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Procès Verbal - proces verbal du 6 septembre 2024
Procès Verbal - proces verbal janvier 2024
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal janvier 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
Conseil
Municipal
du
16
janvier
2024
à
18
h
30
Date
de
Convocation
: 11
janvier
2024
Présidence
: AVE
Annie
Secrétaire
de
séance
: CORNET
Laurence
Nombre
d’élus
en
exercice
: 12
Nombre
d’élus
présents
: 08/12
AVE
Annie,
RICHE
Sylvain,
VOORSPOELS
Didier,
TOTH
Dominique,
CORNET
Laurence,
BETRENCOURT
Marie,
MARTIN
Joël,
BETRENCOURT
Patricia.
Nombre
d’absents
excusés
: 2/4
DESSERY
Gérard,
GELDHOF
Thérèse.
Nombre
d’absents
non
excusés
:
2/4
CANDELIER
Julien,
CHŒUR
Valérie
Procuration
: 0/4
Votants
: 08/12
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
|
Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15
décembre
2023
Renouvellement
parc
informatique
Mairie
Convention
UGAP
pour
renouvellement
marché
gaz
du
01/07/2025
au
31/12/2028.
Création
poste
de
secrétaire
général
de
mairie
suit
à
un
départ
en
retraite.
Divers.
SKK KS
Le
Conseil
Municipal
a adopté
à
l'unanimité
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
15
décembre
2023.
Cependant,
il
demande
que
le
paragraphe
concernant
le
recensement
soit
complété
en
ajoutant:
«
personnes
à
revenus
modestes
ou
au
chômage
»
après
la
phrase
: «
…
ce
poste
n’a
pas
été
proposé
à
d’autres
personnes
».et
demande
de
modifier
le
paragraphe
concernant
le
recensement,
à
savoir:
«
personnes
à
revenus
modestes
ou
au
chômage
».
DELIBERATIONS
ADOPTEES
Lors
du
dernier
conseil
municipal,
Monsieur
DESSERY
Gérard
avait
proposé
de
demander
un
autre
devis
à
la société
tenue
par
Monsieur
Stéphane
DEFFONTAINE
à Arras.
Aucun
devis
n’a
été
reçu
à ce jour.
Il est
nécessaire
de
prendre
une
décision
au
plus
vite.
2024
01
01
Renouvellement
parc
informatique
de
la
Rapporteur
: Annie
AVE
mairie
VOTES
Pour
:08
|
Contre
: 00
Abstention
: 00
Ne
participe
pas
au
vote
:
00
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
que
la
location
du
parc
informatique
de
la
Mairie
arrive
à échéance
le
28
février
2024.
Après
avoir
consulté
les
différentes
offres,
le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
des
membres
présents
:
Commune
de
Wasnes
au
Bac
—
PV
Conseil
Municipal
du
16.01.2024 d'opter
pour
l’achat
du
matériel
informatique
repris
dans
l'offre
de
la
Société
AFI
pour
un
montant
de
3 724,92
€ TIC.
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
le
devis
de
la
Sté
AFI.
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
Budget
primitif
2024.
2024
01
02
Convention
UGAP
pour
marché
de
Rapporteur
: Annie
AVE
fourniture
et
d'acheminement
du
gaz
naturel
2025
VOTES
Pour
:08
|
Contre
: 00
Abstention
: 00
Ne
participe
pas
au
vote
:
00
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
par
délibération
en
date
du
22/11/2021,
la
commune
a adhéré
à une
commande
groupée
de
gaz
en
signant
une
convention
avec
l’'UGAP.
Le
marché
arrive
à
son
échéance
le
30
juin
2025,
il est
donc
nécessaire
de
relancer
une
procédure
afin
d’adhérer
à
la
convention
UGAP
2025
pour
la
fourniture
de
gaz
naturel
du
01/07/2025
au
31/12/2028. Considérant
l'intérêt
de
la
Commune
de
rejoindre
le
dispositif
d'achat
groupé
de
gaz
naturel
proposé
par
la centrale
d’achat
public
UGAP
pour
ses
besoins
propres
en
gaz,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Approuve
la convention
Gaz
2025
(renouvellement
gaz
7) ayant
pour
objet
la mise
à disposition
d’un
marché
de
fourniture
et
acheminement
de
gaz
naturel
passé
sur
le
fondement
d’accord-cadre
à
conclure
par
l'UGAP,
Autorise
Madame
le
Maire
à signer
la-dite
convention.
Madame
le
Maire
informe
l’assemblée
que
la
secrétaire
de
mairie
fait
valoir
ses
droits
à
la
retraite
à compter
du
le 1°’ octobre
2024.
Il est
nécessaire
d’anticiper
le
recrutement
pour
pallier
ce
départ.
2024
01
03
Création
d’un
emploi
permanent
de
Rapporteur
: Annie
AVE
secrétaire
général
de
mairie
dans
les
communes
de
moins
de
2 000
habitants
VOTES
Pour
:08
|
Contre
: 00
Abstention
: 00
Ne
participe
pas
au
vote
:
00
(CAS
OÙ
L'EMPLOI
POURRAIT
ETRE
POURVU
PAR
UN
CONTRACTUEL
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
332-8-7°
DU
CODE
GENERAL
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE)
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-8-7° ;
Sur
le
rapport
de
madame
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
;
DECIDE La
création
à
compter
du 1° juillet
2024
d’un
emploi
permanent
de
secrétaire
général
de
mairie
dans
le grade
d’adjoint
administratif
principal
de
2è"®
classe,
ou
adjoint
administratif
principal
de
1°"
classe
ou
rédacteur
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
C et
B à temps
complet.
Cet
emploi
sera
occupé
par
un
fonctionnaire
ou
éventuellement
par
un
agent
contractuel
recruté
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée
pour
une
durée
de
1
an
(maximum
3
ans)
compte
tenu
de
l'application
de
l’article
L.332-8-7°
du
code
précité.
Le
contrat
sera
renouvelable
par
reconduction
expresse.
La
durée
totale
des
contrats
ne
pourra
excéder
6
ans.
À
l'issue
de
cette
période
maximale
de
6 ans,
le contrat
sera
reconduit
pour
une
durée
indéterminée.
Commune
de
Wasnes
au
Bac
—
PV
Conseil
Municipal
du
16.01.2024 L'agent
devra
justifier
d’une
expérience
professionnelle
dans
le domaine
du
secrétariat
de
mairie
et
sa
rémunération
sera
calculée,
compte
tenu
de
la
nature
des
fonctions
à
exercer
assimilées
à
un
emploi
de
catégorie
C ou
B par
référence
à la grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement.
Le
recrutement
de
l’agent
contractuel
sera
prononcé
à
l'issue
d’une
procédure
prévue
par
les
décrets
n°
2019-1414
du
19
décembre
2019
et
n°
88-145
du
15
février
1988,
ceci
afin
de
garantir
l’égal
accès
aux
emplois
publics.
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
primitif
2024.
DIVERS
:
-
Atelier
du
«
savoir
faire
»
du
SIAVED :
Le
Conseil
municipal
décide
de
retenir
l'atelier
«
produits
d'entretien
au
naturel»
parmi
les
6
propositions
du
SIAVED.
-
Demande
de
mise
à disposition
de
la salle
polyvalente.
Monsieur
DENIZART
Martial
de
l'association
« Arts
et expression
» a demandé
la mise
à disposition
de
la salle
polyvalente
pour
l'exposition
du
salon
de
pâques,
les
16
et
17
mars
2024.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
et
demande
une
participation
de
70
€
pour
le
chauffage.
-
Association
«
La
vie
de
notre
clocher
».
Madame
La
présidente
de
l'association
a déposé
2 devis
pour
la
restauration
du
chemin
de
croix.
Elle
sollicite
l'autorisation
de
la commune
pour
effectuer
les travaux
sachant
que
ceux-ci
seront
réglés
par
l'association.
Le
Conseil
municipal
estime
que
d’autres
sujets
sont
plus
urgents
et
que
ce
point
sera
revu
ultérieurement.
-
Réfection
du
chemin
du
bois.
Un
propriétaire
de
marais
demande
la réparation
du
chemin
du
bois
qui
est fortement
dégradé
(trous).
Le
Conseil
Municipal
décide
de
demander
un
devis
et voir
si l’'ADVB
peut
intervenir.
-
Demande
d'emplacement
pour
restauration :
Le
bistrot
d’Isa
de
Féchain
cherche
un
emplacement
pour
installer
un
container
équipé
y compris
un
compteur
électrique
de
chantier.
Ils proposent
des
plats
cuisinés
à emporter
ou
à
livrer.
Le
conseil
Municipal
accepte
l'installation
3 mois
sans
faire
payer
l'emplacement.
Il conviendra
d'établir
un
contrat
d’emprise
sur
le domaine
public.
-
Livres
naissance :
La
commune
a
l'habitude
d'offrir
à l’occasion
d’une
naissance
un
livre.
Le
représentant
vient
de
nous
indiquer
que
les
livres
ne
seraient
plus
édités
et
qu’ils
étaient
soldés
5 €.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
acheter
10
livres.
-
Recensement
de
la
population :
Madame
le
maire
rappelle
que
le
recensement
de
la
population
commence
le
18
janvier.
Un
questionnaire
internet
sera
déposé
sous
enveloppe
dans
chaque
boite
aux
lettres
par
l’agent
recenseur.
Une
réponse
est
attendue
pour
le
lundi
22
janvier
2024.
Fin
de
la
Séance
à
20
h
10.
Commune
de
Wasnes
au
Bac—
PV
Conseil
Municipal
du
16.01.2024