente-et-üun janvier, le Conseil municipal de la
Commune d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, à la Canopée au Bois
Cesbron, nouveau lieu habituel des séances, après convocation légale en date du
vingt-et-un janvier deux mille vingt-deux, sous la présidence de Jean-Sébastien
GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-
Paule GAILLOCHET, Mme Armelle CHABIRAND, Mme Brigitte RAIMBAULT,
M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, M. David HURTREL,
Mme Anne-Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST, Mme Catherine LE
TRIONNAIRE, M. Morvan DUPONT, M. Vincent BOILEAU, Mme Linda PAYET, M.
Ronan GILLES, M. Pierre ANNAIX, Mme Françoise NOBLET, M. Dominique
GOMEZ, M. Bernard PAUGAM, Mme Sandrine BRUN, M. Sébastien ARROUËT,
Mme Marylène JÉGO, Mme Florence CORMERAIS, M. Gilles BERRÉE, Monsieur
Florent THOMAS, Mme Maryse PIVAUT, M. Jean-Jacques DERRIEN, M. Thierry
BOUTIN, M. Dominique FOLLUT
Absents ayant donné pouvoir :
M. Guillaume GUÉRINEAU donne procuration à M. le Maire
M. Yann GUILLON donne procuration à Mme Armelle CHABIRAND
M. Jean-Yves ROUX donne procuration à M. Lionel AUDION
Mme Stéphanie BELLANGER donne procuration à Mme Françoise NOBLET
Mme Cyrianne FOUQUET-HENRI donne procuration à Mme Maryse PIVAUT
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil 1 Mme Linda PAYET ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Conseil municipal du 31 janvier 2022 1/3
DCM2022S1N03 - Modification des Commissions 03. Modifications de la commission Ressources et
Administration et de la commission Aménagement de
la Ville et Transition Ecologique
Monsieur le Maire rapporte :
Monsieur Stéphane KERMARREC siégeait à la commission Ressources et
Administration et la présidait. Il sera remplacé dans cette commission par
Monsieur David HURTREL mais c'est Guillaume GUERINEAU, adjoint aux relations
avec les citoyens, les associations et les entreprises qui la présidera.
Monsieur Jean-Yves ROUX sera conseiller municipal délégué aux ressources humaines et à l'administration ; il intègre donc la commission en remplacement de Monsieur Dominique GOMEZ qui le remplace au sein de la commission Aménagement de la Ville et Transition Ecologique.
Par courriel en date du 10 janvier le groupe Orvault au Centre a souhaité
modifier sa participation à la commission Ressources et Administration.
Madame Cyriane FOUQUET-HENRI, suppléante à là commission Ressources et
Administration serait ainsi remplacée par Monsieur Jean-Jacques DERRIEN.
Il convient donc de modifier la composition de ces deux commissions.
DECISION
Sur proposition de Monsieur le Maire le Conseil municipal, conformément à
l’article L.2121.22 du Code général des collectivités, dans le respect de la répartition proportionnelle des sièges des commissions telle qu'elle a été fixée par délibération du conseil municipal du 16 juillet 2020, à l'unanimité :
= DESIGNE :
° Monsieur David HURTREL et Monsieur Jean-Yves ROUX en qualité de
titulaires à la commission Ressources et Administration.
. Monsieur Dominique GOMEZ en qualité de titulaire à la commission
aménagement de la ville et transition écologique.
° Monsieur Jean-Jacques DERRIEN en qualité de suppléant à la
commission Ressources et administration.
Conseil municipal du 31 janvier 2022 2/3
DCM2022S1N03 - Modification des Commissions Les compositions de la commission Ressources et Administration et de :la
commission Aménagement de la Ville et Transition Ecologique seront dorénavant
les suivantes :
Commission Ressources et Administration
M. Guillaume GUERINEAU, liste de la majorité
M. David HURTREL, liste de la majorité
Mme Anne-Sophie JUDALET, liste de la majorité
Mme Catherine LE TRIONNAIRE, liste de la majorité
M. Jean-Yves ROUX, liste de la majorité
M. Ronan GILLES, liste de la majorité
M. Gilles BERRÉE, liste « Aimer Orvault » (suppléant M. Florent THOMAS)
M. Dominique FOLLUT, liste «Orvault au Centre » (suppléant M. Jean- Jacques DERRIEN)
Commission Aménagement de la Ville et Transition Ecologique
Mme Dominique VIGNAUX, liste de la majorité Mme Marie-Paule GAILLOCHET, liste de la majorité M, Laurent DUBOST, liste de la majorité M. Pierre ANNAIX, liste de la majorité Mme Françoise NOBLET, liste de la majorité M. Dominique GOMEZ, liste de la majorité M. Sébastien ARROUET, liste « Aimer Orvault » (suppléant M. Gilles BERREE) M. Jean-Jacques DERRIEN, liste « Orvault au Centre» (suppléant M. Dominique FOLLUT) Rendu exécutoire Extrait certifié conforme Par télétransmission en Orvault, le 1er février 2022 Préfecture le : ? Pour le Maire Et par publication o 1 FU tin Le Directeur général
7727 éan-François MAISONNEUVE
Conseil municipal du 31 janvier 2022 3/3
DCM2022S1N03 - Modification des Commissions