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Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Bréhémont.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 30.01.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Commune de Bréhémont – Procès-verbal du Conseil Municipal du 30.01.2025 1
COMMUNE DE BRÉHÉMONT
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 30 janvier 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le trente janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de Bréhémont dûment convoqué le vingt-quatre janvier deux mil vingt-cinq, s'est réuni à la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Alexandre TRUISSARD, Maire.
Étaient présents : M. Alexandre TRUISSARD, Maire ; Mme Angélique PLOQUIN THIBAULT, MM. Matthieu BELLIER, Jérôme GARNON et Victorien TOULMÉ Adjoints au Maire.
Mmes Nadine FEUTRIER, Amélie SUNDHEIMER et Élodie TOULMÉ et MM. Michel BERGÈRE et Aurélien RIBREAU Conseillers Municipaux.
Excusés : MM. Kévin BRIARD, Karl DUBOIS, Christophe GEORGET et Philippe MANSUY. Pouvoir : M. Philippe MANSUY à M. Alexandre TRUISSARD.
LECTURE ET COMMENTAIRES DU DERNIER PROCÈS-VERBAL DE CONSEIL MUNICIPAL : Monsieur le Maire ouvre la séance et rappelle les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 16 décembre 2024 et donne la parole aux membres présents.
Vu l’assentiment constaté des membres présents,
Le Conseil Municipal,
Décide d’accepter, à l’unanimité, le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024, tel qu’il est transcrit au présent registre des délibérations.
Puis il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil Municipal. Mme Élodie TOULMÉ ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées. En outre, il a été décidé d’adjoindre à ce secrétaire, Mme Céline BOULARD-ALTUR, qui assistera à la séance mais sans y participer.
En ouverture de séance, et sur demande de M. le Maire, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité l’ajout d’un point à l’ordre du jour : Tarif de location à la journée du hall d’accueil de la Salle de Séminaires pour organiser des réunions.
L’Ordre du Jour est le suivant :
1. Proposition d’achat lots de peupliers par la société Ressources Bois Exploitation 2. Tarif de location à la journée du hall d’accueil de la Salle de Séminaires pour organiser des réunions. 3. État des décisions
4. Informations et points divers
1. Proposition d’achat lots de peupliers :
La société Ressources Bois Exploitation a fait une proposition d’achat pour 4 lots de peupliers situés sur des parcelles ZM 32 à Rupuanne, ZI 100 aux 3 Ponts, ZE 7 et 36 en Bordure du Vieux Cher et ZE 39 sur les bords de l’Indre, pour un montant total de 15 200 €.
La société Alliance Forêts Bois doit également présenter une proposition pour les mêmes parcelles. Cette proposition est en attente de réception.
Dans cette attente, M. le Maire propose de reporter la décision au prochain Conseil Municipal.
2. Tarif de location à la journée du hall d’accueil de la Salle de Séminaires pour organiser des réunions : Délibération n°001/2025
Depuis la transformation de la salle de réunion des Tilleuls en cabinet de kiné, la commune ne peut plus louer de petite salle de réunion à des organismes (associations, entreprises, …). Commune de Bréhémont – Procès-verbal du Conseil Municipal du 30.01.2025 2
La hall d’accueil de la Salle de Séminaires pourrait convenir. Le Conseil Municipal doit délibérer afin d’instaurer un tarif de location à la journée pour y organiser uniquement en semaine des réunions ou événements similaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’instaurer, un tarif de location à la journée sur une plage horaire allant de 9h à 18h du lundi au vendredi (hors week-end et jours fériés) du hall d’accueil de la Salle de Séminaires. Ce tarif sera de 80€ la journée et cette location ne sera possible que pour organiser, en semaine, des réunions, à compter du 1er février 2025.
3. État des Décisions :
- Décision n°012/2024 du 18/12/2024 : demande de subvention DETR 2025 auprès de la Préfecture 37.
- Décision n°013/2024 du 18/12/2024 : demande de Fonds de Concours Général auprès de la CCTVI.
- Décision n°014/2024 du 19/12/2024 : renouvellement du contrat d’assurance VILLASSUR auprès de Groupama pour 2025/2028.
- Décision n°015/2024 du 24/12/2024 : demande de subvention FDSR 2025 auprès de la Conseil Départemental 37.
- Décision n°001/2025 du 10/01/2025 : délivrance concession de cimetière n°243 allée V.
- Décision n°002/2025 du 10/01/2025 : délivrance concession de cimetière n°9 allée F.
4. Informations et points divers
- Point sur les finances : résultats 2024 et projections 2025.
- Point sur la location du cabinet médical : suite au départ des locataires, les 2 salles seront disponibles au 1er juin 2025.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h05.
Le Président de séance, La Secrétaire de séance,
Alexandre Truissard Élodie Toulmé
Prochain Conseil Municipal le jeudi 20 février 2025 à 20h00
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